NATIXIS - Document de référence et rapport financier annuel 2018

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Sommaire2
1. PRÉSENTATION DE NATIXIS11
1.1 Présentation des métiers12
1.2 Historique et liens de Natixis avec BPCE14
1.2.1 HISTORIQUE14
1.2.2 MÉCANISME DE SOLIDARITÉ FINANCIÈRE AVEC BPCE15
1.2.3 ORGANIGRAMME DU GROUPE BPCE15
1.3 Les métiers de Natixis16
1.3.1 GESTION D’ACTIFS ET DE FORTUNE16
1.3.2 BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE18
1.3.3 ASSURANCE25
1.3.4 SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS27
1.3.5 HORS PÔLE30
1.4 Natixis et ses actionnaires32
1.4.1 PROFIL BOURSIER AU 31 DÉCEMBRE 201832
1.4.2 RÉPARTITION DU CAPITAL AU 31 DÉCEMBRE 201832
1.4.3 TABLEAU DE BORD DE L’ACTIONNAIRE32
1.4.4 LE MARCHÉ DE L’ACTION33
1.4.5 NATIXIS ET SES ACTIONNAIRES INDIVIDUELS33
1.4.6 RELATIONS AVEC LES INVESTISSEURS36
1.4.7 AGENDA 2019 DE LA COMMUNICATION FINANCIÈRE36
1.4.8 CONTACTS36
2. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE37
2.1 Gouvernance de Natixis au 1er mars 201938
2.2 Informations complémentaires sur les mandataires sociaux40
2.3 Direction et contrôle de la gouvernance d’entreprise66
2.3.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION67
2.3.2 LES COMITÉS SPÉCIALISÉS : DES ÉMANATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION77
2.3.3 LA DIRECTION GÉNÉRALE84
2.3.4 LES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES86
2.3.5 HONORABILITÉ DES ADMINISTRATEURS ET CONFLITS D’INTÉRÊTS87
2.4 Principes et règles arrêtés pour la détermination de la rémunération et des avantages de toute nature des mandataires sociaux89
2.4.1 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DE TOUTE NATURE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION89
2.4.2 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DE TOUTE NATURE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL89
2.4.3 PRINCIPES ET CRITÈRES DE DÉTERMINATION, DE RÉPARTITION ET D’ATTRIBUTION DES ÉLÉMENTS FIXES, VARIABLES ET EXCEPTIONNELS COMPOSANT LA RÉMUNÉRATION TOTALE ET LES AVANTAGES DE TOUTE NATURE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL93
3. FACTEURS DE RISQUES, GESTION DES RISQUES ET PILIER III107
3.1 Facteurs de risques109
3.2 Gestion des risques116
3.2.1 ORGANISATION DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE DE NATIXIS116
3.2.2 GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES119
3.2.3 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE124
3.2.4 OPÉRATIONS DE TITRISATION135
3.2.5 RISQUES DE MARCHÉ135
3.2.6 RISQUES OPÉRATIONNELS142
3.2.7 GESTION DU BILAN147
3.2.8 RISQUES DE NON-CONFORMITÉ154
3.2.9 RISQUE JURIDIQUE158
3.2.10 AUTRES RISQUES160
3.2.11 EXPOSITIONS SENSIBLES164
3.3 Informations au titre du Pilier III de Bâle 3166
3.3.1 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES166
3.3.2 AUTRES RATIOS RÉGLEMENTAIRES180
3.3.3 COMPOSITION ET ÉVOLUTION DES EMPLOIS PONDÉRÉS182
3.3.4 ACTIFS GREVÉS ET NON GREVÉS210
3.3.5 RATIO DE COUVERTURE DES BESOINS DE LIQUIDITÉ211
3.3.6 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION214
3.3.7 TABLE DE CONCORDANCE215
3.3.8 INDEX DES TABLEAUX216
4. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE219
4.1 Faits majeurs de l’année 2018220
4.1.1 CONTEXTE MACROÉCONOMIQUE220
4.1.2 FAITS MARQUANTS CONCERNANT LES MÉTIERS DE NATIXIS220
4.2 Rapport d’activité au 31 décembre 2018225
4.2.1 RÉSULTATS CONSOLIDÉS225
4.2.2 ANALYSE DES MÉTIERS DE NATIXIS226
4.3 Principaux investissements et désinvestissements effectués234
4.4 Événements postérieurs à la clôture235
4.5 Informations relatives à Natixis S.A.235
4.5.1 COMPTE DE RÉSULTATS DE NATIXIS S.A.235
4.5.2 PROJET D’AFFECTATION DU RÉSULTAT SOCIAL236
4.5.3 DÉLAIS DE PAIEMENT237
4.6 Perspectives pour Natixis237
4.7 Définitions et Indicateurs alternatifs de performance238
5. ÉLÉMENTS FINANCIERS239
5.1 Comptes consolidés et annexes241
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés395
5.3 Comptes sociaux et annexes403
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels442
5.5 Procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière447
5.5.1 MODALITÉS D’ÉLABORATION ET DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE447
5.5.2 DISPOSITIF DE CONTRÔLE PERMANENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE448
5.5.3 CONTRÔLES EXTERNES449
6. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE451
6.1 Orientations et organisation de la politique RSE452
6.1.1 MODÈLE D’AFFAIRE452
6.1.2 AXES STRATÉGIQUES RSE453
6.1.3 GOUVERNANCE DE LA RSE455
6.1.4 ENGAGEMENTS RSE456
6.1.5 DIALOGUE AVEC LES PARTIES PRENANTES458
6.1.6 UNE PERFORMANCE RSE RECONNUE459
6.2 Le Code de conduite de Natixis et ses déclinaisons opérationnelles460
6.2.1 PRÉSENTATION DU CODE DE CONDUITE460
6.2.2 DÉCLINAISON OPÉRATIONNELLE DU CODE DE CONDUITE DE NATIXIS461
6.3 Contribution de nos métiers à une croissance verte et responsable463
6.3.1. CROISSANCE RESPONSABLE : FINANCER LA TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ463
6.3.2. CROISSANCE VERTE : FINANCER LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE469
6.4 Gestion des risques environnementaux et sociaux479
6.4.1 INTÉGRATION DE CRITÈRES E&S DANS LES FINANCEMENTS ET INVESTISSEMENTS479
6.4.2 DEVOIR DE VIGILANCE481
6.4.3 RISQUES CLIMATIQUES483
6.5 Gestion de nos impacts directs sur l’environnement485
6.5.1 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DES IMMEUBLES485
6.5.2 PILOTAGE DES CONSOMMATIONS DE RESSOURCES486
6.5.3 GESTION DE L’EMPREINTE CARBONE487
6.5.4 RÉDUCTION ET TRI DES DÉCHETS488
6.5.5 PROMOTION DES MOBILITÉS DURABLES489
6.5.6 GESTION DE L’IMPACT DU DIGITAL490
6.5.7 DÉVELOPPEMENT DES ESPACES VÉGÉTALISÉS490
6.6 Mobilisation des collaborateurs492
6.6.1 POLITIQUES RESSOURCES HUMAINES ET GESTION DE LA DIVERSITÉ492
6.6.2 OUVERTURE SUR LA SOCIÉTÉ CIVILE503
6.7 Référentiels et méthodologie de reporting505
6.8 Rapport de l’un des commissaires aux comptes sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe508
7. ÉLÉMENTS JURIDIQUES511
7.1 Mentions légales et informations pratiques concernant Natixis512
7.2 Statuts de Natixis512
7.3 Renseignements de caractère général concernant le capital de Natixis518
7.3.1 FORME ET TRANSMISSION DES ACTIONS (TITRE II, AR396TICLE 4 DES STATUTS)518
7.3.2 CAPITAL SOCIAL518
7.3.3 CAPITAL AUTORISÉ NON ÉMIS – DÉLÉGATIONS EN MATIÈRE D’AUGMENTATION DE CAPITAL518
7.3.4 TITRES NON REPRÉSENTATIFS DU CAPITAL521
7.3.5 AUTRES TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL521
7.3.6 ÉVOLUTION DU CAPITAL AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES SOCIAUX522
7.3.7 AUTRES RENSEIGNEMENTS SUR LE CAPITAL522
7.4 Répartition du capital et des droits de vote523
7.4.1 RÉPARTITION DU CAPITAL AU 31 DÉCEMBRE 2018523
7.4.2 DÉTENTION DES ACTIONS PAR LES MEMBRES DES ORGANES DE DIRECTION ET D’ADMINISTRATION523
7.4.3 ACTIONS DÉTENUES EN PROPRE523
7.4.4 ACTIONNARIAT SALARIÉ524
7.4.5 MODIFICATIONS DANS LA RÉPARTITION DU CAPITAL AU COURS DES TROIS DERNIÈRES ANNÉES525
7.4.6 PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES EXERÇANT OU POUVANT EXERCER UN CONTRÔLE SUR NATIXIS525
7.5 Informations de l’article L. 225-37-5 du Code de commerce526
7.6 Projets de résolutions de l’assemblée générale mixte du 28 mai 2019526
7.6.1 RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES RÉSOLUTIONS SOUMISES À L’ASSEMBLÉE526
7.6.2 ORDRE DU JOUR ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 28 MAI 2019540
7.7 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés555
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES563
8.1 Attestation du responsable du document de référence564
8.2 Documents accessibles au public565
8.3 Table de concordance du document de référence566
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel568
8.5 Table de concordance du rapport de gestion569
8.6 Glossaire570

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