BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

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RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Introduction 3.1

134

Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages

187

Code de gouvernement d’entreprise 3.2

134

Politique de rémunération, éléments de 3.5.1

rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE Politique de rémunération au titre de l’exercice 2021 3.5.2 des mandataires sociaux Rémunérations et avantages de toute nature des 3.5.3 dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2020 Modalités d’application dans le Groupe BPCE 3.5.4 des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération

Composition des organes de direction 3.3 et de surveillance Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE 3.3.1

187

136

136 138 144

191

Conseil de surveillance 3.3.2

Directoire 3.3.3

198

Comité de direction générale – Organe de direction 3.3.4 BPCE Mandats et fonctions exercées par les mandataires 3.3.5 sociaux Rôle et règles de fonctionnement 3.4 des organes sociaux

145

146

207

Conflits d’intérêts potentiels 3.6 Membres du conseil de surveillance 3.6.1

208

176

208 209

Conseil de surveillance 3.4.1 Les comités spécialisés 3.4.2

176 179

Membres du directoire 3.6.2

Tableau d’assiduité du conseil et des comités 3.4.3 spécialisés

184 184 185

Directoire 3.4.4

Assemblées générales 3.4.5

133

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