BPCE - Document de référence 2018

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion

Table de concordance du rapport financier 9.3 annuel et du rapport de gestion

Informations prévues par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier

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Rapport financier annuel Comptes consolidés du groupe BPCE SA

407-531 532-541 549-584 585-588

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Comptes individuels BPCE

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes individuels

Rapport de gestion 1 Compte rendu d’activité (article L. 225-100, article. R. 225-102 et article L. 233-6 du Code de commerce) 1.1 Situation et activité au cours de l’exercice

221-244 ; 542-548 248-396 ; 407-531 11-13 ; 39 ; 600-601 221-244 ; 542-548

1.2 Résultats du groupe, de ses filiales et des sociétés qu’il contrôle 1.3 Indicateurs clefs de performance de nature financière et non financière 1.4 Analyse de l’évolution des résultats et de la situation financière 1.5 Événements significatifs postérieurs à la clôture de l’exercice 2018

241 ; 546

1.6 Perspectives

242-243 ; 546

1.7 Recherche et développement 1.8 Principaux risques et incertitudes

546 ; 681 603-612

1.9 Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique

73-80 ; 698-699

1.10 Prises de participation significative ou prises de contrôle dans des sociétés ayant leur siège en France 2 Informations relatives aux rachats d’actions (article L. 225-211, al. 2, du Code de commerce) 3 Informations sociales, environnementales et sociétales (article L. 225-102-1 du Code de commerce) 4 Informations sur les implantations et les activités (article 511-45 du Code monétaire et financier) 5 Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière

278-279 ; 436 ; 545 ; 565

545

33-124 374-385

589-594

6 Plan de vigilance (article L. 225-102-4 du Code de commerce)

83 ; 89-91

Rapport sur le gouvernement d’entreprise Informations relatives à la gouvernance Informations relatives aux rémunérations

125-189 190-217 705-709

Structure du capital

Informations requises par l’article L. 225-37-5 du Code de commerce relatives aux éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 709 Informations relatives aux conventions conclues entre une filiale et un mandataire social ou un actionnaire détenant plus de 10 % des droits de vote (article L. 225-37-4 2° du Code de commerce) 545 Tableau récapitulatif des délégations en matière d’augmentations de capital, par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-2 du Code de commerce et utilisation faite de ces délégations au cours de l’exercice 2018 545 ; 709 En application des articles 212-13 et 221-1 du règlement général de l’AMF, le document de référence contient en outre les informations suivantes au titre de l’information réglementée Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 711-725 Honoraires des commissaires aux comptes 385 ; 526 Attestation du responsable du document 728

En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le ● 31 décembre 2017 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 350 à 357 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 28 mars 2018 sous le numéro D.18-0197 ; les comptes consolidés du groupe BPCE SA de l’exercice clos le ● 31 décembre 2017 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 450 à 457 du document de référence

déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 28 mars 2018 sous le numéro D.18-0197 ; les comptes annuels de BPCE de l’exercice clos le 31 décembre ● 2017 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 503 à 506 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 28 mars 2018 sous le numéro D.18-0197 ; les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le ● 31 décembre 2016 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 224 à 329 du document de référence

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