BPCE - Document d'enregistrement universel 2019
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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
Table de concordance du document 8.3 d’enregistrement universel
Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019-2020
n o page
1
Personnes responsables Attestation du responsable
1.1 ; 1.2 1.3 ; 1.4
680 N/A N/A
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
1.5
Approbation de l’autorité compétente Contrôleurs légaux des comptes
2 3 4
553-554 561-570
Facteurs de risque
Informations concernant l’émetteur Raison sociale et nom commercial
4.1 4.2 4.3 4.4
660 660 660 660
Lieu et numéro d’enregistrement et identifiant d’entité juridique
Date de constitution et durée de vie de la société
Siège social et forme juridique
5
Aperçu des activités Principales activités Principaux marchés
5.1 5.2
23-39 ; 201-210 23-39 ; 201-210
18-19 ; 197-199 ; 230-231 ; 378-379 ; 496
5.3 5.4
Faits marquants
Stratégie et objectifs
20-22
Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle
5.5 5.6 5.7
645
23-39
Investissements
215
6
Structure organisationnelle du groupe
6.1
Description sommaire du groupe
3-11 ; 14-17 ; 220
5 ; 16 ; 351-360 ; 484-487 ; 526-530
6.2
Liste des filiales importantes
7
Examen de la situation financière et du résultat
200-201 ; 221-226 ; 369-374 ; 503-505 200 ; 221 ; 369 ; 498 ; 503
7.1 7.2
Situation financière Résultat d’exploitation Trésorerie et capitaux
8
211-212 ; 223-225 ; 272-276 ; 371-373 ; 419-422 ; 505 ; 537-538 ; 589-592
8.1 8.2
Informations sur les capitaux de l’émetteur
Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur
226 ; 374
201 ; 272-273 ; 419-420 ; 537 ; 636-639
8.3
Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur
Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les opérations de l’émetteur Informations concernant les sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés au point 5.7
8.4
N/A
8.5
N/A
45 ; 231-235 ; 379-386 ; 509 ; 560 ; 586-587
9
Environnement réglementaire Information sur les tendances
10 11 12
216-217 ; 500
Prévisions et estimations du bénéfice
N/A
Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale
12.1 12.2
Organes administration
8-9 ; 118-170 121 ; 193-194
Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale
13
Rémunération et avantages
171-192 ; 333 ; 478 ; 500 ; 543 ; 668-671
13.1
Montant de la rémunération versée et les avantages en nature
682
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