LEGRAND / Document de référence 2018

Sommaire2
1. RAPPORT INTÉGRÉ5
MESSAGE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL6
LEGRAND : LE SPÉCIALISTE MONDIAL DES INFRASTRUCTURES ÉLECTRIQUES ET NUMÉRIQUES DU BÂTIMENT8
MODÈLE D’AFFAIRES : UNE CROISSANCE RENTABLE ET DURABLE CRÉATRICE DE VALEUR12
STRATÉGIE ET RELAIS DE CROISSANCE14
STRATÉGIE RSE : POUR UNE CROISSANCE À LONG TERME16
MAÎTRISE DES RISQUES AU SERVICE DE LA PERFORMANCE20
GOUVERNANCE AU COEUR DES DIFFÉRENTS ENJEUX22
PERFORMANCE INTÉGRÉE24
2. PRÉSENTATION DU GROUPE29
2.1 – LEGRAND ET SON MÉTIER30
2.1.1 – Présentation générale30
2.1.2 – Historique36
2.2 – UNE STRATÉGIE DE CROISSANCE RENTABLE BASÉE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE LEADERSHIPS37
2.2.1 – Legrand, un leader disposant d’un positionnement unique37
2.2.2 – Un développement tiré par deux moteurs de croissance39
2.2.3 – Un modèle économique créateur de valeur dans la durée41
2.3 – UNE ORGANISATION AU SERVICE DE LA STRATÉGIE ET DES CLIENTS44
2.3.1 – Front Office44
2.3.2 – Back Office47
2.4 – AUTRES INFORMATIONS49
2.4.1 – Fournisseurs et matières premières49
2.4.2 – Propriétés immobilières, usines et équipements50
2.4.3 – Information par zone géographique52
2.4.4 – Concurrents52
3. CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES53
3.1 – ENVIRONNEMENT ET ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE ET DE LA GESTION DES RISQUES54
3.1.1 – Référentiels54
3.1.2 – Périmètre d’application54
3.1.3 – L’environnement de contrôle et de gestion des risques54
3.1.4 – Les ressources affectées au contrôle interne et à la gestion des risques55
3.2 – DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE56
3.2.1 – Définition et objectifs du contrôle interne56
3.2.2 – Procédures, contrôles et évaluations56
3.3 – DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES57
3.3.1 – Définition et objectifs de la gestion des risques57
3.3.2 – Processus de gestion des risques57
3.4 – DISPOSITIF D’AUDIT INTERNE58
3.4.1 – Définition et objectifs de l’audit interne58
3.4.2 – Plan d’audit, mission et suivi58
3.5 – PROCÉDURES D’ÉLABORATION ET DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE58
3.6 – FACTEURS DE RISQUES ET DISPOSITIFS DE MAÎTRISE EN PLACE60
3.6.1 – Risques stratégiques63
3.6.2 – Risques opérationnels65
3.6.3 – Risques réputationnels et de conformité69
3.6.4 – Risques financiers70
3.7 – ASSURANCES ET COUVERTURE DES RISQUES74
3.7.1 – Responsabilité civile74
3.7.2 – Assurance dommages matériels et pertes d’exploitation74
3.7.3 – Autres risques transvers aux assurés74
4. RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE ET DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE75
4.1 – STRATÉGIE RSE DU GROUPE76
4.1.1 – Intégration au modèle d’affaires76
4.1.2 – Analyse des risques et enjeux prioritaires en termes de responsabilité sociétale77
4.1.3 – Feuilles de route RSE80
4.1.4 – Standards appliqués en matière de RSE82
4.1.5 – Gouvernance RSE et pilotage de la performance83
4.1.6 – Une performance RSE reconnue84
4.1.7 – Feuille de route 2014-2018 et performance globale85
4.2 – PROPOSER DES SOLUTIONS DURABLES À L’UTILISATEUR87
4.2.1 – Enjeu n° 1 « Offrir des solutions durables »87
4.2.2 – Enjeu n° 2 « Être un moteur pour la filière électrique »94
4.3 – A GIR DE FAÇON ÉTHIQUE VIS-À-VIS DE LA SOCIÉTÉ99
4.3.1 – Enjeu n° 3 « Agir de façon éthique »99
4.3.2 – Enjeu n° 4 « Assurer des achats responsables »104
4.3.3 – Enjeu n° 5 « Permettre un accès à l’électricité pour tous »108
4.4 – S’ENGAGER POUR NOS COLLABORATEURS112
4.4.1 – Enjeu 6 « Respecter les Droits humains »112
4.4.2 – Enjeu n° 7 « Garantir la sécurité et la santé au travail »114
4.4.3 – Enjeu n° 8 « Développer les compétences et promouvoir la diversité »118
4.5 – LIMITER NOTRE IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT125
4.5.1 – Enjeu n° 9 « Réduire l’empreinte environnementale du Groupe »126
4.5.2 – Enjeu n° 10 « Innover pour une économie circulaire »131
4.6 – DEVOIR DE VIGILANCE136
4.6.1 – Gouvernance136
4.6.2 – Vision d’ensemble du plan de vigilance137
4.6.3 – Plan de vigilance concernant les activités des fournisseurs138
4.6.4 – Dispositif d’alerte138
4.6.5 – Plan de vigilance concernant les activités du Groupe138
4.6.6 – Compte rendu du plan de vigilance : suivi des mesures et efficacité140
4.6.7 – Perspectives d’évolution du plan de vigilance141
4.7 – SYNTHÈSE DES INDICATEURS ET INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES142
4.7.1 – Dispositifs de reporting142
4.7.2 – Synthèse des indicateurs sociaux143
4.7.3 – Synthèse des indicateurs environnementaux149
4.7.4 – Table de correspondance avec le GRI151
4.7.5 – Table de correspondance avec les principes du Pacte Mondial151
4.7.6 – Matérialité des questions centrales de l’ISO 26000 pour le Groupe152
4.8 – RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES153
5. RAPPORT DE GESTION SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS DE L’EXERCICE CLOSLE 31 DÉCEMBRE 2018157
5.1 – NOTE PRÉLIMINAIRE158
5.2 – ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE L’EXERCICE158
5.3 – RÉSULTAT OPÉRATIONNEL160
5.3.1 – Introduction160
5.3.2 – Principes généraux d’établissement du compte de résultat du Groupe161
5.4 – COMPARAISON DES RÉSULTATS ANNUELS 2018 ET 2017164
5.4.1 – Chiffre d’affaires165
5.4.2 – Coût des ventes167
5.4.3 – Frais administratifs et commerciaux167
5.4.4 – Frais de recherche et développement167
5.4.5 – Autres produits et charges opérationnels168
5.4.6 – Résultat opérationnel168
5.4.7 – Résultat opérationnel ajusté168
5.4.8 – Frais financiers nets169
5.4.9 – Gains et pertes de change169
5.4.10 – Impôts sur le résultat169
5.4.11 – Résultat net part du Groupe170
5.5 – FLUX DE TRÉSORERIE ET ENDETTEMENT170
5.5.1 – Flux de trésorerie170
5.5.2 – Endettement171
5.6 – INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS171
5.7 – ENGAGEMENTS HORS BILAN172
5.8 – RÉCAPITULATIF DES ENGAGEMENTS172
5.9 – VARIATION DES TAUX DE CHANGE172
5.10 – INFORMATIONS QUANTITATIVES ET QUALITATIVES CONCERNANT LES RISQUES FINANCIERS173
5.11 – RÉSUMÉ DES PRINCIPES COMPTABLES SIGNIFICATIFS174
5.12 – NOUVELLES PUBLICATIONS RELATIVES AUX NORMES IFRS174
5.13 – INFORMATIONS SUR LES TENDANCES ET PERSPECTIVES D’AVENIR175
5.14 – RÉSULTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES175
5.15 – INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES176
6. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE179
6.1 – ADMINISTRATION ET DIRECTION DE LA SOCIÉTÉ180
6.1.1 – Conseil d’administration181
6.1.2 – Administratrice Référente195
6.1.3 – Comités spécialisés du Conseil d’administration197
6.1.4 – Direction générale de la Société205
6.2 – RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES MANDATAIRES SOCIAUX208
6.2.1 – Principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération et les avantages de toute nature attribuables aux mandataires sociaux en raison de leur mandat au titre de l'exercice 2019208
6.2.2 – Rémunération et avantages des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2018216
6.2.3 – Participation des mandataires sociaux dans le capital de la Société233
6.2.4 – Autres avantages accordés aux mandataires sociaux233
6.2.5 – Politique de rémunération attribuable au titre de l’exercice 2019 et éléments de la rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice 2018 aux mandataires sociaux soumis au vote des actionnaires233
7. ACTIONNARIAT243
7.1 – RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL244
7.1.1 – Structure de l’actionnariat au 31 décembre 2018 et évolution de l’actionnariat en 2018244
7.1.2 – Structure de l’actionnariat au 31 décembre 2017 et évolution de l’actionnariat en 2017245
7.1.3 – Structure de l’actionnariat au 31 décembre 2016 et évolution de l’actionnariat en 2016245
7.1.4 – Pacte d’actionnaires et accords particuliers245
7.2 – OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS246
7.3 – ACTIONS DE PERFORMANCE248
7.4 – CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS249
7.4.1 – Description et qualification249
7.4.2 – Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés249
8. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONSOLIDÉES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DU GROUPE251
8.1 – ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS EN NORMES IFRS POUR LES EXERCICES CLOS LES 31 DÉCEMBRE 2018 ET 31 DÉCEMBRE 2017252
8.1.1 – Chiffres clés consolidés252
8.1.2 – Compte de résultat consolidé253
8.1.3 – État du résultat global de la période254
8.1.4 – Bilan consolidé254
8.1.5 – Tableau des flux de trésorerie consolidés256
8.1.6 – Tableau de variation des capitaux propres consolidés257
8.1.7 – Notes annexes aux états financiers consolidés258
8.2 – RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS EN NORMES IFRS POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018302
8.3 – HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES306
8.4 – POLITIQUE DE DISTRIBUTION DE DIVIDENDES307
8.5 – PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE308
8.6 – CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET COMMERCIALE308
8.7 – CONTRATS IMPORTANTS308
8.8 – INVESTISSEMENTS309
8.8.1 – Investissements industriels et frais de développement capitalisés309
8.8.2 – Investissements en titres de participation : principales acquisitions réalisées par le Groupe309
8.8.3 – Principales acquisitions réalisées ou en cours de réalisation par le Groupe en 2019310
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES311
9.1 – INFORMATIONS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ312
9.1.1 – Dénomination sociale312
9.1.2 – Lieu et numéro d’enregistrement312
9.1.3 – Constitution et durée de vie312
9.1.4 – Siège social312
9.1.5 – Forme juridique et législation applicable312
9.1.6 – Site Internet312
9.1.7 – Organigramme simplifié313
9.1.8 – Filiales313
9.2 – CAPITAL SOCIAL315
9.2.1 – Capital social souscrit et capital social autorisé mais non émis315
9.2.2 – Acquisition par la Société de ses propres actions317
9.2.3 – Autres valeurs mobilières donnant accès au capital318
9.2.4 – Évolution du capital social318
9.2.5 – Nantissements, garanties et sûretés320
9.2.6 – Nombre de droits de vote320
9.3 – ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS320
9.3.1 – Objet social320
9.3.2 – Administration et Direction320
9.3.3 – Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions320
9.3.4 – Modifications des droits attachés aux actions321
9.3.6 – Dispositions ayant pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de contrôle322
9.3.7 – Franchissements de seuils statutaires322
9.3.8 – Modifications du capital social322
9.3.5 – Assemblées générales321
9.4 – IDENTITÉ DES PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES323
9.4.1 – Responsable du document de référence323
9.4.2 – Responsables du contrôle des comptes324
9.4.3 – Politique de l’information325
T. TABLES DE CONCORDANCES327
TABLE DE CONCORDANCE – RAPPORT FINANCIER ANNUEL (ARTICLE 222-3 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’AMF)328
TABLE DE CONCORDANCE – RÈGLEMENT (CE) 809/2004 DE LA COMMISSION EUROPÉENNE DU 29 AVRIL 2004328
TABLE DE CONCORDANCE – RAPPORT DE GESTION (INCLUANT LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE)333
TABLE DE CONCORDANCE – DÉPÔT DES COMPTES ANNUELS (ARTICLE L. 232-23 DU CODE DE COMMERCE)336
A. ANNEXES337
ANNEXE 1338
Comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2018 (comptes sociaux)338
Bilan339
Notes annexes aux états financiers341
ANNEXE 2357
Rapport de gestion du Conseil d’administration du 20 mars 2019 à l’Assemblée Générale des actionnaires du 29 mai 2019 de Legrand SA (la « Société »)357
ANNEXE 3379
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2018379
ANNEXE 4383
Présentation de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Mixte du 29 mai 2019383
Rapport du Conseil d’administration383
Texte des projets de résolutions soumis à l’Assemblée Générale Mixtedu 29 mai 2019405

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