NATIXIS - Document de référence et rapport financier annuel 2018
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Sommaire
2
1. PRÉSENTATION DE NATIXIS
11
1.1 Présentation des métiers
12
1.2 Historique et liens de Natixis avec BPCE
14
1.2.1 HISTORIQUE
14
1.2.2 MÉCANISME DE SOLIDARITÉ FINANCIÈRE AVEC BPCE
15
1.2.3 ORGANIGRAMME DU GROUPE BPCE
15
1.3 Les métiers de Natixis
16
1.3.1 GESTION D’ACTIFS ET DE FORTUNE
16
1.3.2 BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE
18
1.3.3 ASSURANCE
25
1.3.4 SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS
27
1.3.5 HORS PÔLE
30
1.4 Natixis et ses actionnaires
32
1.4.1 PROFIL BOURSIER AU 31 DÉCEMBRE 2018
32
1.4.2 RÉPARTITION DU CAPITAL AU 31 DÉCEMBRE 2018
32
1.4.3 TABLEAU DE BORD DE L’ACTIONNAIRE
32
1.4.4 LE MARCHÉ DE L’ACTION
33
1.4.5 NATIXIS ET SES ACTIONNAIRES INDIVIDUELS
33
1.4.6 RELATIONS AVEC LES INVESTISSEURS
36
1.4.7 AGENDA 2019 DE LA COMMUNICATION FINANCIÈRE
36
1.4.8 CONTACTS
36
2. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
37
2.1 Gouvernance de Natixis au 1er mars 2019
38
2.2 Informations complémentaires sur les mandataires sociaux
40
2.3 Direction et contrôle de la gouvernance d’entreprise
66
2.3.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
67
2.3.2 LES COMITÉS SPÉCIALISÉS : DES ÉMANATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
77
2.3.3 LA DIRECTION GÉNÉRALE
84
2.3.4 LES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
86
2.3.5 HONORABILITÉ DES ADMINISTRATEURS ET CONFLITS D’INTÉRÊTS
87
2.4 Principes et règles arrêtés pour la détermination de la rémunération et des avantages de toute nature des mandataires sociaux
89
2.4.1 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DE TOUTE NATURE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
89
2.4.2 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DE TOUTE NATURE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
89
2.4.3 PRINCIPES ET CRITÈRES DE DÉTERMINATION, DE RÉPARTITION ET D’ATTRIBUTION DES ÉLÉMENTS FIXES, VARIABLES ET EXCEPTIONNELS COMPOSANT LA RÉMUNÉRATION TOTALE ET LES AVANTAGES DE TOUTE NATURE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
93
3. FACTEURS DE RISQUES, GESTION DES RISQUES ET PILIER III
107
3.1 Facteurs de risques
109
3.2 Gestion des risques
116
3.2.1 ORGANISATION DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE DE NATIXIS
116
3.2.2 GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
119
3.2.3 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
124
3.2.4 OPÉRATIONS DE TITRISATION
135
3.2.5 RISQUES DE MARCHÉ
135
3.2.6 RISQUES OPÉRATIONNELS
142
3.2.7 GESTION DU BILAN
147
3.2.8 RISQUES DE NON-CONFORMITÉ
154
3.2.9 RISQUE JURIDIQUE
158
3.2.10 AUTRES RISQUES
160
3.2.11 EXPOSITIONS SENSIBLES
164
3.3 Informations au titre du Pilier III de Bâle 3
166
3.3.1 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
166
3.3.2 AUTRES RATIOS RÉGLEMENTAIRES
180
3.3.3 COMPOSITION ET ÉVOLUTION DES EMPLOIS PONDÉRÉS
182
3.3.4 ACTIFS GREVÉS ET NON GREVÉS
210
3.3.5 RATIO DE COUVERTURE DES BESOINS DE LIQUIDITÉ
211
3.3.6 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
214
3.3.7 TABLE DE CONCORDANCE
215
3.3.8 INDEX DES TABLEAUX
216
4. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE
219
4.1 Faits majeurs de l’année 2018
220
4.1.1 CONTEXTE MACROÉCONOMIQUE
220
4.1.2 FAITS MARQUANTS CONCERNANT LES MÉTIERS DE NATIXIS
220
4.2 Rapport d’activité au 31 décembre 2018
225
4.2.1 RÉSULTATS CONSOLIDÉS
225
4.2.2 ANALYSE DES MÉTIERS DE NATIXIS
226
4.3 Principaux investissements et désinvestissements effectués
234
4.4 Événements postérieurs à la clôture
235
4.5 Informations relatives à Natixis S.A.
235
4.5.1 COMPTE DE RÉSULTATS DE NATIXIS S.A.
235
4.5.2 PROJET D’AFFECTATION DU RÉSULTAT SOCIAL
236
4.5.3 DÉLAIS DE PAIEMENT
237
4.6 Perspectives pour Natixis
237
4.7 Définitions et Indicateurs alternatifs de performance
238
5. ÉLÉMENTS FINANCIERS
239
5.1 Comptes consolidés et annexes
241
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
395
5.3 Comptes sociaux et annexes
403
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
442
5.5 Procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière
447
5.5.1 MODALITÉS D’ÉLABORATION ET DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE
447
5.5.2 DISPOSITIF DE CONTRÔLE PERMANENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE
448
5.5.3 CONTRÔLES EXTERNES
449
6. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
451
6.1 Orientations et organisation de la politique RSE
452
6.1.1 MODÈLE D’AFFAIRE
452
6.1.2 AXES STRATÉGIQUES RSE
453
6.1.3 GOUVERNANCE DE LA RSE
455
6.1.4 ENGAGEMENTS RSE
456
6.1.5 DIALOGUE AVEC LES PARTIES PRENANTES
458
6.1.6 UNE PERFORMANCE RSE RECONNUE
459
6.2 Le Code de conduite de Natixis et ses déclinaisons opérationnelles
460
6.2.1 PRÉSENTATION DU CODE DE CONDUITE
460
6.2.2 DÉCLINAISON OPÉRATIONNELLE DU CODE DE CONDUITE DE NATIXIS
461
6.3 Contribution de nos métiers à une croissance verte et responsable
463
6.3.1. CROISSANCE RESPONSABLE : FINANCER LA TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ
463
6.3.2. CROISSANCE VERTE : FINANCER LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
469
6.4 Gestion des risques environnementaux et sociaux
479
6.4.1 INTÉGRATION DE CRITÈRES E&S DANS LES FINANCEMENTS ET INVESTISSEMENTS
479
6.4.2 DEVOIR DE VIGILANCE
481
6.4.3 RISQUES CLIMATIQUES
483
6.5 Gestion de nos impacts directs sur l’environnement
485
6.5.1 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DES IMMEUBLES
485
6.5.2 PILOTAGE DES CONSOMMATIONS DE RESSOURCES
486
6.5.3 GESTION DE L’EMPREINTE CARBONE
487
6.5.4 RÉDUCTION ET TRI DES DÉCHETS
488
6.5.5 PROMOTION DES MOBILITÉS DURABLES
489
6.5.6 GESTION DE L’IMPACT DU DIGITAL
490
6.5.7 DÉVELOPPEMENT DES ESPACES VÉGÉTALISÉS
490
6.6 Mobilisation des collaborateurs
492
6.6.1 POLITIQUES RESSOURCES HUMAINES ET GESTION DE LA DIVERSITÉ
492
6.6.2 OUVERTURE SUR LA SOCIÉTÉ CIVILE
503
6.7 Référentiels et méthodologie de reporting
505
6.8 Rapport de l’un des commissaires aux comptes sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe
508
7. ÉLÉMENTS JURIDIQUES
511
7.1 Mentions légales et informations pratiques concernant Natixis
512
7.2 Statuts de Natixis
512
7.3 Renseignements de caractère général concernant le capital de Natixis
518
7.3.1 FORME ET TRANSMISSION DES ACTIONS (TITRE II, AR396TICLE 4 DES STATUTS)
518
7.3.2 CAPITAL SOCIAL
518
7.3.3 CAPITAL AUTORISÉ NON ÉMIS – DÉLÉGATIONS EN MATIÈRE D’AUGMENTATION DE CAPITAL
518
7.3.4 TITRES NON REPRÉSENTATIFS DU CAPITAL
521
7.3.5 AUTRES TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL
521
7.3.6 ÉVOLUTION DU CAPITAL AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES SOCIAUX
522
7.3.7 AUTRES RENSEIGNEMENTS SUR LE CAPITAL
522
7.4 Répartition du capital et des droits de vote
523
7.4.1 RÉPARTITION DU CAPITAL AU 31 DÉCEMBRE 2018
523
7.4.2 DÉTENTION DES ACTIONS PAR LES MEMBRES DES ORGANES DE DIRECTION ET D’ADMINISTRATION
523
7.4.3 ACTIONS DÉTENUES EN PROPRE
523
7.4.4 ACTIONNARIAT SALARIÉ
524
7.4.5 MODIFICATIONS DANS LA RÉPARTITION DU CAPITAL AU COURS DES TROIS DERNIÈRES ANNÉES
525
7.4.6 PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES EXERÇANT OU POUVANT EXERCER UN CONTRÔLE SUR NATIXIS
525
7.5 Informations de l’article L. 225-37-5 du Code de commerce
526
7.6 Projets de résolutions de l’assemblée générale mixte du 28 mai 2019
526
7.6.1 RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES RÉSOLUTIONS SOUMISES À L’ASSEMBLÉE
526
7.6.2 ORDRE DU JOUR ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 28 MAI 2019
540
7.7 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
555
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
563
8.1 Attestation du responsable du document de référence
564
8.2 Documents accessibles au public
565
8.3 Table de concordance du document de référence
566
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel
568
8.5 Table de concordance du rapport de gestion
569
8.6 Glossaire
570
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