BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE AU 31 DÉCEMBRE 2020

5.1.6

Annexe aux états financiers du Groupe BPCE

5.8 5.9

Immeubles de placement

285 286 287

Cadre général Note 1

247

Immobilisations

1.1

Le Groupe BPCE

247 247 248 249

Dettes représentées par un titre 5.10

1.2 1.3 1.4 1.5

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Dettes envers les établissements de crédit 5.11 et assimilés et envers la clientèle 288 Comptes de régularisation et passifs divers 5.12 289 Provisions 5.13 289 Dettes subordonnées 5.14 291 Actions ordinaires et instruments 5.15 de capitaux propres émis 292 Participations ne donnant pas le contrôle 5.16 293 variation des gains et pertes comptabilisés 5.17 directement en capitaux propres 294 Compensation d’actifs et de passifs 5.18 financiers 295 Actifs financiers transférés, autres actifs 5.19

Événements postérieurs à la clôture Incidence de la crise sanitaire sur les

comptes

249

Normes comptables applicables Note 2 et comparabilité

252

2.1 2.2 2.3 2.4

Cadre réglementaire

252 252 254

Référentiel

Recours à des estimations et jugements

Présentation des états financiers consolidés et date de clôture Principes comptables généraux

254

financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont l’entité peut disposer

2.5

et méthodes d’évaluation

255

297

Instruments financiers soumis à la réforme 5.20 des indices de référence

Consolidation Note 3

257

299

3.1 3.2

Entité consolidante

257

Engagements Note 6

300

Périmètre de consolidation – méthodes de

consolidation et de valorisation

257 259

6.1 6.2

Engagements de financement Engagements de garantie

301 301

3.3 3.4

Règles de consolidation

Évolution du périmètre de consolidation au

cours de l’exercice 2020

260 261

5

Expositions aux risques Note 7

302

3.5

Écarts d’acquisition

7.1

Risque de crédit Risque de marché

302 312

7.2 7.3

Notes relatives au compte de résultat Note 4 263 Intérêts, produits et charges assimilés 4.1 263 Produits et charges de commissions 4.2 264 Gains ou pertes nets des instruments 4.3 financiers à la juste valeur par résultat 266 Gains ou pertes nets des instruments 4.4 financiers à la juste valeur par capitaux propres 267 Gains ou pertes nets résultant de la 4.5 décomptabilisation d’actifs financiers au coût amorti 267 Produits et charges des autres activités 4.6 268 Charges générales d’exploitation 4.7 268 Gains ou pertes sur autres actifs 4.8 269 Notes relatives au bilan Note 5 269 Caisse, banques centrales 5.1 269 Actifs et passifs financiers à la juste valeur 5.2 par résultat 270 Instruments dérivés de couverture 5.3 275 Actifs financiers à la juste valeur par 5.4 capitaux propres 280 Actifs au coût amorti 5.5 282 Comptes de régularisation et actifs divers 5.6 284 Actifs non courants destinés à être cédés 5.7 et dettes liées 284

Risque de taux d’intérêt global et risque de

change

312 312

7.4

Risque de liquidité

Avantages du personnel et assimilés Note 8

312

8.1 8.2 8.3

Charges de personnel Engagements sociaux

313 313 317

Paiements fondés sur base d’actions

Activités d’assurance Note 9

319 320 327

9.1 9.2 9.3

Notes relatives au bilan

Notes relatives au compte de résultat informations à fournir sur l’exemption temporaire de l’application de la norme IFRS 9 pour l’activité d’assurance

329

Juste valeur des actifs et passifs Note 10 financiers

329

Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.1 Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.2 au coût amorti

335

345

Impôts Note 11

346

11.1

Impôts sur le résultat

346 347

Impôts différés 11.2

245

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