BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

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Sommaire	2
Message du président du directoire	5
Le Groupe BPCE en bref	6
Un groupe solide et performant	8
Une gouvernance équilibrée	10
Notre engagement au service du développement durable	12
1. PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE	15
1.1 Historique du groupe	16
1.2 Comprendre l’organisation du groupe	18
1.3 Les temps forts	20
1.4 TEC 2020 : un plan stratégique de Transformation digitale, d’Engagement et de Croissance	22
1.5 Les métiers du groupe	25
1.6 Agenda	42
1.7 Contacts	42
2. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	43
Propos introductif	44
2.1 Mettre notre identité coopérative au service du développement des territoires	46
2.1.1 S’appuyer sur notre modèle de création de valeur durable et robuste	46
2.1.2 Contribuer au développement des territoires – Notre empreinte territoriale	50
2.2 Diffuser la RSE au sein de nos métiers	56
2.2.1 S’engager et dialoguer	57
2.2.2 Mesurer notre performance	60
2.2.3 Identifier et maîtriser les risques pour assurer le développement	62
2.2.4 Nos indicateurs clés de performance	63
2.3 Accompagner la transition énergétique, écologique et sociale des territoires	68
2.3.1 Prendre en compte les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance, les besoins et les aspirations de nos clients pour écrire notre stratégie	69
2.3.2 Financer et assurer la transition énergétique, écologique et sociale grâce aux offres du Groupe BPCE	72
2.3.3 Orienter l’épargne des clients du Groupe BPCE vers une économie plus responsable	80
2.4 Être un groupe responsable dans ses pratiques internes et externes	85
2.4.1 Respecter l’éthique des affaires	85
2.4.2 Réduire l’empreinte carbone du Groupe BPCE	96
2.4.3 Porter attention à ses collaborateurs	100
2.5 Méthodologie du reporting RSE	108
2.5.1 L’organisation du reporting RSE	108
2.5.2 Le périmètre du reporting retenu en 2019	110
2.6 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	112
2.7 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales	114
3. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	115
3.1 Introduction	116
3.2 Code de gouvernement d’entreprise	116
3.3 Composition des organes de direction et de surveillance	118
3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE	118
3.3.2 Conseil de surveillance	120
3.3.3 Directoire	127
3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE	128
3.3.5 Mandats et fonctions exercées par les mandataires sociaux	129
3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux	160
3.4.1 Conseil de surveillance	160
3.4.2 Les comités spécialisés	163
3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés	168
3.4.4 Directoire	168
3.4.5 Assemblées générales	169
3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages	171
3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE	171
3.5.2 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2020 des mandataires sociaux	176
3.5.3 Rémunérations et avantages de toute nature des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2019	183
3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération	192
3.6 Conflits d’intérêts potentiels	193
3.6.1 Membres du conseil de surveillance	193
3.6.2 Membres du directoire	193
4. ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2019	195
4.1 Préambule	196
4.2 Faits majeurs de l’année 2019	196
4.2.1 Environnement économique et financier	196
4.2.2 Faits majeurs de l’exercice	197
4.3 Données financières du Groupe BPCE	200
4.3.1 Résultats du Groupe BPCE	200
4.3.2 Métiers du groupe	201
4.3.3 Compte de résultat par secteur	202
4.3.4 Banque de proximité et Assurance	203
4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune	207
4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)	209
4.3.7 Hors métiers	210
4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE	211
4.4 Données financières du groupe BPCE SA	213
4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA	213
4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA	214
4.5 Investissements	215
4.5.1 En 2019	215
4.5.2 En 2018	215
4.5.3 En 2017	215
4.6 Événements post-clôture	215
4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE	216
5. RAPPORT FINANCIER	219
Les périmètres de consolidation du Groupe BPCE et du groupe BPCE SA	220
5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2019	221
5.1.1 Compte de résultat consolidé	221
5.1.2 Résultat global	222
5.1.3 Bilan consolidé	223
5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres	224
5.1.5 Tableau des flux de trésorerie	226
5.1.6 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE	227
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	361
5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2019	369
5.3.1 Compte de résultat consolidé	369
5.3.2 Résultat global	370
5.3.3 Bilan consolidé	371
5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres	372
5.3.5 Tableau des flux de trésorerie	374
5.3.6 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA	375
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	488
5.5 Rapport de gestion BPCE	497
5.6 Comptes individuels annuels BPCE	504
5.6.1 Bilan et hors bilan	505
5.6.2 Notes annexes aux comptes individuels annuels	507
5.7 Rapport des commissaires aux comptes 674 sur les comptes annuels	545
5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière	549
5.8.1 Rôles et responsabilité dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière	549
5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières	550
5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières	551
5.9 Responsables du contrôle des comptes	554
5.9.1 Dispositif d’audit légal	554
5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE	555
6. GESTION DES RISQUES	557
6.1 Chiffres clés	559
6.1.1 Typologie des risques	561
6.1.2 Évolutions réglementaires	562
6.2 Facteurs de Risque	563
6.3 Dispositif de gestion des risques	573
6.3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques	573
6.3.2 Appétit au risque	573
6.3.3 Gestion des risques	576
6.3.4 Contrôle interne	583
6.3.5 Plan de prévention et de rétablissement	587
6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres	588
6.4.1 Cadre réglementaire	588
6.4.2 Champ d’application	589
6.4.3 Composition des fonds propres prudentiels	592
6.4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés	595
6.4.5 Gestion de la solvabilité du groupe	596
6.5 Risques de crédit	600
6.5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit	600
6.5.2 Mesure des risques et notations internes	606
6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit	611
6.5.4 Informations quantitatives	614
6.6 Risque de contrepartie	622
6.6.1 Gestion du risque de contrepartie	622
6.6.2 Informations quantitatives	623
6.7 Opérations de titrisation	625
6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables	625
6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE	627
6.7.3 Informations quantitatives	628
6.8 Risque de marché	631
6.8.1 Politique de risques de marché	631
6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché	631
6.8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché	632
6.8.4 Informations quantitatives	634
6.9 Risque de liquidité, de taux et de change	637
6.9.1 Gouvernance et organisation	637
6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité	637
6.9.3 Informations quantitatives	639
6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt	642
6.9.5 Gestion du risque structurel de change	643
6.10 Risques juridiques	644
6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE	644
6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis	644
6.10.3 Situation de dépendance	647
6.11 Risques de non-conformité et sécurité	648
6.11.1 Conformité	648
6.11.2 Sécurité financière	650
6.11.3 Continuité d’activité	651
6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)	651
6.12 Risques opérationnels	653
Risques assurances	656
6.13 Risque climatique	660
Faits marquants et orientations stratégiques	660
7. ÉLÉMENTS JURIDIQUES	661
7.1 Actes constitutifs et statuts	662
7.1.1 Informations générales	662
7.1.2 Répartition des bénéfices	663
7.1.3 Documents sociaux	663
7.2 Capital social	664
7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2019	664
7.2.2 Actions de catégories A et B	664
7.3 Répartition du capital social et des droits de vote	666
7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années	666
7.3.2 Contrôle abusif	667
7.3.3 Changement de contrôle	667
7.4 Contrats importants	667
7.5 Changements significatifs	667
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	668
7.6.1 Conventions soumises a l’approbation de l’assemblée générale	669
7.6.2 Conventions deja approuvées par l’assemblée générale	670
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	681
8.1 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	682
8.2 Documents accessibles au public	683
8.3 Table de concordance du document d’enregistrement universel	684
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion	686
8.5 Glossaire	688

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