GROUPAMA / Document de référence 2018

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TABLE DES MATIÈRES	2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	5
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ	6
1.2 ORGANISATION DU GROUPE ET DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	8
1.2.1 ORGANISATION GÉNÉRALE	8
1.2.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DES PRINCIPALES FILIALES DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2018	9
1.2.3 LIENS ENTRE LES DIFFÉRENTES ENTITÉS DU GROUPE	10
1.3 CHIFFRES CLÉS	10
1.3.1 PÉRIMÈTRE CONSOLIDÉ GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	10
1.3.2 PÉRIMÈTRE COMBINÉ GROUPAMA	11
1.3.3 RÉCONCILIATION DONNÉES PÉRIMÈTRE CONSOLIDÉ/PÉRIMÈTRE COMBINÉ	12
1.4 STRATÉGIE	12
1.4.1. UN ENVIRONNEMENT EN PROFONDE MUTATION	12
1.4.2. UN GROUPE QUI DISPOSE DE SOLIDES ATOUTS	13
1.4.3. UN PROJET STRATÉGIQUE REPOSANT SUR 4 AXES	13
1.5 RESSOURCES HUMAINES	14
1.5.1 POLITIQUE SOCIALE	14
1.5.2 EFFECTIFS CONSOLIDÉS DU GROUPE (FRANCE & INTERNATIONAL)	17
1.5.3 PARTICIPATIONS ET STOCK-OPTIONS	18
1.5.4 ENGAGEMENTS AU PROFIT DES MEMBRES DU PERSONNEL	18
2. ACTIVITÉS DU GROUPE	19
2.1 GROUPAMA, UN ASSUREUR MULTIMÉTIER ET MULTICANAL	20
2.1.1 STRUCTURE DU CHIFFRE D’AFFAIRES CONSOLIDÉ	20
2.1.2 RÉSEAUX EN FRANCE	21
2.1.3 RÉSEAUX À L’INTERNATIONAL	22
2.2 ASSURANCE EN FRANCE	22
2.2.1 ENVIRONNEMENT, TENDANCES DU MARCHÉ	22
2.2.2 CONCURRENCE ET POSITIONNEMENT	22
2.2.3 ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ	23
2.2.4 ASSURANCE DE LA PERSONNE	24
2.3 ASSURANCE À L’INTERNATIONAL	26
2.3.1 ITALIE	26
2.3.2 TURQUIE	26
2.3.3 GRÈCE	27
2.3.4 PAYS DE L’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (PECO)	27
2.3.5 OUTRE-MER	27
2.3.6 CHINE	27
2.4 ACTIVITÉS FINANCIÈRES	28
2.4.1 GROUPAMA ASSET MANAGEMENT	28
2.4.2 GROUPAMA IMMOBILIER	28
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE	29
3.1 INFORMATIONS SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	30
3.1.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION	30
3.1.2 LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	48
3.1.3 ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	52
3.1.4 VÉRIFICATION DE LA SITUATION DES ADMINISTRATEURS EXTÉRIEURS AU REGARD DES CRITÈRES D’INDÉPENDANCE ADOPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ, ISSUS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP-MEDEF ET ANNEXÉS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR	53
3.1.5 LE CONSEIL D’ORIENTATION MUTUALISTE	53
3.1.6 LA DIRECTION GÉNÉRALE	53
3.1.7 AUTRES INFORMATIONS	55
3.2 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DE POUVOIRS	56
3.3 RÉMUNÉRATION ET PARTICIPATIONS DANS LE CAPITAL DES DIRIGEANTS	56
3.3.1 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES VERSÉS AUX MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	56
3.3.2 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES VERSÉS AUX DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX	60
3.3.3 MEMBRES DU COMITÉ DE DIRECTION GÉNÉRALE	62
3.3.4 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX	63
3.4 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE	66
3.4.1 ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE	66
3.4.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU NIVEAU DU GROUPE	66
3.4.3 LA GOUVERNANCE DES RISQUES	70
3.4.4 LA CONFORMITÉ GROUPE	72
3.5 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS	73
3.6 CONTRATS IMPORTANTS	73
3.7 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	74
3.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS	75
4. RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE)	77
4.1 POLITIQUE DE GROUPAMA EN MATIÈRE DE RSE	78
4.2 BILAN DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE 2018 DE GROUPAMA	79
4.2.1 LA RSE, AU COEUR DE NOS MÉTIERS (LA PROTECTION DES PERSONNES ET DES BIENS) ET DE NOTRE FAÇON DE LES EXERCER (NOTRE MODÈLE MUTUALISTE)	79
4.2.2 NOTRE STRATÉGIE RSE, CRÉATRICE D’OPPORTUNITÉS : RÉPONDRE AUX ENJEUX ET RISQUES RSE AU BÉNÉFICE DES COLLABORATEURS, SOCIÉTAIRES, CLIENTS ET DE L’ENSEMBLE DES PARTIES PRENANTES	82
4.2.3 NOTRE ÉTHIQUE	110
4.2.4 TABLES DE CONCORDANCE ET NOTE MÉTHODOLOGIQUE	112
4.2.5 ANNEXE – LISTE DES ENTITÉS PRISES EN COMPTE DANS LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION DU REPORTING EXTRA-FINANCIER	119
4.3 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR UNE SÉLECTION D’INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES	122
5. FACTEURS DE RISQUES ET GESTION DES RISQUES	125
5.1 FACTEURS DE RISQUES	126
5.1.1 FACTEURS DE RISQUES LIÉS À L’ACTIVITÉ D’ASSURANCE	126
5.1.2 FACTEURS DE RISQUES LIÉS AUX MARCHÉS FINANCIERS, À LA SOLIDITÉ DE LA NOTE FINANCIÈRE ET À LA VALORISATION DES ACTIFS ET AUTRES ASPECTS LIÉS	127
5.1.3 FACTEURS DE RISQUES INTERNES À GROUPAMA	131
5.1.4 FACTEURS DE RISQUE LIÉS À L’ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE OU CONCURRENTIEL ÉVOLUTIFS	133
5.2 GESTION DES RISQUES ET ANALYSES DE SENSIBILITÉ	136
5.2.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES DANS LE GROUPE	136
5.2.2 RISQUES D’ASSURANCE	139
5.2.3 RISQUES DE MARCHÉ	142
5.2.4 RISQUE DE LIQUIDITÉ	148
5.2.5 RISQUE DE DÉFAILLANCE DES RÉASSUREURS	149
5.2.6 RISQUES OPÉRATIONNELS, JURIDIQUES, RÉGLEMENTAIRES ET FISCAUX	150
6. RÉSULTATS ET SITUATION FINANCIÈRE	153
6.1 RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	154
6.1.1 ENVIRONNEMENT	154
6.1.2 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2018	156
6.1.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	157
6.1.4 ANALYSE DES COMPTES	158
6.1.5 ENDETTEMENT	173
6.1.6 CONTRÔLE DES RISQUES ET FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES	173
6.1.7 POLITIQUE EN MATIÈRE D’INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME	175
6.1.8 ANALYSE DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE	175
6.1.9 PERSPECTIVES	177
6.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES	178
6.2.1 DIVIDENDES VERSÉS AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES	178
6.2.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION	178
6.2.3 DÉLAIS DE PRESCRIPTION	178
6.3 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ET POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	179
6.3.1 RÉGIME JURIDIQUE DES CERTIFICATS MUTUALISTES	179
6.3.2 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ÉMIS PAR GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	179
6.3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	179
6.4 TRÉSORERIE ET FINANCEMENT DU GROUPE	180
6.4.1 TRÉSORERIE	180
6.4.2 STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L’ÉMETTEUR	180
6.4.3 EMPLOI ET TRÉSORERIE	181
6.5 PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES, USINES ET ÉQUIPEMENTS	181
6.6 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES OU D’ARBITRAGE	181
7. ÉTATS FINANCIERS	183
7.1 COMPTES CONSOLIDÉS ET ANNEXES	184
7.1.1 BILAN CONSOLIDÉ	184
7.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ	186
7.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES	187
7.1.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES	188
7.1.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE	189
7.1.6 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS	191
7.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	288
7.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES	292
7.3.1 BILAN	292
7.3.2 COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE	294
7.3.3 COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE	295
7.3.4 ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS	296
7.3.5 RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES	297
7.3.6 ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS	298
7.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	326
8. ÉLÉMENTS JURIDIQUES	331
8.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ	332
8.1.1 IDENTITÉ	332
8.1.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES EN VIGUEUR	332
8.1.3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	341
8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL ET LES PRINCIPAUX ACTIONNAIRES	350
8.2.1 CAPITAL SOCIAL AVANT TRANSFORMATION	350
8.2.2 SITUATION APRÈS TRANSFORMATION	351
8.2.3 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES AVANT TRANSFORMATION	352
8.3 RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES	353
8.3.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	353
8.3.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	353
8.3.3 RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE	353
8.3.4 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	353
8.4 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	354
GLOSSAIRE	355
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004	356
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	358

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