GROUPAMA / Document de référence 2018

TABLE DE CONCORDANCE

Rubrique de l’annexe 1 du Règlement européen n° 809/2004

N° de page du document de référence

16

Fonctionnement desorganes d’administration et de direction

16.1 16.2

Date d’expiration des mandats ctuels

29 à43 et 52

Contrats de service liant les membres d organes d’administration à l’émetteurou

à l’une de ses filiales

53

16.3 16.4

Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise

44 à 51 et 339 à 347

Conformité au régimedegouvernement d’entreprise en vigueur

44 à 45

17

Salariés

17.1 17.2 17.3

Nombre de salariés

12 à 15

Participations et stock-options

16 et 350

Accordprévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur

349 350

18 19 20

Principauxactionnaires

Opérationsaveclesapparentés

8, 71 et 73à 74

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les

résultats de l’émetteur Informations financières historiques annuelles

20.1 20.2 20.3 20.4 20.5 20.6 20.7 20.8 20.9

182 à 285

Informations financières pro f rma

Non applicable

États financiersociaux

290 à 323

Vérifications des informations financières historiques annuelles

286 à 289 et 324 à 328

Date des dernières informations financières

182

Informations financières intermédiaires et autres

Non applicable

Politique dedistribution des dividendes

176 179

Procédures judiciaires et procédures d’arbitrage

Changements ignificatifsdansla situation financière ou commerciale du Groupe

154 à 155

21

Informations complémentaires

21.1

Capital social

348 348 349 349 349

Montant ducapitalsocial 21.1.1

Titresnonreprésentatifs du capital 21.1.2

Actions détenues par la Société ou par ses filiales 21.1.3

Autres titresdonnant accès au capital 21.1.4

Informations sur les conditions régissanttout droit d’acquisition et/ou toute 21.1.5 obligation attachée au capital souscrit Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’uneoption 21.1.6

Non applicable Non applicable

Historiquedu capital au cours des troisdernièresannées 21.1.7 Participationdes salariés dans le capital de Groupama SA 21.1.8

348 à 349

349

21.2

Actesconstitutifs et statuts

330 à 339

Objet social 21.2.1

330

Direction Générale de la Société 21.2.2

334 à 335 332 et 338

Droits, privilèges, restrictions attachés aux actions 21.2.3

Modification du capital et des droits de vote attachésauxactions 21.2.4

Non applicable

Assemblées générales 21.2.5

337 à 338

Dispositionsqui pourraient avoir pour effetde retarder,de différeroud’empêcherun 21.2.6 changement de contrôle de l’émetteur Forme desactions et transmission des actions – Clause d’agrément 21.2.7 Conditions régissant les modifications du capital lorsque les conditions sont plus 21.2.8 strictes que la loi ne le prévoit

Non applicable Non applicable

Non applicable 71 et 276 à 281

22 23

Contrats importants

Informationsprovenant de tiers, déclarations d’expertet déclarations

d’intérêts

Non applicable

24 25

Documents accessibles aupublic Informations urlesparticipations

352

283 à 285 et 322 à 323

355

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES