GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2019

TABLE DE CONCORDANCE

Informations

Pages

14.

Fonctionnement desorganes d’administration et de direction

14.1 Date d’expiration des mandats ctuels

31 à45 et 54

14.2 Contrats de service liant les membres d organes d’administration à l’émetteur ou à l’une de ses filiales

55

14.3 Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise 14.4 Conformité au régimedegouvernement d’entreprise applicable 14.5 Incidences significatives potentiellessur la gouvernance d’entreprise

46 à 53et 311 à 319

46 à 47

30

15. Salariés 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

12 à 17

15.2 Participations et stock-options

Non applicable

15.3 Accordprévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

321

16. 17.

Principauxactionnaires

320 et 321

Transactions avecdesparties liées

8, 65, 66 à 67 et 230 à 237

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur 18.1 Informations financières historiques

138 à 259 et 264 à 295

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

Non applicable

18.3 Audit des informations financièreshistoriquesannuelles

260 à 263 et 296 à 299

18.4 Informations financières pro forma

Non applicable

18.5 Politique de distribution des dividendes

133 136

18.6 Procédures judiciaires et procédures d’arbitrage

18.7 Changements ignificatifsde la situation financière du Groupe

111 à 112

19.

Informations upplémentaires

19.1 Capital social

320 et 321 320 et 321

19.1.1Montant ducapitalsocial

19.1.2Titresnonreprésentatifs du capital

321 321 321

19.1.3Actions détenues par la Société ou par ses filiales

19.1.4Autres titresdonnant accès au capital

19.1.5Informations sur les conditions régissanttout droit d’acquisition et/ou touteobligation attachée au capital souscrit

Non applicable Non applicable

19.1.6Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’uneoption

19.1.7Historiquedu capital au cours des troisdernièresannées

320 à 321

19.1.8Participationdes salariés dans le capital de Groupama Assurances Mutuelles

321

19.2 Actesconstitutifs et statuts

302 à 311

19.2.1Objet social

302

19.2.2Droits, privilèges, restrictions attachés aux actions

304 et 310

19.2.3Dispositionsqui pourraient avoir pour effetde retarder,de différeroud’empêcherun changement de contrôle de l’émetteur

Non applicable

20. 21.

Contrats importants

65 et 232à 237

Documents disponibles

323

327 Document d’Enregistrement Universel 2019 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES