BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE SA AU 31 DÉCEMBRE 2020

Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA 5.3.6

5.9

Immobilisations

437 438

Cadre général Note 1

397

Dettes représentées par un titre 5.10

1.1

Le Groupe BPCE

397 397 398 399

Dettes envers les établissements de crédit 5.11 et assimilés et envers la clientèle 439 Comptes de régularisation et passifs divers 5.12 440 Provisions 5.13 440 Dettes subordonnées 5.14 441 Actions ordinaires et instruments 5.15 de capitaux propres émis 443 Participations ne donnant pas le contrôle 5.16 444 Variation des gains et pertes comptabilises 5.17 directement en capitaux propres 445 Compensation d’actifs et de passifs 5.18 financiers 446 Actifs financiers transférés, autres actifs 5.19

1.2 1.3 1.4 1.5

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Événements postérieurs à la clôture Incidence de la crise sanitaire sur les

comptes

399

Normes comptables applicables Note 2 et comparabilité

402

2.1 2.2 2.3 2.4

Cadre réglementaire

402 402 404

Référentiel

Recours à des estimations et jugements

Présentation des états financiers consolidés et date de clôture Principes comptables généraux

financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont l’entité peut disposer

405

2.5

448

et méthodes d’évaluation

405

Instruments financiers soumis à la réforme 5.20 des indices de référence

450

Consolidation Note 3

408

3.1

Périmètre de consolidation – méthodes de

Engagements Note 6

451 452 452

consolidation et de valorisation

408 409

6.1 6.2

Engagements de financement Engagements de garantie

3.2 3.3

Règles de consolidation

Évolution du périmètre de consolidation au

cours de l’exercice 2020

410

Expositions aux risques Note 7

453

3.4

Écarts d’acquisition

411

5

7.1

Risque de crédit Risque de marché

453 462

Notes relatives au compte de résultat Note 4 413 Intérêts, produits et charges assimilés 4.1 413 Produits et charges de commissions 4.2 414 Gains ou pertes nets des instruments 4.3 financiers à la juste valeur par résultat 416 Gains ou pertes nets des instruments 4.4 financiers à la juste valeur par capitaux propres 417 Gains ou pertes nets résultant de la 4.5 decomptabilisation d’actifs financiers au coût amorti 417 Produits et charges des autres activités 4.6 418 Charges générales d’exploitation 4.7 418 Gains ou pertes sur autres actifs 4.8 419 Notes relatives au bilan Note 5 419 Caisse, banques centrales 5.1 419 Actifs et passifs financiers à la juste valeur 5.2 par résultat 420 Instruments dérivés de couverture 5.3 425 Actifs financiers à la juste valeur par 5.4 capitaux propres 431 Actifs au coût amorti 5.5 433 Comptes de régularisation et actifs divers 5.6 435 Actifs non courants destinés à être cédés 5.7 et dettes liées 435 Immeubles de placement 5.8 436

7.2 7.3

Risque de taux d’intérêt global et risque de

change

462 462

7.4

Risque de liquidité

Avantages du personnel et assimilés Note 8

463

8.1 8.2 8.3

Charges de personnel Engagements sociaux

463 463 466

Paiements fondés sur base d’actions

Activités d’assurance Note 9

468

9.1 9.2 9.3

Notes relatives au bilan

469 477

Notes relatives au compte de résultat Informations à fournir sur l’exemption temporaire de l’application de la norme IFRS 9 pour l’activité d’assurance

479

Juste valeur des actifs et passifs Note 10 financiers

479

Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.1 Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.2 au coût amorti

485

495

Impôts Note 11

496

11.1

Impôts sur le résultat

496 497

Impôts différés 11.2

395

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