BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

Sommaire

5

RAPPORT FINANCIER

237

Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE 5.1 au 31 décembre 2020 Rapport des commissaires aux comptes 5.2 sur les comptes consolidés Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA 5.3 au 31 décembre 2020 Rapport des commissaires aux comptes 5.4 sur les comptes consolidés Comptes individuels annuels BPCE 5.6 Rapport des commissaires aux comptes 5.7 sur les comptes annuels Contrôle de la qualité de l’information 5.8 comptable et financière Responsables du contrôle des comptes 5.9 FACTEURS ET GESTION DES RISQUES 587 Chiffres clés 6.1 589 Facteurs de Risque 6.2 593 Dispositif de gestion des risques 6.3 605 Gestion du capital et adéquation des fonds 6.4 propres 620 Risques de crédit 6.5 632 Risque de contrepartie 6.6 660 Opérations de titrisation 6.7 663 Risque de marché 6.8 668 Risque de liquidité, de taux et de change 6.9 674 Risques juridiques 6.10 684 Risques de non-conformité et sécurité 6.11 688 Risques opérationnels 6.12 693 Risques assurance, gestion d’actifs, 6.13 conglomérat financier 697 Risque climatique 6.14 704 Politique de rémunération 6.15 709 239 381 389 516 523 530 Rapport de gestion BPCE 5.5 574 578 584

Le message du président du directoire

3 4 4 6 8

Profil du Groupe

Le Groupe BPCE en bref

Un groupe solide et performant Une gouvernance équilibrée Un groupe plus que jamais engagé

10

1

PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE

13

1.1

Historique du groupe

14 16 18

Comprendre l’organisation du groupe 1.2

Les temps forts 1.3

TEC 2020 : un plan stratégique de 1.4

transformation digitale, d’engagement et de croissance

6

20 24 43 43

Les métiers du groupe 1.5

Agenda 1.6 Contacts 1.7

2

DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE Mettre notre identité coopérative au service 2.1 du développement des territoires Diffuser la RSE au sein des entités, des métiers 2.2 et des process Accompagner la transition énergétique, 2.3 écologique et sociale des territoires

45

48

58

71

Être un groupe responsable dans 2.4 ses pratiques internes et externes Méthodologie du reporting RSE 2.5 Rapport de l’un des commissaires 2.6

93

126

aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe Table de concordance des principales 2.7 informations sociales, environnementales et sociétales

7

ÉLÉMENTS JURIDIQUES

711 712 714 716 717 717

130

Actes constitutifs et statuts 7.1

Capital social 7.2

132

Répartition du capital social et des droits 7.3 de vote

3

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Contrats importants 7.4

133

Changements significatifs 7.5

Rapport spécial des commissaires 7.6 aux comptes sur les conventions réglementées

Introduction 3.1

134 134

Code de gouvernement d’entreprise 3.2 Composition des organes de direction 3.3 et de surveillance Rôle et règles de fonctionnement 3.4 des organes sociaux Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages

718

136

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 733 Attestation du responsable du document 8.1 d’enregistrement universel et du rapport financier annuel 734 Documents accessibles au public 8.2 735 Table de concordance du document 8.3 d’enregistrement universel 736 Table de concordance du rapport financier 8.4 annuel et du rapport de gestion 739 Glossaire 8.5 742

176

187

Conflits d’intérêts potentiels 3.6

208

4

ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2020

211 212 212 217 231 233 233 234

Préambule 4.1

Faits majeurs de l’année 2020 4.2

Données financières du Groupe BPCE 4.3 Données financières du groupe BPCE SA 4.4

Investissements 4.5

Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés à l’aide du pictogramme RFA La Déclaration de Performance Extra-Financière est identifiée à l’aide du pictogramme DPEF

Événements post-clôture 4.6

Perspectives pour le Groupe BPCE 4.7

Ce label distingue les Documents d’enregistrement universel les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence (http://www.grandsprixtransparence.com).

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