BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

SommaireII
Message du président du directoire3
Le Groupe BPCE en bref4
Un groupe solide et performant6
Une gouvernance équilibrée8
Un groupe plus que jamais engagé10
1. PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE13
1.1 Historique du groupe14
1.2 Comprendre l’organisation du groupe16
1.3 Les temps forts18
1.4 TEC 2020 : un plan stratégique de transformation digitale, d’engagement et de croissance20
1.5 Les métiers du groupe24
1.6 Agenda43
1.7 Contacts43
2. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE45
Propos introductif46
2.1 Mettre notre identité coopérative au service du développement des territoires48
2.1.1 S’appuyer sur un modèle de création de valeur durable et robuste48
2.1.2 Contribuer au développement des territoires52
2.2 Diffuser la RSE au sein des entités, des métiers et des process58
2.2.1 Orientation RSE et Coopérative58
2.2.2 Nos engagements60
2.2.3 Mesurer notre performance63
2.2.4 Identifier etmaîtriser les risques pour assurer notre développement65
2.3 Accompagner la transition énergétique, écologique et sociale des territoires71
2.3.1 Intégrer la lutte contre le changement climatique et la préservation de la biodiversité dans notre stratégie de développement72
2.3.2 Accompagner nos clients dans la transition énergétique, écologique et sociale84
2.3.3 Accompagner les territoires dans la transition87
2.3.4 La réponse du Groupe BPCE à ses investisseurs90
2.3.5 Orienter l’épargne des clients du Groupe BPCE vers une économie plus responsable91
2.4 Être un groupe responsable dans ses pratiques internes et externes93
2.4.1 Mettre en oeuvre l’accessibilité bancaire93
2.4.2 Respecter l’éthique des affaires97
2.4.3 Prendre en compte les risques pandémiques et technologiques111
2.4.4 Réduire l’empreinte carbone du Groupe BPCE113
2.4.5 Une entreprise socialement responsable117
2.4.6 Porter une attention soutenue à ses collaborateurs en développant leur engagement117
2.5 Méthodologie du reporting RSE126
2.5.1 L’organisation du reporting RSE126
2.5.2 Le périmètre du reporting retenu en 2020129
2.6 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe130
2.7 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales132
3. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE133
3.1 Introduction134
3.2 Code de gouvernement d’entreprise134
3.3 Composition des organes de direction et de surveillance136
3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE136
3.3.2 Conseil de surveillance138
3.3.3 Directoire144
3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE145
3.3.5 Mandats et fonctions exercées par lesmandataires sociaux146
3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux176
3.4.1 Conseil de surveillance176
3.4.2 Les comités spécialisés179
3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés184
3.4.4 Directoire184
3.4.5 Assemblées générales185
3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages187
3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE187
3.5.2 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2021 des mandataires sociaux191
3.5.3 Rémunérations et avantages de toute nature des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2020198
3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération207
3.6 Conflits d’intérêts potentiels208
3.6.1 Membres du conseil de surveillance208
3.6.2 Membres du directoire209
4. ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2020211
4.1 Préambule212
4.2 Faits majeurs de l’année 2020212
4.2.1 Environnement économique et financier212
4.2.2 Faits majeurs de l’exercice213
4.3 Données financières du Groupe BPCE217
4.3.1 Résultats du Groupe BPCE217
4.3.2 Métiers du groupe218
4.3.3 Compte de résultat par secteur219
4.3.4 Banque de proximité et Assurance220
4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune225
4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)226
4.3.7 Horsmétiers227
4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE228
4.4 Données financières du groupe BPCE SA231
4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA231
4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA232
4.5 Investissements233
4.5.1 En 2020233
4.5.2 En 2019233
4.5.3 En 2018233
4.6 Événements post-clôture233
4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE234
4.7.1 Prévisions 2021 : un rebond mécanique encore partiel et incertain234
5. RAPPORT FINANCIER237
5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2020239
5.1.1 Compte de résultat consolidé239
5.1.2 Résultat global240
5.1.3 Bilan consolidé241
5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres242
5.1.5 Tableau des flux de trésorerie244
5.1.6 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE245
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés381
5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2020389
5.3.1 Compte de résultat consolidé389
5.3.2 Résultat global390
5.3.3 Bilan consolidé391
5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres392
5.3.5 Tableau des flux de trésorerie394
5.3.6 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA395
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés516
5.5 Rapport de gestion BPCE523
5.6 Comptes individuels annuels BPCE530
5.6.1 Bilan et hors bilan531
5.6.2 Notes annexes aux comptes individuels annuels533
5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels574
5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière578
5.8.1 Rôles et responsabilité dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière578
5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières579
5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières581
5.9 Responsables du contrôle des comptes584
5.9.1 Dispositif d’audit légal584
5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE585
6. FACTEURS ET GESTION DES RISQUES587
6.1 Chiffres clés589
6.1.1 Typologie des risques591
6.1.2 Évolutions réglementaires592
6.2 Facteurs de Risque593
6.3 Dispositif de gestion des risques605
6.3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques605
6.3.2 Appétit au risque605
Résumé du profil de risque du groupe en 2020607
6.3.3 Gestion des risques608
6.3.4 Contrôle interne615
6.3.5 Plan de prévention et de rétablissement619
6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres620
6.4.1 Cadre réglementaire620
6.4.2 Champ d’application622
6.4.3 Composition des fonds propres prudentiels624
6.4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés626
6.4.5 Gestion de la solvabilité du groupe628
6.5 Risques de crédit632
Préambule632
6.5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit633
6.5.2 Mesure des risques et notations internes640
6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit646
6.5.4 Informations quantitatives649
6.6 Risque de contrepartie660
6.6.1 Gestion du risque de contrepartie660
6.6.2 Informations quantitatives661
6.7 Opérations de titrisation663
6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables663
6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE665
6.7.3 Informations quantitatives665
6.8 Risque de marché668
6.8.1 Politique de risques de marché668
6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché668
Suivi des risques669
6.8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché669
6.8.4 Informations quantitatives671
6.9 Risque de liquidité, de taux et de change674
6.9.1 Gouvernance et organisation674
6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité674
6.9.3 Informations quantitatives677
6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt681
6.9.5 Gestion du risque structurel de change683
6.10 Risques juridiques684
6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE684
6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis684
6.10.3 Situation de dépendance687
6.11 Risques de non-conformité et sécurité688
6.11.1 Conformité689
6.11.2 Sécurité financière691
6.11.3 Continuité d’activité691
6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)692
6.12 Risques opérationnels693
6.13 Risques assurance, gestion d’actifs, conglomérat financier697
6.14 Risque climatique704
6.14.1 Organisation et Gouvernance704
6.14.2 Accélération de l’intégration d’un volet dédié aux risques climatiques et aux critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG)704
6.14.3 Sensibilisation et formation705
6.14.4 Environnement réglementaire707
6.15 Politique de rémunération709
7. ÉLÉMENTS JURIDIQUES711
7.1 Actes constitutifs et statuts712
7.1.1 Informations générales712
7.1.2 Répartition des bénéfices713
7.1.3 Documents sociaux714
7.2 Capital social714
7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2020714
7.2.2 Actions de catégories A et B714
7.3 Répartition du capital social et des droits de vote716
7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années716
7.3.2 Contrôle abusif717
7.3.3 Changement de contrôle717
7.4 Contrats importants717
7.5 Changements significatifs717
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées718
7.6.1 Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale719
7.6.2 Conventions déjà approuvées par l’assemblée générale721
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES733
8.1 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel734
8.2 Documents accessibles au public735
8.3 Table de concordance du document d’enregistrement universel736
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion739
8.5 Glossaire742

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