BPCE - Document de référence 2018

1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE Comprendre l’organisation du Groupe BPCE

Une architecture à trois dimensions

DEUX RÉSEAUX COOPÉRATIFS ACTIONNAIRES DE BPCE SA

Le modèle coopératif place les clients sociétaires au cœur de la gouvernance du groupe. Les Banques Populaires et les Caisses d’Epargne sont des établissements de crédit entièrement détenus par leurs sociétaires (par l’intermédiaire des SLE, sociétés locales d’épargne, pour les Caisses d’Epargne). Le client sociétaire, personne physique ou morale, participe à la vie, aux ambitions et au développement de sa banque. Être sociétaire, c’est détenir une part sociale (titre non coté en Bourse), représentant une partie du capital de sa Banque Populaire ou d’une SLE pour les Caisses d’Epargne et jouer un rôle dans le fonctionnement de sa banque, en participant aux assemblées générales et en votant pour approuver les comptes et les résolutions, entériner les décisions de gestion et élire les administrateurs. Le droit de vote est exercé en vertu du principe coopératif « 1 homme = 1 voix », quel que soit le nombre de parts sociales détenues. La gouvernance des établissements s’appuie sur un conseil d’administration pour les Banques Populaires, un conseil d’orientation et de surveillance (COS) et un directoire pour les Caisses d’Epargne.

Se reporter au chapitre 3 – Gouvernement d’entreprise

BPCE SA, ORGANE CENTRAL AU SERVICE DE L’AMBITION DU GROUPE

BPCE SA est en charge de définir la politique et les orientations stratégiques du groupe, ainsi que de chacun des réseaux. Les principales compétences de l’organe central, définies par la loi du 18 juin 2009, sont : coordonner les politiques commerciales ; ● représenter le groupe et ses réseaux et négocier, en leur nom, des accords nationaux ou internationaux ; ● représenter le groupe et ses réseaux en tant qu’employeur ; ● prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la liquidité et la solvabilité du groupe, la maîtrise de ses risques et son contrôle ● interne. L’ensemble des établissements de crédit affiliés à l’organe central bénéficie d’un système de garantie et de solidarité. Le périmètre des établissements affiliés est principalement composé des réseaux Banque Populaire et Caisse d’Epargne et de Natixis.

Se reporter au chapitre 7 – Éléments juridiques

LES FILIALES SPÉCIALISÉES

Natixis dispose d’expertises métiers fortes dans quatre domaines d’activités : la Gestion d’actifs et de fortune, la Banque de Grande Clientèle, l’Assurance et les Services Financiers Spécialisés. Elle accompagne de manière durable, dans 38 pays, sa propre clientèle d’entreprises, d’institutions financières et d’investisseurs institutionnels et la clientèle de particuliers, professionnels et PME des deux réseaux du Groupe BPCE et des filiales. Banque de l’entreprise et du patrimoine, la Banque Palatine accompagne ses clients dans la réalisation de leurs ambitions professionnelles et personnelles. Aujourd’hui 10 % des entreprises françaises réalisant un chiffre d’affaires supérieur à 30 millions d’euros sont clientes de la Banque Palatine.

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