BPCE - Document d'enregistrement universel 2019
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019-2020
n o page
Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
192 ; 333; 478 ; 500 ; 543 ; 668-671
13.2
14
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
14.1 14.2
Date d’expiration du mandat actuel
123-125 ; 127 193-194 ; 668
Contrats de service liant les membres des organes d’administration
9 ; 123 ; 126-127 ; 163-167; 551
14.3 14.4
Informations sur le comité de l’audit et le comité de rémunération de l’émetteur
Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au régime de gouvernement d’entreprise
116-117
Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise, y compris les modifications futures de la composition des organes d’administration et de direction et des comités
14.5
N/A
15
Salariés
15.1 15.2 15.3 16.1 16.2 16.3 16
Nombre de salariés
1 ; 99-100
Participations et stock-options des administrateurs
186 ; 189 ; 190-191 ; 536
Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
665
Principaux actionnaires
Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote
665
Droits de vote différents des actionnaires susvisés
662-665 662-665
Contrôle de l’émetteur
Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle
16.4
664-665
17 18
Transactions avec des parties liées
333-334 ; 478
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur Informations financières historiques, normes comptables et changements de référentiels comptables, états financiers et date des dernières informations financières
6-7 ; 200-201 ; 221-360 ; 369-487 ; 503-543
18.1 18.2 18.3 18.4 18.5 18.6 18.7
Informations financières intermédiaires et autres
N/A
Vérification des informations financières annuelles historiques
361-368 ; 488-495 ; 544-547
Informations financières pro forma Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage
N/A
499 ; 501 ; 661
642-645
Changement significatif de la situation financière
665
19
Informations complémentaires
19.1 19.2
Capital social
662-663 660-661
Acte constitutif et statuts Contrats importants Documents disponibles
20 21
665 681
8
683
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