RUBIS - Document d'enregistrement universel 2019

1. PRESENTATION DU GROUPE15
1.1 Métiers et stratégie16
1.2 Modèle d’affaires20
1.3 Chiffres clés22
1.4 Organigramme26
1.5 Détail des activités28
Rubis Énergie : Distribution d’énergies28
Rubis Énergie : support et services34
Rubis Terminal40
1.6 Rubis, un Groupe engagé46
2. RAPPORT D’ACTIVITÉ49
2.1 Rapport d’activité pour l’exercice 201950
GROUPE RUBIS50
RUBIS ÉNERGIE53
RUBIS SUPPORT ET SERVICES57
RUBIS TERMINAL58
2.2 Événement important survenu depuis la clôture de l’exercice59
3. FACTEURS DE RISQUES, CONTRÔLE INTERNE ET ASSURANCES61
3.1 Facteurs de risque63
3.1.1 INTRODUCTION63
3.1.2 PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DES FACTEURS DE RISQUE65
3.2 Contrôle interne73
3.2.1 CADRE DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE73
3.2.2 CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE ET FINANCIER73
3.2.3 CONTRÔLE INTERNE DES RISQUES76
3.3 Assurances78
3.3.1 RUBIS ÉNERGIE (DISTRIBUTION/SUPPORT ET SERVICES)78
3.3.2 RUBIS TERMINAL (STOCKAGE)79
3.3.3 RUBIS79
4. RSE ET PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE81
4.1 Déclaration de Performance Extra-Financière83
4.1.1 UN MODÈLE POUR UNE CROISSANCE DURABLE83
4.1.2 LES PRINCIPAUX RISQUES RSE LIÉS AUX ACTIVITÉS DU GROUPE84
4.1.3 COMPARABILITÉ, FIABILITÉ ET CONTRÔLE DES INFORMATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES87
4.2 Limiter notre impact environnemental et évoluer dans un contexte sécurisé88
4.2.1 NOTRE DÉMARCHE QHSE88
4.2.2 LIMITER NOTRE IMPACT ENVIRONNEMENTAL90
4.2.3 ÉVOLUER DANS UN CONTEXTE SÉCURISÉ103
4.3 Attirer, développer et fidéliser nos talents110
4.3.1 PROMOUVOIR LA DIVERSITÉ ET L’ÉGALITÉ DES CHANCES111
4.3.2 DÉVELOPPER LES COMPÉTENCES115
4.3.3 VEILLER À LA SANTÉ, À LA SÉCURITÉ ET À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL116
4.3.4 FAIRE PARTICIPER LES COLLABORATEURS À LA CRÉATION DE VALEUR DU GROUPE118
4.3.5 DONNÉES SOCIALES CONSOLIDÉES – PÉRIMÈTRE GROUPE119
4.4 Travailler de manière intègre et responsable121
4.4.1 POLITIQUE ÉTHIQUE DE RUBIS121
4.4.2 S’ENGAGER POUR LE DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES124
4.5 Note méthodologique134
4.5.1 PÉRIMÈTRE RSE134
4.5.2 MÉTHODE DE REMONTÉE DES INFORMATIONS135
4.5.3 DÉFINITIONS136
4.5.4 TABLEAU DE CONCORDANCE138
4.6 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la Déclaration consolidée de Performance Extra-Financière figurant dans le rapport de gestion139
5. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE143
Rapport du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise144
5.1 Code Afep-Medef145
5.2 Direction de la Société : la Gérance145
5.2.1 LES GÉRANTS146
5.2.2 POUVOIRS DE LA GÉRANCE147
5.2.3 RÉUNIONS ET TRAVAUX DE LA GÉRANCE EN 2019147
5.3 Contrôle de la gestion de la Société : le Conseilde Surveillance et les Comités148
5.3.1 POUVOIRS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE148
5.3.2 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE148
5.3.3 LES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE149
5.3.4 MANDATS DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE VENANT À ÉCHÉANCE ET RENOUVELLEMENT PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 11 JUIN 2020156
5.3.5 COMPOSITION ET INDÉPENDANCE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES COMITÉS156
5.3.6 ORGANISATION ET TRAVAUX DU CONSEIL DE SURVEILLANCE159
5.3.7 COMITÉS SPÉCIALISÉS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : COMPTES ET RISQUES – RÉMUNÉRATIONS ET NOMINATIONS160
5.3.8 PARTICIPATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES COMITÉS AUX RÉUNIONS162
5.4 Informations complémentaires concernant les Gérants et les membres du Conseilde Surveillance163
5.4.1 CONFLITS D’INTÉRÊTS/EMPÊCHEMENTS163
5.4.2 CONTRATS LIANT UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE OU UN GÉRANT À RUBIS OU À L’UNE DE SES FILIALES163
5.4.3 CUMULS DE MANDATS163
5.4.4 RESTRICTIONS CONCERNANT LA CESSION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET LES GÉRANTS DE LEUR PARTICIPATION DANS LE CAPITAL SOCIAL DE RUBIS163
5.5 Rémunérations des mandataires sociaux164
5.5.1 POLITIQUES DE RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX164
5.5.2 RÉMUNÉRATIONS VERSÉES OU ATTRIBUÉES AUX MANDATAIRES SOCIAUX AU TITRE DE L’EXERCICE 2019 (SOUMISES AU VOTE EX-POST DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 11 JUIN 2020)169
5.6 Assemblées Générales177
5.6.1 ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS QUI SERONT SOUMISES AU VOTE DES ACTIONNAIRES LORS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 11 JUIN 2020177
5.6.2 CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES177
5.6.3 PROCÉDURE D’ÉVALUATION DES CONVENTIONS COURANTES178
5.6.4 PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES178
5.6.5 TABLEAU DES DÉLÉGATIONS RELATIVES AUX AUGMENTATIONS DE CAPITAL EN COURS DE VALIDITÉ ET UTILISATIONS FAITES DE CES DÉLÉGATIONS179
5.7 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat ou d’échange181
Annexe au rapport du Conseil de Surveillance182
5.8 Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport de gouvernement d’entreprise186
6. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL189
6.1 Renseignements sur la Société190
6.1.1 ASSOCIÉS COMMANDITÉS190
6.1.2 ASSOCIÉS COMMANDITAIRES190
6.2 Renseignements sur le capital social et l’actionnariat191
6.2.1 CAPITAL SOCIAL AU 31 DÉCEMBRE 2019191
6.2.2 AUTOCONTRÔLE191
6.2.3 ÉVOLUTION DU CAPITAL SOCIAL AU COURS DE L’EXERCICE 2019191
6.2.4 CAPITAL POTENTIEL AU 31 DÉCEMBRE 2019192
6.2.5 CAPITAL AUTORISÉ PAR LES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES ACTIONNAIRES AU 31 DÉCEMBRE 2019192
6.2.6 TABLEAU DE LA RÉPARTITION DU CAPITAL AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES193
6.2.7 FRANCHISSEMENTS DE SEUILS DÉCLARÉS EN 2019193
6.2.8 AUTRES INFORMATIONS193
6.3 Dividendes194
6.3.1 DIVIDENDE VERSÉ AUX ACTIONNAIRES COMMANDITAIRES194
6.3.2 DIVIDENDE VERSÉ AUX ASSOCIÉS COMMANDITÉS194
6.3.3 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LES ASSOCIÉS COMMANDITÉS195
6.4 Actionnariat salarié196
6.4.1 AUGMENTATION DE CAPITAL RÉSERVÉE AUX SALARIÉS DU GROUPE : OPÉRATION 2019196
6.4.2 TABLEAU DE SYNTHÈSE DES AUGMENTATIONS DE CAPITAL RÉSERVÉES AUX SALARIÉS196
6.5 Actions gratuites et options de souscription d’actions197
6.5.1 POLITIQUE D’ATTRIBUTION197
6.5.2 ACTIONS GRATUITES DE PRÉFÉRENCE197
6.5.3 ACTIONS GRATUITES DE PERFORMANCE200
6.5.4 OPTIONS DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS200
6.5.5 NOMBRE D’ACTIONS ORDINAIRES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE ÉMISES AU 31 DÉCEMBRE 2019 DU FAIT DE L’ENSEMBLE DES PLANS EN COURS201
6.5.6 SUIVI DES PLANS D’ACTIONS DE PRÉFÉRENCE, D’ACTIONS DE PERFORMANCE ET D’OPTIONS DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS202
6.6 Tableau d’évolution du capitalau cours des cinq derniers exercices208
7. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR RUBIS211
7.1 Renseignements statutaires212
7.1.1 DÉNOMINATION SOCIALE, SIÈGE SOCIAL, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS212
7.1.2 DATE DECONSTITUTION, DURÉE ET EXERCICE SOCIAL212
7.1.3 CAPITAL SOCIAL – DROITS ET OBLIGATIONS ATTACHÉS AUX ACTIONS212
7.1.4 OBJET SOCIAL213
7.1.5 GÉRANCE213
7.1.6 CONSEIL DE SURVEILLANCE213
7.1.7 COMMANDITÉS213
7.1.8 ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES ACTIONNAIRES COMMANDITAIRES214
7.1.9 RÉPARTITION STATUTAIRE DES BÉNÉFICES214
7.1.10 SEUILS STATUTAIRES215
7.2 Transactions avec les parties liées215
7.3 Opérations sur titres réalisées par les dirigeants mandataires sociaux216
7.3.1 GÉRANCE ET PERSONNES LIÉES216
7.3.2 MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET PERSONNES LIÉES216
7.3.3 PÉRIODES NON AUTORISÉES216
8. ÉTATS FINANCIERS219
8.1 Comptes consolidés 2019 et annexe220
BILAN CONSOLIDÉ220
COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ222
ÉTAT DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL223
ÉTAT DES VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS223
TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS224
TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS (SUITE)225
ANNEXE DES COMPTES CONSOLIDÉS226
8.2 Comptes sociaux 2019, annexe et autres informations274
BILAN274
COMPTE DE RÉSULTAT275
TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE276
ANNEXE DES COMPTES SOCIAUX277
8.3 Rapports des Commissaires aux comptes288
8.3.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS288
8.3.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS292
8.3.3 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES296
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES299
9.1 Attestation des personnes responsables300
PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL300
ATTESTATION DES RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL300
INFORMATION CONCERNANT LES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS301
9.2 Incorporation par référence302
INFORMATIONS RELATIVES À L’EXERCICE 2018302
INFORMATIONS RELATIVES À L’EXERCICE 2017302
9.3 Documents accessibles au public303
9.4 Table de concordance du Document d’enregistrement universel304
9.5 Tables de concordance du Rapport Financier Annuel et du rapport de gestion307
9.5.1 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL307
9.5.2 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION ET DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE JOINT AU RAPPORT DE GESTION307
9.6 Table de concordance des informations sociales, sociétales et environnementales308

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