GROUPAMA / Document de référence 2018
TABLE DE CONCORDANCE
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004
La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par le Règlement européen n° 809/2004 (annexe 1) pris en application dela directivedite « Prospectus ».
Rubrique de l’annexe 1 du Règlement européen n° 809/2004
N° de page du document de référence
1 2 3
Personnes responsables Contrôleursdes comptes
351 351
Informations financières sélectionnées Informations financières historiques Informations financières intermédiaires
3.1 3.2
8 à 10
Non applicable
4 5
Facteurs de risques
123 à 150
Informations concernant l’émetteur Histoireet évolutionde la Société
5.1 5.2
4 à 5 et 330
Investissements
154 à 155, 190 à 191 et 297
6
Aperçudes activités Principales activités Principaux marchés
6.1 6.2 6.3
17 à 26, 124 à 125, 156 à 170 et 260 à 261
17 à 26, 156 à170 et 260 à 261
Événements exceptionnels ayant i fluencé les renseignements fournis
conformément aux points 6.1 et 6.2
Non applicable
6.4
Dépendance éventuelleà l’égardde brevets ou de licences, de contrats industriels,
commerciaux ou financiers
Non applicable
6.5
Élémentssur lesquelsest fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa
positionconcurrentielle
17 à 26
7
Organigramme
7.1 7.2
Descriptionsommairedu Groupeet placede l’émetteur
6 à 8
Liste des filiales importantes
7 et 283 à 285
8
Propriétés immobilière, usines, équipements
8.1 8.2
Immobilisation corporelle importante existante ou planifiée
179 et 213 à 215
Questionenvironnementale pouvant influencer l’utilisationdes immobilisations
corporelles
Non applicable
9
Examende la situation financière et du résultat
9.1 9.2
Situationfinancière
156 à 170 et 178 à 179
Résultat d’exploitation Trésorerieet capitaux
156 à 170
10
10.1 10.2 10.3 10.4
Informations sur les capitauxde l’émetteur Source et montant des fluxde trésorerie Conditions d’emprunt e structurede financement
170, 178 à 179 et 186 170, 178 à 179 et 187 170, 178 à 179 et 249
Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitauxayantinflué ou pouvant influer sensiblement sur les opérations de l’émetteur Sources de financement a tendues pour honorer les engagements
Non applicable 178 à 179 et 249 Non applicable
10.5
11 12 13 14
Rechercheet développement, brevets et licences
Informations urlestendances
175
Prévisions ou estimations du bénéfice
Non applicable
Organes d’administration, deirection et de surveillance et Direction Générale Informations concernant les membres des organesd’administration et de direction Conflits d’intérêts au niveau desorganes d’administration, dedirectionet de
14.1 14.2
28 à 53 et 339 à 347
surveillance et de la Direction Générale
53
15
Rémunération et avantages
15.1 15.2
Montant de la rémunération verséet avantages en nature
54 à 63 et 322
Montant total des sommes provisionnées ou constatées auxfins du versement de
pensions,retraite ou d’autres avantages
61
354
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES
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