Sopra Steria - Document de référence 2018

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Sommaire	2
PRÉSENTATION INTÉGRÉE DE SOPRA STERIA	3
MESSAGE DU PRÉSIDENT	4
CHIFFRES CLÉS 2018	5
PROJET D’ENTREPRISE	6
RESPONSABILITÉ D’ENTREPRISE	7
MODÈLE D’AFFAIRES ET…	8
… CHAÎNE DE CRÉATION DE VALEUR	9
RÉPARTITION DU CHIFFRE D'AFFAIRES ET DES EFFECTIFS	10
STRATÉGIE	11
GESTION DES RISQUES	12
GOUVERNANCE	13
PERFORMANCE FINANCIÈRE	14
DIALOGUE AVEC LES INVESTISSEURS	15
RESTONS EN CONTACT	16
1. PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DE SOPRA STERIA	17
1. Histoire de Sopra Steria Group	18
2. Situation générale du secteur des ESN	19
2.1. Les principaux marchés – l’environnement concurrentiel du secteur des ESN	19
3. Activités de Sopra Steria	20
3.1. Un des acteurs majeurs de la transformation digitale en Europe	20
3.1.1. LE CONSEIL ET L’INTÉGRATION DE SYSTÈMES	20
3.1.2. LA GESTION DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES	21
3.1.3. LA CYBERSÉCURITÉ	21
3.1.4. LES SOLUTIONS MÉTIER	21
3.1.5. LES BUSINESS PROCESS SERVICES	22
3.2. L’expertise métier au coeur de notre stratégie	23
3.2.1. BANQUE	23
3.2.2. SECTEUR PUBLIC	23
3.2.3. AÉROSPACE, DÉFENSE ET SÉCURITÉ INTÉRIEURE	23
3.2.4. ÉNERGIE ET UTILITIES	24
3.2.5. TÉLÉCOMS, MÉDIAS ET JEUX	24
3.2.6. TRANSPORT	24
3.2.7. ASSURANCE	24
3.2.8. DISTRIBUTION	25
3.3. Recherche et Développement dans l’Édition de solutions	25
4. Stratégie et objectifs	25
4.1. Un positionnement fort et original en Europe	25
4.2. Des objectifs et des domaines d’actions prioritaires confirmés	25
4.2.1. LE DEVELOPPEMENT DES SOLUTIONS	25
4.2.2. LE DEVELOPPEMENT DU CONSEIL	25
4.2.3. LA PRISE EN COMPTE DU DIGITAL	26
4.2.5. L’APPROCHE VERTICALE	26
4.2.5. LES POLITIQUES D’ACQUISITIONS	27
4.3. Objectifs stratégiques à moyen terme	27
5. Investissements et évolutions récentes	27
5.1 Investissements de l’année	27
5.1.1. ACQUISITIONS RÉALISÉES AU COURS DE L’ANNÉE 2018	27
5.1.2 ÉQUIPEMENTS	27
5.1.3. ÉVOLUTIONS RÉCENTES	27
5.1.4 NOTATIONS DE LA SOCIÉTÉ PAR LES AGENCES DE NOTATION FINANCIÈRE	27
6. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 2018	28
7. Organisation du Groupe	29
7.1. Structure permanente	29
7.1.1. NIVEAU 1 : LA DIRECTION GÉNÉRALE ET LE COMITÉ EXÉCUTIF	29
7.1.2. NIVEAU 2 : LES FILIALES OU PAYS	29
7.1.3. NIVEAU 3 : LA DIVISION	29
7.1.4. NIVEAU 4 : LES AGENCES	29
7.1.5. SUPPORTS OPÉRATIONNELS	29
7.1.6. STRUCTURES FONCTIONNELLES	30
7.1.7. UNE ORGANISATION INDUSTRIELLE SOLIDE ET EFFICACE	30
7.2. Structures non permanentes : affaires et projets	30
8. Facteurs de risques et contrôle	30
8.1. Principaux risques	30
8.2. Assurances	40
8.3. Contrôle interne et gestion des risques	40
8.3.1. OBJECTIFS ET RÉFÉRENTIEL DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES	40
8.3.2. PÉRIMÈTRE	40
8.3.3 COMPOSANTES DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES	41
8.3.4. ACTEURS DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES	42
8.3.5 ÉVALUATION ET DÉMARCHE DE PROGRÈS	44
8.4. Procédures relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	44
8.4.1. PILOTAGE DE L’ORGANISATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE	44
8.4.2. ÉLABORATION DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE PUBLIÉE	45
2. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	47
1. Conseil d’administration	48
1.1. Composition du Conseil d’administration	48
1.1.1. CONSÉQUENCES DU RAPPROCHEMENT INTERVENU ENTRE SOPRA ET STERIA	50
1.1.2. DESCRIPTION DE LA POLITIQUE DE DIVERSITÉ	50
1.1.3. ADMINISTRATEURS REPRÉSENTANT LES SALARIÉS ET REPRÉSENTATION DES SALARIÉS ACTIONNAIRES	51
1.1.4. ADMINISTRATEURS INDÉPENDANTS	51
1.1.5. ADMINISTRATEUR RÉFÉRENT	53
1.1.6. CENSEURS	53
1.1.7. PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	53
1.2. Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration	63
1.2.1. DISPOSITIONS RÉGISSANT L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	63
1.2.2. RÉUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	63
1.2.3. COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	64
1.2.4. FONCTIONNEMENT ET ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	66
1.2.5. RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION (CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DES SOCIÉTÉS COTÉES AFEP-MEDEF, JUIN 2018)	68
2. Rôle et rémunération des dirigeants mandataires sociaux	70
2.1. Rôle des dirigeants mandataires sociaux	70
2.2. Plan de succession des dirigeants mandataires sociaux	70
2.3. Bilan de l’activité du Président du Conseil d’administration en 2018	70
2.4. Convention avec Sopra GMT, holding d’animation de Sopra Steria Group	70
2.5. Principes et critères de détermination de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux	71
2.5.1. RÉMUNÉRATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	71
2.5.2. RÉMUNÉRATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL	72
2.5.3. PRÉSENTATION STANDARDISÉE DES RÉMUNÉRATIONS DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX (EXERCICE 2018)	74
3. Écarts par rapport aux recommandations du Code Afep-Medef	78
3. RESPONSABILITÉ D’ENTREPRISE	79
1. Sopra Steria, un groupe engagé pour un monde durable et responsable	81
1.1. Présentation de la stratégie Responsabilité d’Entreprise du Groupe	81
1.1.1. NOTRE ENGAGEMENT AUPRÈS DU PACTE MONDIAL DES NATIONS UNIES	81
1.1.2. L’ANALYSE DE MATÉRIALITÉ ALIGNÉE SUR LE MODÈLE D’AFFAIRES	82
1.1.3. UNE GOUVERNANCE RESPONSABILITÉ D’ENTREPRISE AU SERVICE DES ENJEUX DU GROUPE	83
1.2. Des reconnaissances majeures	84
1.3. Présentation du périmètre de reporting	84
2. Responsabilité sociale : un collectif responsable et engagé	85
2.1. Enjeux de la Responsabilité Sociale	85
2.1.1. ATTIRER ET FIDÉLISER PLUS DE TALENTS	86
2.1.2. MAINTENIR ET DÉVELOPPER LES COMPÉTENCES	86
2.1.3. DIVERSITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES	87
2.1.4. DIALOGUE SOCIAL	88
2.1.5. SANTÉ ET SÉCURITÉ	88
2.2. Autres informations sociales	88
2.2.1. SITUATION DE L’EMPLOI ET DES EFFECTIFS	88
2.2.2. RÉMUNÉRATION	89
2.2.3. CONDITIONS ET ORGANISATION DU TRAVAIL	89
3. Responsabilité sociétale : associer nos parties prenantes pour amplifier l’impact de notre contribution	90
3.1. Maintenir un haut niveau de transparence et d’interaction avec nos parties prenantes	90
3.2. S’appuyer sur l’innovation et des alliances stratégiques pour accompagner la transformation digitale	91
3.3. Éclairer nos clients sur l’impact du digital sur la Société et sur leurs propres enjeux de durabilité	91
3.4. Aligner la chaîne d’approvisionnement sur les enjeux de Responsabilité d’Entreprise	92
3.5. Engager l’entreprise pour une société numérique inclusive et solidaire	92
3.6. Un impact positif des activités du Groupe sur les territoires	93
4. Responsabilité environnementale : innover en faveur de l’environnement sur l’ensemble de notre chaîne de valeur	94
4.1. Des engagements majeurs définis auprès des organisations mondiales de référence	94
4.2. Des enjeux environnementaux porteurs d’opportunités pour le Groupe	95
4.3. Un Groupe reconnu pour son engagement et son action en faveur de l’environnement	95
4.4. Objectifs et principales réalisations	96
4.5. La lutte contre le changement climatique, un enjeu anticipé et maîtrisé	100
5. Éthique et Conformité	101
5.1. Gouvernance et Organisation	101
5.2. Politiques et procédures	101
5.3. Dispositif de prévention et de lutte contre la corruption	102
5.4. Plan de vigilance	103
5.5. Réglementation fiscale et Transparence	103
5.6. Protection des données	103
6 . Table de concordance ODD/GRI/TCFD-CDSB	104
7 . Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le Rapport de gestion	106
4. COMPTES CONSOLIDÉS 2018	109
État du résultat net consolidé	110
État du résultat global consolidé	111
État de la situation financière consolidée	112
État des variations des capitaux propres consolidés	113
Tableau des flux de trésorerie consolidés	114
Notes aux états financiers consolidés	115
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	177
1. Opinion	177
2. Fondement de l’opinion	177
2.1. RÉFÉRENTIEL D’AUDIT	177
2.2. INDÉPENDANCE	177
2.3. OBSERVATION	177
2.4. JUSTIFICATION DES APPRÉCIATIONS − POINTS CLÉS DE L’AUDIT	177
2.5. RECONNAISSANCE DU REVENU SUR LES CONTRATS AU FORFAIT	177
2.6. ÉVALUATION ET DÉPRÉCIATION DES ÉCARTS D’ACQUISITION	178
2.7. EVALUATION ET DÉPRÉCIATION DES TITRES DE PARTICIPATION MIS EN ÉQUIVALENCE	178
2.8. ENGAGEMENTS AU TITRE DES AVANTAGES POSTÉRIEURS À L’EMPLOI	179
3. Vérifications spécifiques	179
4. Informations résultant d’autres obligations légales et réglementaires	179
5. Responsabilités de la Direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes consolidés	179
6. Responsabilités des Commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes consolidés	180
6.1 OBJECTIF ET DÉMARCHE D’AUDIT	180
6.2. RAPPORT AU COMITÉ D’AUDIT	180
5. COMPTES ANNUELS DE LA SOCIÉTÉ MÈRE	181
Bilan	182
Compte de résultat	183
Tableau de flux de trésorerie	184
1. Description de la Société	185
2. Faits majeurs	185
2.1 Opérations de restructurations	185
2.2 Plan d’actionnariat salarié « WE SHARE 2018 »	185
3. Principes comptables et méthodes d’évaluation	185
3.1. Immobilisations incorporelles	185
3.1.1. FRAIS DE DÉVELOPPEMENT DES LOGICIELS	185
3.1.2. LOGICIELS ACQUIS	186
3.1.3. FONDS COMMERCIAL	186
3.1.4. MALI TECHNIQUE DE FUSION	186
3.2. Immobilisations corporelles	186
3.3. Titres de participation	186
3.4. Stocks et travaux en-cours	186
3.5. Créances clients	186
3.6. Opérations en devises	186
3.7. Instruments financiers	187
3.8. Valeurs mobilières de placement et disponibilités	187
3.9. Plans d’actions gratuites par remise d’actions existantes	187
3.10. Provisions pour risques et charges	187
3.10.1. INDEMNITÉS DE DÉPART À LA RETRAITE	187
3.10.2. AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES	187
3.11. Chiffres d’affaires	187
3.11.1. COÛTS D’OBTENTION DE CONTRAT	187
3.11.2. COÛTS D’EXÉCUTION DE CONTRAT : PHASES DE TRANSITION/TRANSFORMATION DES CONTRATS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE, DE GESTION D’INFRASTRUCTURE ET D’OUTSOURCING, PHASE PRÉPARATOIRE DES LICENCES EN MODE SAAS	187
3.11.3. PRESTATIONS DE RÉALISATION, DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN RÉGIE, D’OUTSOURCING, DE GESTION D’INFRASTRUCTURES OU DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE (MAINTENANCE CORRECTIVE)	188
3.11.4. PRESTATIONS OBJET D’UN CONTRAT AU FORFAIT	188
3.11.5. LICENCES	188
3.11.6. DISTINCTION AGENT/PRINCIPAL	188
3.12. Résultat exceptionnel	188
3.13. Comptes consolidés	188
4. Notes relatives au bilan	188
4.1. Actif immobilisé	188
4.1.1. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES	188
4.1.2. IMMOBILISATIONS CORPORELLES	189
4.1.3. IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES	190
4.2. Autres éléments d’actif	191
4.2.1. STOCKS D’EN-COURS	191
4.2.2. CRÉANCES CLIENTS	191
4.2.3. AUTRES CRÉANCES ET COMPTES DE RÉGULARISATION	191
4.2.4. FRAIS D’ÉMISSION D’EMPRUNT ET ÉCART DE CONVERSION ACTIF	192
4.2.5. DÉPRÉCIATION DE L’ACTIF CIRCULANT	192
4.3. Capitaux propres	192
4.3.1. TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES	192
4.3.2. CAPITAL SOCIAL	192
4.3.3. PROVISIONS RÉGLEMENTÉES	192
4.4. Provisions pour risques et charges	193
4.4.1. PROVISIONS POUR INDEMNITÉS DE DÉPARTÀ LA RETRAITE	193
4.4.2. PROVISIONS POUR IMPÔT	193
4.4.3. PROVISIONS SUR PLANS D’ATTRIBUTION D’ACTIONS GRATUITES PRÉEXISTANTE	193
4.5. Dettes	193
4.5.1. DETTES EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES	193
4.5.2. INSTRUMENTS FINANCIERS	195
4.5.3. DETTES FOURNISSEURS	196
4.5.4. DETTES FISCALES ET SOCIALES	197
4.5.5. AUTRES DETTES ET COMPTES DE RÉGULARISATION	197
5. Notes relatives au compte de résultat	197
5.1. Produits d’exploitation	197
5.1.1. CHIFFRE D’AFFAIRES	197
5.1.2. TRANSFERTS DE CHARGES	198
5.2. Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi	198
5.3. Résultat financier	198
5.4. Résultat exceptionnel	198
5.5. Participation des salariés aux résultats de l’entreprise et intéressement	199
5.5.1. PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX RÉSULTATS DE L’ENTREPRISE	199
5.5.2. INTÉRESSEMENT	199
5.6. Impôts sur les bénéfices	199
5.6.1. INTÉGRATION FISCALE	199
5.6.2. CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE	199
5.6.3. VENTILATION DE L’IMPÔT ENTRE RÉSULTAT COURANT ET RÉSULTAT EXCEPTIONNEL	199
5.6.4. SITUATION FISCALE DIFFÉRÉE ET LATENTE	200
6. Autres informations	201
6.1. Échéances des créances et dettes à la clôture de l’exercice	201
6.1.1. CRÉANCES	201
6.1.2. DETTES	201
6.2. Informations concernant le crédit-bail	202
6.2.1. IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL	202
6.2.2. ENGAGEMENTS DE CRÉDIT-BAIL	202
6.3. Engagements hors bilan	202
6.3.1. ENGAGEMENTS HORS BILAN DONNÉS	202
6.3.2. ENGAGEMENTS HORS BILAN REÇUS	203
6.4. Produits à recevoir et charges à payer	203
6.5. Engagements de retraite	204
6.5.1. MONTANT COMPTABILISÉ AU BILAN	204
6.5.2. MONTANT COMPTABILISÉ AU COMPTE DE RÉSULTAT	204
6.6. Plan d’actionnariat salarié	204
6.6.1. PLAN D’ACTIONNARIAT SALARIÉ « WE SHARE 2018 »	204
6.6.2. PLAN D’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS DE PERFORMANCE DANS LE CADRE D’UN DISPOSITIF D’INCITATION À LONG TERME	205
6.7. Rémunérations allouées aux membres des organes de Direction	206
6.8. Effectifs	206
6.9. Faits exceptionnels et litiges	206
6.10. Événements postérieurs à la clôture de l’exercice	206
6.11. Tableau des filiales et participations	207
6.12. Tableau des résultats des cinq derniers exercices	208
6.13. Échéancier des dettes fournisseurs et des créances clients	209
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels	210
1. Opinion	210
2. Fondement de l’opinion	210
2.1. RÉFÉRENTIEL D’AUDIT	210
2.2. INDÉPENDANCE	210
3. Justification des appréciations - Points clés de l’audit	210
3.1 RECONNAISSANCE DU REVENU SUR LES CONTRATS AU FORFAIT	210
3.2. ÉVALUATION ET DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES	211
3.3. PROVISIONS POUR INDEMNITÉS DE DÉPART À LA RETRAITE	211
4. Vérifications spécifiques	211
4.1. INFORMATIONS DONNÉES DANS LE RAPPORT DE GESTION ET DANS LES AUTRES DOCUMENTS SUR LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES COMPTES ANNUELS ADRESSÉS AUX ACTIONNAIRES	211
4.2. INFORMATIONS RELATIVES AU GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	212
4.3. AUTRES INFORMATIONS	212
5. Informations résultant d’autres obligations légales et réglementaires	212
5.1. DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	212
6. Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes annuels	212
7. Responsabilités des Commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels	212
7.1. OBJECTIF ET DÉMARCHE D’AUDIT	212
7.2. RAPPORT AU COMITÉ D’AUDIT	213
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés	214
1. CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS SOUMIS À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE	214
2. CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS DÉJÀ APPROUVÉS PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE	214
6. CAPITAL ET ACTION SOPRA STERIA GROUP	217
1. Informations générales	218
2. Répartition du capital	219
3. Participation des salariés au capital	220
4. Droits de vote	220
5. Franchissements de seuils	220
6. Pactes d’actionnaires	221
6.1. Pacte Sopra GMT, familles Pasquier et Odin, management	221
6.2. Pacte Sopra GMT, Soderi	221
7. Contrôle	222
7.1. Répartition des droits de vote	222
7.2. Composition du Conseil d’administration	222
7.3. Mesures contribuant à encadrer le contrôle exercé par Sopra GMT	222
8. Programme de rachat d’actions	222
8.1. Mise en oeuvre du programme de rachat d’actions en 2018	222
8.1.1. MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE LIQUIDITÉ	222
8.1.2. AFFECTATION AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS	222
8.2. Descriptif du programme de rachat d’actions 2019	223
8.2.1. CADRE JURIDIQUE	223
9. Évolution du capital	224
10. Titres donnant accès au capital – dilution potentielle	224
11. Informations relatives aux opérations sur titres des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier	225
12. Autorisations d’émissions données au Conseil d’administration par les Assemblées générales mixtes du 22 juin 2016 et du 12 juin 2018	225
12.1. Émission avec droit préférentiel de souscription	225
12.2. Émission sans droit préférentiel de souscription	226
12.3. Autorisations d’émissions en faveur des salariés et des mandataires sociaux sans droit préférentiel de souscription	226
13. Informations prescrites par la Loi n° 2006-387 du 31 mars 2006 relative aux offres publiques d’acquisition	227
14. Cours et volumes mensuels de l’action sur Euronext Paris	227
15. Évolution du cours de l’action	228
16. Dividende par action	228
7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	229
1. Carte d’identité de Sopra Steria Group	230
2. Informations relevant d’obligations spécifiques − autres risques	231
2.1. Risques environnementaux	231
2.2. Risques financiers	232
2.2.1 . RISQUE DE LIQUIDITÉ	232
2.2.2. RISQUE DE CHANGE	232
2.2.3. RISQUE DE TAUX	233
2.2.4. RISQUE SUR ACTIONS	233
2.2.5 . RISQUE DE CONTREPARTIE BANCAIRE	233
2.2.6. RISQUE CREDIT CLIENT	234
2.3 Risques juridiques & fiscaux	234
2.3.1 RISQUES LIES A DES CHANGEMENTS LÉGISLATIFS OU RÉGLEMENTAIRES SIGNIFICATIFS	234
2.3.2 RISQUES LIES À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE	235
3. Actes constitutifs et statuts	236
3.1. Conseil d’administration	236
3.2. Direction générale	238
3.3. Assemblées générales	239
4. Responsable du document de référence et informations sur le contrôle des comptes	241
4.1. Personne responsable du document de référence	241
4.2. Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes	241
4.2.1. COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS	241
5. Calendrier indicatif de publication des résultats	242
6. Liste des informations réglementées publiées en 2018	242
7. Documents accessibles au public	243
8. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE	245
1. Ordre du jour	246
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	246
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire	246
2 . Présentation des résolutions	247
2 .1. Assemblée générale ordinaire	247
2 .1.1. APPROBATION DES COMPTES ANNUELS DE LA SOCIÉTÉ ET DES COMPTES CONSOLIDÉS DU GROUPE (PREMIÈRE ET DEUXIÈME RÉSOLUTIONS)	247
2 .1.2. PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT (TROISIÈME RÉSOLUTION)	247
2 .1.3. CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES (QUATRIÈME ET CINQUIÈME RÉSOLUTIONS)	247
2 .1.4. APPROBATION DES ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION VERSÉS OU ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE 2018 AUX DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX (SIXIÈME ET SEPTIÈME RÉSOLUTIONS)	248
2 .1.5. APPROBATION DES PRINCIPES ET CRITÈRES DE DÉTERMINATION, DE RÉPARTITION ET D’ATTRIBUTION DES ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX (HUITIÈMEET NEUVIÈME RÉSOLUTIONS)	249
2 .1.6. FIXATION DES JETONS DE PRÉSENCE (DIXIÈME RÉSOLUTION)	249
2 .1.7. RACHAT PAR SOPRA STERIA GROUP DE SES PROPRES ACTIONS (ONZIÈME RÉSOLUTION)	249
2 .2. Assemblée générale extraordinaire	249
2 .2.1. DÉLÉGATIONS FINANCIÈRES CONSENTIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION (DOUZIÈME ET TREIZIÈME RÉSOLUTIONS)	249
3 . Texte des projets de résolutions	250
Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	250
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire	252
4 . Rapports spéciaux du Conseil d’administration	254
RAPPORT SPÉCIAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES OPÉRATIONS D’ATTRIBUTION D’ACTIONS GRATUITES − EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018	254
RAPPORT SPÉCIAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES OPÉRATIONS D’ATTRIBUTION D’OPTIONS DE SOUSCRIPTION ET/OU D’ACHAT D’ACTIONS − EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018	255
Attestation du responsable du document de référence	256
Index	257
Glossaire	260
Acronymes	260
Indicateurs alternatifs de performance	260
Responsabilité d’Entreprise	260
Table de concordance du document de référence	262
Informations relatives au Rapport de gestion de la Société	264
Informations relatives au Rapport sur le gouvernement d’entreprise	265
Informations relatives au Rapport financier annuel de la Société	266

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