GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2019

7 ÉTATS FINANCIERS Comptes consolidés et annexes

7.1.6

ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS

SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES Faits marquants et événements postérieurs à la clôture 1

146

Principes, méthodes et périmètre de consolidation 2

147

Principes comptables et méthodes d’évaluation retenus 3

150

Annexes aux états financiers 4

161

Note 1

Passifs techniques relatifs à des contrats Note 26 d’assurance Passifs techniques relatifs à des contrats Note 27 financiers Variation des provisions mathématiques Note 28 des contrats d’assurance Vie et financiers par segment opérationnel Dettes nées des opérations d’assurance ou Note 30 de réassurance acceptée Dettes nées des opérations de cession Note 31 en réassurance Dettes d’impôt exigible et autres dettes Note 32 d’impôt Participation aux bénéfices différée passive Note 29

Information sectorielle

161

205

Écarts d’acquisition Note 2

164

Activités abandonnées ou destinées à être Note 3 cédées ou abandonnées

210

167

Autres immobilisations incorporelles Note 4

167

211

Immobilier de placement hors UC Note 5

169

212

Immobilier d’exploitation Note 6

171

Placements financiers hors UC Note 7

173

212

Placements représentant les engagements Note 8 en UC Instruments dérivés actifs et passifs Note 9 et dérivés incorporés séparés Emplois et ressources des activités Note 10 du secteur financier Participations dans les entreprises associées Note 11 et les coentreprises Part des cessionnaires et rétrocessionnaires Note 12 dans les passifs relatifs aux contrats d’assurance et financiers

185

212

186

213

Dettes de loyers IFRS 16 Note 33

213

187

Autres dettes Note 34

214

188

Analyse du chiffre d’affaires Note 35

216

Produits des placements nets de charges Note 36 de gestion

218

190

Charges des prestations des contrats Note 37

222

Autres immobilisations corporelles Note 13

191

Charges et produits des cessions en Note 38 réassurance

Frais d’acquisition reportés Note 14

192

223

Impôts différés Note 15

193

Charges d’exploitation Note 39

224

Créances nées des opérations d’assurance Note 16 ou de réassurance acceptée Créances nées des opérations de cession Note 17 en réassurance

Frais d’acquisition des contrats Note 40

226

194

Frais d’administration Note 41

227

Autres produits et charges opérationnels Note 42 courants Autres produits et charges opérationnels Note 43 non courants

195

228

Risque de défaillance des réassureurs Note 18

195

Créances d’impôt exigible et autres Note 19 créances d’impôt

228

196

Charges de financement Note 44

229

Autres créances Note 20

197

Ventilation de la charge d’impôt Note 45

229

Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 21

198

Parties liées Note 46

230

Capitaux propres, intérêts minoritaires Note 22

199

Effectif inscrit des sociétés intégrées Note 47

237

Provisions pour risques et charges Note 23

200

Engagements donnés et reçus Note 48 238 Facteurs de risques et analyses de sensibilité Note 49 239 Honoraires des commissaires aux comptes Note 50 255 Liste des entités du périmètre et principales Note 51 évolutions du périmètre 256

Informations relatives aux avantages Note 24 du personnel – régimes à prestations définies

201

Dettes de financement Note 25

204

145 Document d’Enregistrement Universel 2019 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES