BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

RAPPORT FINANCIER

COMPTES INDIVIDUELS ANNUELS BPCE

Notes annexes aux comptes individuels annuels 5.6.2

Cadre général Note 1

534

Informations sur le bilan Note 4

544

1.1

Le Groupe BPCE

534 534 535 535

4.1 4.2 4.3

Opérations interbancaires Opérations avec la clientèle

544 547

1.2 1.3 1.4 1.5

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Effets publics, obligations, actions, autres

titres à revenu fixe et variable

549

Événement postérieur à la clôture Incidence de la crise sanitaire sur les

Participations, parts dans les entreprises 4.4

liées, autres titres détenus à long terme 553 Immobilisations incorporelles et

comptes

536

4.5

corporelles

560 562 562 563 563 567 567

Principes et méthodes comptables Note 2

536

Dettes représentées par un titre 4.6

2.1

Méthodes d’évaluation, présentation des comptes individuels et date de clôture Changements de méthodes comptables Principes comptables et méthodes

4.7

Autres actifs et autres passifs

536 536

Comptes de Régularisation 4.8

2.2 2.3

Provisions 4.9

d’évaluation

536 537

Dettes subordonnées 4.10

2.4 2.5

Recours à des estimations et jugement Principes applicables aux mécanismes de

Fonds pour risques bancaires généraux 4.11

Capitaux propres 4.12 568 durée résiduelle des emplois et ressources 4.13 568

résolution bancaire

537

Informations sur le compte de résultat Note 3 537 Intérêts, produits et charges assimilés 3.1 537 Revenus des titres à revenu variable 3.2 538 Commissions 3.3 538 Gains ou pertes sur opérations des 3.4 portefeuilles de négociation 539 Gains ou pertes sur opérations des 3.5 portefeuilles de placement et assimilés 539 Autres produits et charges d’exploitation 3.6 bancaire 540 Charges générales d’exploitation 3.7 540 Coût du risque 3.8 541 Gains ou pertes sur actifs immobilisés 3.9 542 Résultat exceptionnel 3.10 542 Impôt sur les bénéfices 3.11 543 Répartition de l’activité 3.12 544

Informations sur le hors bilan et Note 5 opérations assimilées

569

5.1 5.2

Engagements reçus et donnés

569

Opérations sur instruments financiers à

terme

570 572 573

5.3 5.4

Ventilation du bilan par devise

5

Opérations en devises

Autres informations Note 6

573

6.1 6.2

Consolidation

573

Rémunérations, avances, crédits

et engagements

573

6.3

Implantations dans les pays

non coopératifs

573

533

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