GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2019

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1. PRÉSENTATION DU GROUPE	5
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ	6
1.2 ORGANISATION DU GROUPE ET DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	8
1.2.1 ORGANISATION GÉNÉRALE	8
1.2.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DES PRINCIPALES FILIALES DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2019	9
1.2.3 LIENS ENTRE LES DIFFÉRENTES ENTITÉS DU GROUPE	10
1.3 CHIFFRES CLÉS	10
1.3.1 PÉRIMÈTRE CONSOLIDÉ GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	10
1.3.2 PÉRIMÈTRE COMBINÉ GROUPAMA	11
1.3.3 RÉCONCILIATION DONNÉES PÉRIMÈTRE CONSOLIDÉ/PÉRIMÈTRE COMBINÉ	12
1.4 STRATÉGIE	12
1.4.1 UN ENVIRONNEMENT EN PROFONDE MUTATION	12
1.4.2 UN GROUPE QUI DISPOSE DE SOLIDES ATOUTS	13
1.4.3 UN PROJET STRATÉGIQUE REPOSANT SUR 4 AXES	13
1.5 RESSOURCES HUMAINES	14
1.5.1 POLITIQUE SOCIALE	14
1.5.2 EFFECTIFS CONSOLIDÉS DU GROUPE (FRANCE & INTERNATIONAL)	18
1.5.3 ENGAGEMENTS AU PROFIT DES MEMBRES DU PERSONNEL	19
2. ACTIVITÉS DU GROUPE	21
2.1 GROUPAMA, UN ASSUREUR MULTIMÉTIERS ET MULTICANAL	22
2.1.1 STRUCTURE DU CHIFFRE D’AFFAIRES CONSOLIDÉ	22
2.1.2 RÉSEAUX EN FRANCE	23
2.1.3 RÉSEAUX À L’INTERNATIONAL	23
2.2 ASSURANCE EN FRANCE	24
2.2.1 ENVIRONNEMENT, TENDANCES DU MARCHÉ	24
2.2.2 CONCURRENCE ET POSITIONNEMENT	24
2.2.3 ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ	24
2.2.4 ASSURANCE DE LA PERSONNE	26
2.3 ASSURANCE À L’INTERNATIONAL	28
2.3.1 ITALIE	28
2.3.2 TURQUIE	28
2.3.3 GRÈCE	29
2.3.4 PAYS DE L’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (PECO)	29
2.3.5 OUTRE-MER	29
2.3.6 CHINE	29
2.4 ACTIVITÉS FINANCIÈRES	30
2.4.1 GROUPAMA ASSET MANAGEMENT	30
2.4.2 GROUPAMA IMMOBILIER	30
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE	31
3.1 INFORMATIONS SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	32
3.1.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION	32
3.1.2 LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	50
3.1.3 ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	54
3.1.4 VÉRIFICATION DE LA SITUATION DES ADMINISTRATEURS EXTÉRIEURS AU REGARD DES CRITÈRES D’INDÉPENDANCE ADOPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ, ISSUS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP-MEDEF ET ANNEXÉS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR	55
3.1.5 LE CONSEIL D’ORIENTATION MUTUALISTE	55
3.1.6 LA DIRECTION GÉNÉRALE	55
3.1.7 AUTRES INFORMATIONS	57
3.2 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DE POUVOIRS	58
3.3 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS	58
3.4 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE	60
3.4.1 ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE	60
3.4.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU NIVEAU DU GROUPE	60
3.4.3 LA GOUVERNANCE DES RISQUES	64
3.4.4 LA CONFORMITÉ GROUPE	66
3.5 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES	67
3.6 CONTRATS IMPORTANTS	67
3.7 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	67
3.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES	68
4. RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE)	71
4.1 POLITIQUE DE GROUPAMA EN MATIÈRE DE RSE	72
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCEEXTRA-FINANCIÈRE	73
4.2.1 LA RSE AU COEUR DE NOTRE MODÈLE D’AFFAIRES	73
4.2.2 ENJEUX RSE ET RISQUES ASSOCIÉS	75
4.2.3 ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : L’EMPREINTE ÉCOLOGIQUE DU GROUPE	86
4.2.4 TABLEAUX ET NOTE	89
4.3 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	96
5. FACTEURS DE RISQUES DU GROUPE	101
5.1 PRINCIPAUX RISQUES AUXQUELS LE GROUPE EST EXPOSÉ	102
5.1.1 RISQUES LIÉS AUX MARCHÉS FINANCIERS	102
5.1.2 RISQUES ASSURANTIELS	103
5.1.3 RISQUES OPÉRATIONNELS	105
5.2 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES DANS LE GROUPE	106
6. RÉSULTATS ET SITUATION FINANCIÈRE	109
6.1 RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	110
6.1.1 ENVIRONNEMENT	110
6.1.2 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2019	112
6.1.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	113
6.1.4 ANALYSE DES COMPTES	114
6.1.5 ENDETTEMENT	129
6.1.6 CONTRÔLE DES RISQUES ET FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES	129
6.1.7 POLITIQUE EN MATIÈRE D’INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME	131
6.1.8 ANALYSE DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE	131
6.1.9 PERSPECTIVES	133
6.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES	134
6.2.1 DIVIDENDES VERSÉS AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES	134
6.2.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION	134
6.2.3 DÉLAIS DE PRESCRIPTION	134
6.3 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ET POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	135
6.3.1 RÉGIME JURIDIQUE DES CERTIFICATS MUTUALISTES	135
6.3.2 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ÉMIS PAR GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	135
6.3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	135
6.4 TRÉSORERIE ET FINANCEMENT DU GROUPE	136
6.4.1 TRÉSORERIE	136
6.4.2 STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L’ÉMETTEUR	136
6.4.3 EMPLOI ET TRÉSORERIE	137
6.5 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES OU D’ARBITRAGE	137
7. ÉTATS FINANCIERS	139
7.1 COMPTES CONSOLIDÉS ET ANNEXES	140
7.1.1 BILAN CONSOLIDÉ	140
7.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ	142
7.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES	143
7.1.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES	144
7.1.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE	145
7.1.6 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS	147
7.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	262
7.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES	266
7.3.1 BILAN	266
7.3.2 COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE	268
7.3.3 COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE	269
7.3.4 ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS	270
7.3.5 RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES	271
7.3.6 ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS	272
7.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	298
8. ÉLÉMENTS JURIDIQUES	303
8.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ	304
8.1.1 IDENTITÉ	304
8.1.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES EN VIGUEUR	304
8.1.3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	313
8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL ET LES PRINCIPAUX ACTIONNAIRES	322
8.2.1 CAPITAL SOCIAL AVANT TRANSFORMATION	322
8.3 RESPONSABLES DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES	324
8.3.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL	324
8.3.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL	324
8.3.3 RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE	324
8.3.4 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	324
8.4 DOCUMENTS DISPONIBLES	325
GLOSSAIRE	327
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980	328
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	330

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