BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019-2020

n o page

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

192 ; 333; 478 ; 500 ; 543 ; 668-671

13.2

14

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14.1 14.2

Date d’expiration du mandat actuel

123-125 ; 127 193-194 ; 668

Contrats de service liant les membres des organes d’administration

9 ; 123 ; 126-127 ; 163-167; 551

14.3 14.4

Informations sur le comité de l’audit et le comité de rémunération de l’émetteur

Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au régime de gouvernement d’entreprise

116-117

Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise, y compris les modifications futures de la composition des organes d’administration et de direction et des comités

14.5

N/A

15

Salariés

15.1 15.2 15.3 16.1 16.2 16.3 16

Nombre de salariés

1 ; 99-100

Participations et stock-options des administrateurs

186 ; 189 ; 190-191 ; 536

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

665

Principaux actionnaires

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

665

Droits de vote différents des actionnaires susvisés

662-665 662-665

Contrôle de l’émetteur

Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

16.4

664-665

17 18

Transactions avec des parties liées

333-334 ; 478

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur Informations financières historiques, normes comptables et changements de référentiels comptables, états financiers et date des dernières informations financières

6-7 ; 200-201 ; 221-360 ; 369-487 ; 503-543

18.1 18.2 18.3 18.4 18.5 18.6 18.7

Informations financières intermédiaires et autres

N/A

Vérification des informations financières annuelles historiques

361-368 ; 488-495 ; 544-547

Informations financières pro forma Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

N/A

499 ; 501 ; 661

642-645

Changement significatif de la situation financière

665

19

Informations complémentaires

19.1 19.2

Capital social

662-663 660-661

Acte constitutif et statuts Contrats importants Documents disponibles

20 21

665 681

8

683

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