BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Table de concordance du document 8.3 d’enregistrement universel

Document d’enregistrement universel déposé le 24 mars 2021 n o page

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/2020

1

Personnes responsables Attestation du responsable

1.1 ; 1.2 1.3 ; 1.4

734 N/A N/A

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

1.5

Approbation de l’autorité compétente Contrôleurs légaux des comptes

2 3 4

584-585 593-604

Facteurs de risque

Informations concernant l’émetteur Raison sociale et nom commercial

4.1 4.2 4.3 4.4

712 712 712 712

Lieu et numéro d’enregistrement et identifiant d’entité juridique

Date de constitution et durée de vie de la société

Siège social et forme juridique

5

Aperçu des activités Principales activités Principaux marchés

5.1 5.2

24-42 ; 217-230 24-42 ; 217-230

18-19 ; 212-216 ; 249-254 ; 399-404 ; 523

5.3 5.4

Faits marquants

Stratégie et objectifs

20-23

Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle

5.5 5.6 5.7

687

24-42

Investissements

233

6

Structure organisationnelle du groupe

6.1

Description sommaire du groupe

3-11 ; 14-17 ; 238

5 ; 16 ; 372-378 ; 512-514 ; 556-559

6.2

Liste des filiales importantes

7

Examen de la situation financière et du résultat

7.1 7.2

Situation financière Résultat d’exploitation Trésorerie et capitaux

217-218

217 ; 239 ; 389 ; 525 ; 530

8

228-230 ; 232 ; 242-243 ; 292-294 ; 392-393 ; 443-445 ; 532 ; 567-568 ; 623-626

8.1 8.2

Informations sur les capitaux de l’émetteur

Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur

244 ; 394

218 ; 291 ; 441-442 ; 567 ; 676-681

8.3

Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur

Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les opérations de l’émetteur Informations concernant les sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés au point 5.7

8.4

N/A

8.5

N/A

49 ; 252-254 ; 402-404 ; 536-537 ; 592 ; 620-621

9

Environnement réglementaire Information sur les tendances

10 11 12

234-235 ; 527

Prévisions et estimations du bénéfice

N/A

Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale

12.1 12.2

Organes administration

8-9 ; 136-186 139 ; 208-209

Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

736

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