BPCE - Document de référence 2018

3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE Composition des organes de direction et de surveillance

Lors de sa réunion du 2 août 2018, le conseil de surveillance de BPCE : a pris acte de la démission de M. Marwan Lahoud, membre ● indépendant du conseil de surveillance, président du comité d’audit et membre du comité des risques, ayant pris effet à l’issue du conseil de surveillance du 19 juin 2018 ; a nommé, en qualité de membre indépendant du conseil de ● surveillance, président du comité d’audit et membre du comité des risques, Kadidja Sinz, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020 ; a pris acte de la démission de Astrid Boos, membre du conseil de ● surveillance et membre des comités des nominations et des rémunérations, ayant pris effet le 23 juin 2018 ; a nommé, en qualité de membre du conseil de surveillance, membre ● du comité des nominations et membre du comité des rémunérations, Dominique Goursolle-Nouhaud, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020 ; a pris acte de la démission de Pierre Desvergnes, membre du conseil ● de surveillance et membre des comités des nominations et des rémunérations, ayant pris effet le 27 juin 2018 ; a nommé, en qualité de membre du conseil de surveillance, membre ● du comité des nominations et membre du comité des rémunérations, Bernard Dupouy, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023. Lors de sa réunion du 20 décembre 2018, le conseil de surveillance de BPCE : a pris acte de la démission de Stéphanie Paix, membre du conseil de ● surveillance, ayant pris effet le 12 novembre 2018 ; a nommé, en qualité de membre du conseil de surveillance, Alain ● Denizot, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur Stéphanie Paix, soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020 ; a pris acte de la démission d’Alain Condaminas, membre du conseil ● de surveillance, prenant effet le 31 décembre 2018 ; a nommé Olivier Klein, en qualité de membre du conseil de ● surveillance à compter du 1 er janvier 2019, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur Alain Condaminas, soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020 ; a pris acte de la démission de Dominique Garnier, censeur au ● conseil de surveillance, à compter du 30 novembre 2018 ; a nommé, en qualité de censeur du conseil de surveillance, Sylvie ● Garcelon pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur Dominique Garnier, soit jusqu’à l’assemblée générale statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020.

Lors de sa réunion du 17 mai 2018, le conseil de surveillance de BPCE : a nommé, en qualité de membre du conseil de surveillance ● Catherine Mallet, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur Steve Gentili, soit jusqu’à l’assemblée générale statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020 ; a pris acte de la démission de ses fonctions de censeur au conseil ● de surveillance d’Alain Lacroix à effet du 31 mars 2018 ; a nommé, en qualité de censeur au conseil de surveillance, Joël ● Chassard, président du directoire de la CEPAC, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’assemblée générale statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020. Par ailleurs, dans le cadre de l’initiation du renouvellement échelonné des membres du conseil de surveillance, le conseil de surveillance, lors de sa réunion du 17 mai 2018, a pris acte de la démission de leurs fonctions de membres du conseil de surveillance de Catherine Amin-Garde, Françoise Lemalle, Didier Patault, Pierre Desvergnes, André Joffre, Yves Gevin, Thierry Cahn et Maryse Aulagnon, à l’issue de l’assemblée générale mixte du 25 mai 2018. Par suite, l’assemblée générale mixte du 25 mai 2018 a procédé à la nomination : sur proposition des actionnaires de catégorie A, de Catherine ● Amin-Garde, Françoise Lemalle et Didier Patault en qualité de membres du conseil de surveillance, pour une durée de 6 années expirant à l’issue de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires appelée à statuer les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023 ; sur proposition des actionnaires de catégorie B, de Thierry Cahn, ● Pierre Desvergnes, Yves Gevin et André Joffre, en qualité de membres du conseil de surveillance, pour une durée de 6 années expirant à l’issue de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires appelée à statuer les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023 ; de Maryse Aulagnon en qualité de membre du conseil de ● surveillance indépendant, pour une durée de 6 années expirant à l’issue de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires appelée à statuer les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023. Lors de sa réunion du 19 juin 2018, le conseil de surveillance de BPCE : a pris acte de la démission de André Joffre, membre du conseil de ● surveillance, membre du comité des nominations et membre du comité des rémunérations, prenant effet à l’issue de la réunion du conseil de surveillance ; a nommé Gérard Bellemon en qualité de membre du conseil de ● surveillance, membre du comité des nominations et membre du comité des rémunérations, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’assemblée générale statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023 ; a pris acte de la démission de Dominique Martinie en tant que ● censeur au conseil de surveillance de BPCE à effet du 6 juin 2018 ; et a procédé à la nomination en qualité de censeur au conseil de surveillance de André Joffre pour la durée de son mandat de président de la Fédération Nationale des Banques Populaires ; a désigné, en qualité de président du comité coopératif et RSE, pour ● une période de deux ans, soit jusqu’au 30 juin 2020 au plus tard, Jean Arondel, président de la Fédération Nationale des Caisses d’Epargne.

Au 31 décembre 2018 CS : Conseil de Surveillance CA : Conseil d’Administration COS : Conseil d’Orientation et de Surveillance

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Document de référence 2018

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