BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

RAPPORT FINANCIER

COMPTES INDIVIDUELS ANNUELS BPCE

Notes annexes aux comptes individuels annuels 5.6.2

Cadre général

Informations sur le bilan Note 4

506

515

Note 1

1.1

Le groupe BPCE

506 506 507 507

4.1

Opérations interbancaires

515 517

1.2 1.3 1.4

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Opérations avec la clientèle 4.2

Effets publics, obligations, actions, autres 4.3 titres à revenu fixe et variable Participations, parts dans les entreprises 4.4

520

Événements postérieurs à la clôture

liées, autres titres détenus à long terme 523

508

Principes et méthodes comptables

Note 2

Immobilisations incorporelles et 4.5 corporelles Dettes représentées par un titre 4.6

2.1

Méthodes d’évaluation et de présentation

529 531 531 532 532 536 536

appliquées

508 508

2.2 2.3

Changements de méthodes comptables Principes comptables et méthodes

4.7

Autres actifs et autres passifs

Comptes de régularisation 4.8

d’évaluation

508

Provisions 4.9

Principes applicables aux mécanismes de 2.4 résolution bancaire

508

Dettes subordonnées 4.10

Fonds pour risques bancaires généraux 4.11

Informations sur le compte de résultat

509

Note 3

Capitaux propres 4.12 537 Durée résiduelle des emplois et ressources 4.13 537 Informations sur le hors bilan et

3.1 3.2 3.3

Intérêts, produits et charges assimilés Revenus des titres à revenu variable

509 509 510

Note 5

Commissions

opérations assimilées

538

Gains ou pertes sur opérations des 3.4 portefeuilles de négociation Gains ou pertes sur opérations des 3.5 portefeuilles de placement et assimilés Autres produits et charges d’exploitation 3.6 bancaire

510

5.1 5.2

Engagements reçus et donnés

538

Opérations sur instruments financiers à

511

terme

539 541 542

5.3

Ventilation du bilan par devise

511 512 512 513 514 514 515

5

Opérations en devises 5.4

3.7

Charges générales d’exploitation

Coût du risque 3.8

Autres informations Note 6

542

Gains ou pertes sur actifs immobilisés 3.9

6.1

Consolidation

542

Résultat exceptionnel 3.10 Impôt sur les bénéfices 3.11 Répartition de l’activité 3.12

Rémunérations, avances, crédits et 6.2 engagements Implantations dans les pays non 6.3 coopératifs

542

542

505

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