BPCE - Rapport sur les risques Pilier III 2018

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Sommaire	2
Politique de communication et structure du rapport Pilier III	5
1. SYNTHÈSE DES RISQUES	7
1.1 Typologie des risques	8
1.2 Chiffres clés	9
1.3 Évolutions réglementaires	11
Revue du Paquet Bancaire RRM	11
Entreprises d’investissements (EI)	11
Prêts non performants (Non Performing Loans – NPL)	11
Call for Advice de l’EBA	12
1.4 Principaux risques et risques émergents	13
Principaux risques	13
Risques émergents	13
1.5 Facteurs de risques	14
Risques de crédit et de contrepartie	14
Risques financiers	15
Risques assurance	17
Risques non financiers	17
Risques stratégique, d’activité et d’écosystème	19
2. ORGANISATION GÉNÉRALE DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE DU GROUPE BPCE	23
2.1 Les acteurs du contrôle	24
Contrôle permanent hiérarchique (niveau 1)	24
Contrôle permanent par des entités dédiées (niveau 2)	24
2.2 Les filières	25
2.3 Organisation du dispositif de contrôle interne du Groupe BPCE	26
Comité de coordination du contrôle interne	27
Comité des risques et conformité Groupe BPCE : comité faîtier	27
Comités propres à chaque filière	28
3. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES	29
3.1 Cadre réglementaire	30
Pilier I	31
Pilier II	31
Pilier III	31
3.2 Champ d’application	32
Périmètre prudentiel	32
3.3 Composition des fonds propres prudentiels	34
Fonds propres prudentiels	34
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)	35
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)	36
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)	36
3.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés	37
3.5 Gestion de la solvabilité du groupe	39
Fonds propres prudentiels et ratios	39
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle	40
Perspectives	41
3.6 Informations quantitatives détaillées	42
4. GOUVERNANCE ET DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES	65
4.1 Gouvernance de la gestion des risques	66
Direction des Risques, de la Conformité et des Contrôles permanents du Groupe BPCE	66
Filières Risques et Conformité	68
Gouvernance et animation	68
Culture risques et conformité	69
4.2 Dispositif du groupe sur la gestion des risques	72
Appétit au risque	72
Dispositif de stress tests	73
Analyse transversale des risques	74
Coordination des contrôles permanents	74
4.3 Plan de prévention et de rétablissement	76
5. RISQUE DE CRÉDIT	77
5.1 Organisation de la gestion du risque de crédit	78
Gouvernance des risques de crédit	78
Politique de crédit	80
Politique de notation	80
Plafonds et limites	80
Dispositif de suivi et surveillance des risques de crédit	81
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation	82
Forbearance, performing et non performing exposures	84
5.2 Mesure des risques et notations internes	85
Situation du groupe	85
Dispositif de notation	86
Gouvernance du dispositif interne de notation	86
Développement d’un modèle	86
Revue des modèles du dispositif interne de notation	87
Cartographie des modèles	87
Approches en notations internes – clientèle de détail	89
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit	93
Définition des sûretés	93
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB	93
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés	93
Division des risques	93
Fournisseurs de protection	94
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties	94
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles	95
5.4 Informations quantitatives	96
Exposition au risque de crédit et de contrepartie	96
Provisions et dépréciations	98
Encours non dépréciés présentant des impayés	99
Encours restructurés	100
Expositions non performantes et renégociées	101
5.5 Informations quantitatives détaillées	102
Risques de crédit – informations générales	103
Qualité de crédit	112
Réduction du risque de crédit	118
Risque de crédit – approche standard	120
Risque de crédit – approche en modèles internes	124
Probabilité de défaut (PD) et Loss Given Default (LGD)	134
6. RISQUE DE CONTREPARTIE	137
6.1 Gestion du risque de contrepartie	138
Mesure du risque de contrepartie	138
Techniques de réduction du risque de contrepartie	138
6.2 Informations quantitatives	140
6.3 Informations quantitatives détaillées	142
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION	153
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables	154
Cadre réglementaire	154
Méthodes comptables	154
Terminologie	155
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE	156
7.3 Informations quantitatives	157
Répartition des encours et risques pondérés	157
Répartition par notation	158
7.4 Informations quantitatives détaillées	160
Portefeuille bancaire	160
Portefeuille de négociation	163
8. RISQUES DE MARCHÉ	165
8.1 Politique de risques de marché	166
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché	167
Organisation	167
Suivi des risques	167
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché	169
Sensibilités	169
VaR	169
Stress tests	169
8.4 Informations quantitatives	171
VaR Groupe BPCE	171
Résultats des stress tests	172
Risques pondérés et exigences en fonds propres	173
8.5 Informations quantitatives détaillées	174
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche	174
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis	174
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE	179
9.1 Gouvernance et organisation	180
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité	181
Objectifs et politique	181
Gestion opérationnelle	181
9.3 Informations quantitatives	183
Coefficient emplois/ressources	184
Stratégie et conditions de refinancement en 2018	185
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt	186
Objectifs et politique	186
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux	186
Informations quantitatives	186
9.5 Gestion du risque structurel de change	187
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change	187
Informations quantitatives	187
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité	188
Bilan cash du Groupe BPCE	188
10. RISQUES JURIDIQUES	193
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE	194
Commissions d’échange image chèque	194
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis	195
Affaire Madoff	195
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM	195
Dossier MMR	196
Union Mutualiste Retraite	196
Titrisation aux États-Unis	196
EDA Selcodis	196
Fondation MPS	197
Fonds à formule	197
Société Wallonne du Logement	197
SFF/Contango Trading SA	197
Lucchini Spa	197
10.3 Situation de dépendance	198
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ, SÉCURITÉ ET RISQUES OPÉRATIONNELS	199
11.1 Conformité	201
Organisation	201
Mesure et surveillance du risque de non-conformité	201
Gouvernance et surveillance des produits	201
Protection de la clientèle	201
Travaux realisés en 2018	202
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)	203
11.2 Sécurité financière	204
Organisation	204
Travaux réalisés en 2018	205
11.3 Continuité d’activité	206
Organisation	206
Travaux réalisés en 2018	206
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)	207
Organisation	207
Travaux réalisés en 2018	207
11.5 Risques opérationnels	209
Organisation	209
Travaux réalisés en 2018	209
Collecte des incidents et des pertes	210
Suivi des risques opérationnels	211
Procédure d’alerte pour les incidents	211
Mesure du risque opérationnel	212
Techniques de réduction du risque opérationnel	213
11.6 Conformité et risques Assurance & activités non bancaires	214
Conformité et Risques Assurance	214
Surveillance complémentaire du conglomérat financier	214
Risques et Conformité Gestion d’actifs	215
Travaux réalisés en 2018	215
11.7 Risques techniques d’assurances	217
Natixis Assurances	217
Coface	218
CEGC	219
12. RISQUE CLIMATIQUE	221
12.1 Organisation	222
12.2 Travaux réalisés en 2018 et orientations stratégiques	223
13. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	225
14. ANNEXES	227
14.1 Index des tableaux du rapport Pilier III	228
14.2 Table de concordance du rapport Pilier III	230
14.3 Table de concordance de l’EDTF	231
14.4 Glossaire	232

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