BPCE - Document de référence 2018

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Sommaire	2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE	5
1.1 Le Groupe BPCE, au service de ses clients et de l’économie	6
1.2 Historique	7
1.3 Comprendre l’organisation du Groupe BPCE	8
En bref	8
Une architecture à trois dimensions	9
Une gouvernance équilibrée	10
1.4 TEC 2020 : un plan stratégique de Transformation digitale, d’Engagement et de Croissance	11
1.5 Performance du Groupe BPCE – Chiffres clés 2018	13
Une base de revenus récurrente et diversifiée	13
Un niveau de solvabilité élevé	14
Indicateurs du groupe BPCE SA	15
Le développement durable au coeur des activités du groupe	15
1.6 Les métiers du groupe	16
1.6.1 Banque de proximité et Assurance	17
1.6.2 Natixis	26
1.7 Agenda	33
1.8 Contacts	33
2. DÉCLARATIONDE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	35
2.1 Une démarche développement durable bâtie sur notre identité coopérative	37
2.1.1 Un modèle de création de valeur durable qui a confirmé sa robustesse	37
2.1.2 Une identité coopérative forte	42
2.2 Une stratégie RSE permettant d’intégrer le développement durable dans nos métiers et processus décisionnels	46
2.2.1 Identifier nos priorités : l’analyse des risques et opportunités extra-financiers pour construire une stratégie RSE pertinente et ambitieuse	46
2.2.2 Nos indicateurs clés de performance	47
2.2.3 Nos engagements	47
2.2.4 Un dialogue constant avec nos parties prenantes	56
2.3 Une offre de service adaptée aux enjeux de nos clients	58
2.3.1 Orienter l’épargne vers une économie plus responsable	58
2.3.2 Financer la transition énergétique, écologique et sociale : des offres adaptées aux besoins de nos clients	65
2.3.3 Accompagner nos clients face au risque climatique et à la transition énergétique	75
2.4 Une création de valeur pérenne et responsable	83
2.4.1 La contribution au développement économique des territoires	83
2.4.2 Un mécène actif auprès des territoires	86
2.4.3 Respect de l’éthique des affaires dans nos métiers	88
2.5 Une entreprise responsable dans ses pratiques internes	99
2.5.1 Les collaborateurs, acteurs de la construction et du développement du groupe	99
2.5.2 La réduction de notre empreinte environnementale directe	114
2.6 Méthodologie du reporting RSE	120
2.6.1 L’organisation du reporting RSE	120
2.6.2 Le périmètre du reporting retenu en 2018	123
2.7 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe	124
3. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE	127
3.1 Introduction	128
3.2 Code de gouvernement d’entreprise	128
3.3 Composition des organes de direction et de surveillance	130
3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE	130
3.3.2 Conseil de surveillance	132
3.3.3 Directoire	137
3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE	138
3.3.5 Mandats et fonctions exercées par les mandataires sociaux	139
3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux	181
3.4.1 Conseil de surveillance	181
3.4.2 Les comités spécialisés	185
3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés	189
3.4.4 Directoire	190
3.4.5 Assemblées générales	190
3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages	192
3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, jetons de présence des membres du conseil de surveillance de BPCE	192
3.5.2 Rémunérations et avantages de toute nature des membres du directoire au titre de l’exercice 2018	196
3.5.3 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2019	212
3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération	219
3.6 Conflits d’intérêts potentiels	220
3.6.1 Membres du conseil de surveillance	220
3.6.2 Membres du directoire	221
4. ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2018	223
4.1 Préambule	224
4.2 Faits majeurs de l’année 2018	224
4.2.1 Environnement économique et financier	224
4.2.2 Faits majeurs de l’exercice	225
4.3 Données financières du Groupe BPCE	228
4.3.1 Résultats du Groupe BPCE	228
4.3.2 Métiers du groupe	229
4.3.3 Compte de résultat par secteur	230
4.3.4 Banque de proximité et Assurance	231
4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune	236
4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)	237
4.3.7 Hors métiers	238
4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE	239
4.4 Données financières du groupe BPCE SA	241
4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA	241
4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA	242
4.5 Investissements	243
4.5.1 En 2018	243
4.5.2 En 2017	243
4.5.3 En 2016	243
4.6 Événements post-clôture	243
4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE	244
5. RAPPORT FINANCIER	247
5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2018	250
5.1.1 Compte de résultat consolidé	250
5.1.2 Résultat global	252
5.1.3 Bilan consolidé	254
5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres	256
5.1.5 Tableau des flux de trésorerie	258
5.1.6 Première application d’IFRS 9	259
5.1.7 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE	267
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	399
5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2018	409
5.3.1 Compte de résultat consolidé	409
5.3.2 Résultat global	411
5.3.3 Bilan consolidé	412
5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres	414
5.3.5 Tableau des flux de trésorerie	416
5.3.6 Première application d’IFRS 9	417
5.3.7 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA	425
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	534
5.5 Rapport de gestion BPCE	544
Faits majeurs de l’année 2018	544
Situation et activité de la société au cours de l’exercice 2018	545
5.6 Comptes individuels annuels BPCE	551
5.6.1 Bilan et hors bilan	551
5.6.2 Compte de résultat	553
5.6.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels	554
5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	587
5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière	591
5.8.1 Rôles et responsabilité dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière	591
5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières	592
5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières	594
5.9 Responsables du contrôle des comptes	597
5.9.1 Dispositif d’audit légal	597
5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE	597
6. GESTION DES RISQUES	599
6.1 Synthèse des risques	601
6.1.1 Typologie des risques	601
6.1.2 Chiffres clés	602
6.1.3 Évolutions réglementaires	604
6.1.4 Principaux risques et risques émergents	605
6.1.5 Facteurs de risques	605
6.2 Organisation générale du dispositif de contrôle interne du Groupe BPCE	615
6.2.1 Les acteurs du contrôle	615
6.2.2 Les filières	615
6.2.3 Organisation du dispositif de contrôle interne du Groupe BPCE	616
6.3 Gestion du capital et adéquation des fonds propres	618
6.3.1 Cadre réglementaire	618
6.3.2 Champ d’application	620
6.3.3 Composition des fonds propres prudentiels	622
6.3.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés	625
6.3.5 Gestion de la solvabilité du groupe	627
6.4 Gouvernance et dispositif de gestion des risques	630
6.4.1 Gouvernance de la gestion des risques	630
6.4.2 Dispositif du groupe sur la gestion des risques	635
6.4.3 Plan de prévention et de rétablissement	638
6.5 Risque de crédit	639
6.5.1 Organisation de la gestion du risque de crédit	639
6.5.2 Mesure des risques et notations internes	645
6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit	651
6.5.4 Informations quantitatives	654
6.6 Risque de contrepartie	660
6.6.1 Gestion du risque de contrepartie	660
6.6.2 Informations quantitatives	661
6.7 Opérations de titrisation	663
6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables	663
6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE	664
6.7.3 Informations quantitatives	665
6.8 Risques de marché	668
6.8.1 Politique de risques de marché	668
6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché	668
6.8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché	670
6.8.4 Informations quantitatives	671
6.9 Risque de liquidité, de taux et de change	674
6.9.1 Gouvernance et organisation	674
6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité	674
6.9.3 Informations quantitatives	676
6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt	679
6.9.5 Gestion du risque structurel de change	680
6.10 Risques juridiques	681
6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE	681
6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis	681
6.10.3 Situation de dépendance	683
6.11 Risques de non-conformité, sécurité et risques opérationnels	684
6.11.1 Conformité	684
6.11.2 Sécurité financière	687
6.11.3 Continuité d’activité	688
6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)	689
6.11.5 Risques opérationnels	691
6.11.6 Conformité et risques Assurance & activités non bancaires	694
6.11.7 Risques techniques d’assurances	696
6.12 Risque climatique	700
6.12.1 Organisation	700
6.12.2 Travaux réalisés en 2018 et orientations stratégiques	700
7. ÉLÉMENTS JURIDIQUES	703
7.1 Actes constitutifs et statuts	704
7.1.1 Informations générales	704
7.1.2 Répartition des bénéfices	705
7.1.3 Assemblées générales	706
7.1.4 Documents sociaux	706
7.2 Capital social	707
7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2018	707
7.2.2 Actions de catégories A et B	708
7.3 Répartition du capital social et des droits de vote	710
7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années	710
7.3.2 Contrôle abusif	711
7.3.3 Changement de contrôle	711
7.4 Contrats importants	712
7.5 Changements significatifs	712
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés	713
7.6.1 Conventions et engagements soumis à l’approbation de l’assemblée générale	714
7.6.2 Conventions et engagements déjà approuvés par l'Assemblée Générale	718
8. ATTESTATION DU RESPONSABLE	729
8.1 Attestation du responsable du document de référence et du rapport financier annuel	730
Attestation du responsable	730
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	731
9.1 Documents accessibles au public	732
9.2 Table de concordance du document de référence	733
9.3 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion	735
9.4 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales	737
9.5 Glossaire	738

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