BPCE - Document de référence 2018

9 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance du document de référence

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004

Page n o

16.4 Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au régime de gouvernement d’entreprise

126-127

17 Salariés 17.1 Nombre de salariés

106

17.2 Participations et stock-options des administrateurs

202 ; 206-208

17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 18 Principaux actionnaires 18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

709

709

18.2 Droits de vote différents des actionnaires susvisés

708-709 708-709

18.3 Contrôle de l’émetteur

18.4 Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle 709 19 Opérations avec des apparentés 368-369 ; 520 20 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20.1 Informations financières historiques 11-13

228-236 ; 364-365 ; 516-517

20.2 Informations financières pro forma

20.3 États financiers

248-588

397-406 ; 532-541 ; 585-588

20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles

20.5 Date des dernières informations financières 20.6 Informations financières intermédiaires 20.7 Politique de distribution des dividendes 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage

245

NA

544-545 ; 547 ; 703

679-681

20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale

710

21 Informations complémentaires 21.1 Capital social

705-709 702-703

21.2 Acte constitutif et statuts 22 Contrats importants

710 NA 730

23 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

24 Documents accessibles au public

386-396 ; 527-530 ; 545-546 ; 565-570

25 Informations sur les participations

732

Document de référence 2018