Assystem - Document de référence 2018

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Sommaire	2
LE MESSAGE DU PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL	4
CHIFFRES CLÉS ANNÉE 2018	6
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	9
1.1 HISTOIRE	10
1.2 MISSION ET STRATÉGIE	13
1.2.1 LA MISSION D’ASSYSTEM	13
1.2.2 LA STRATÉGIE D’ASSYSTEM	13
1.3 LE MARCHÉ ET LE POSITIONNEMENT D’ASSYSTEM	14
1.4 APERÇU DES ACTIVITÉS DU GROUPE	14
1.4.1 ENERGY & INFRASTRUCTURE	15
1.4.2 STAFFING	17
1.4.3 EXPLEO GROUP (ANCIENNEMENT ASSYSTEM TECHNOLOGIES)	17
1.5 ORGANISATION	17
1.5.1 ORGANISATION D’ASSYSTEM	17
1.5.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ D’ASSYSTEM AU 31 DÉCEMBRE 2018	18
2. GOUVERNANCE ET GESTION DES RISQUES	19
2.1 GOUVERNANCE ET GESTION DES RISQUES	21
2.1.1 GOUVERNANCE DES RISQUES	21
2.1.2 GESTION OPÉRATIONNELLE DES RISQUES	22
2.1.3 CONTRÔLE INTERNE	26
2.2 FACTEURS DE RISQUES	28
2.2.1 RISQUES LIÉS À L’ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE	28
2.2.2 RISQUES OPÉRATIONNELS	29
2.2.3 RISQUES FINANCIERS	30
2.2.4 RISQUES SOCIAUX	31
2.2.5 RISQUES LIÉS AUX SYSTÈMES D’INFORMATION	31
2.2.6 RISQUES JURIDIQUES, RÉGLEMENTAIRES ET FISCAUX	31
2.2.7 RISQUES INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX	32
2.2.8 RISQUES LIÉS AUX OPÉRATIONS DE CROISSANCE EXTERNE	32
2.2.9 POLITIQUE D’ASSURANCE	32
3. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	33
3.1 VISION ET MODÈLE D’AFFAIRES	35
3.1.1 VISION	35
3.1.2 MODÈLE D’AFFAIRES	38
3.2 GOUVERNANCE ET DÉMARCHE RSE – ÉTHIQUE DES AFFAIRES	40
3.2.1 UNE STRATÉGIE RSE ORGANISÉE AUTOUR DE 4 AXES	40
3.2.2 CARTOGRAPHIE DES PARTIES PRENANTES	42
3.2.3 FACTEURS DE RISQUES EXTRA-FINANCIERS	43
3.3 EMPLOYEUR RESPONSABLE	47
3.3.1 ATTIRER ET FIDÉLISER LES TALENTS	47
3.3.2 S’ENGAGER POUR LA DIVERSITÉ	49
3.3.3 UN DIALOGUE OUVERT AVEC LES ÉQUIPES ET LES PARTENAIRES SOCIAUX	51
3.3.4 SANTÉ-SÉCURITÉ ET BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL : UNE PRIORITÉ	53
3.3.5 DÉVELOPPER LES COMPÉTENCES ET L’ENGAGEMENT DES COLLABORATEURS	54
3.4 CRÉER DE LA VALEUR POUR LES CLIENTS ET LA SOCIÉTÉ	58
3.4.1 INNOVER DURABLEMENT	58
3.4.2 DES PROJETS AU SERVICE D’UNE SOCIÉTÉ PLUS RÉSILIENTE	59
3.4.3 CONTRIBUER AU DÉVELOPPEMENT LOCAL	60
3.4.4 S’ENGAGER POUR LA SOCIÉTÉ	61
3.5 GÉRER L’EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE	62
3.5.1 POLITIQUE GÉNÉRALE EN MATIÈRE ENVIRONNEMENTALE	62
3.5.2 MAÎTRISE DE L’IMPACT DES ACTIVITÉS	62
3.5.3 CHANGEMENT CLIMATIQUE	63
3.6 NOTE MÉTHODOLOGIQUE	64
3.6.1 INDICATEURS CLÉS	64
3.6.2 RÉFÉRENTIELS	65
3.6.3 PÉRIMÈTRE DU PRÉSENT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	66
3.7 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT	67
4. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	69
4.1 CONSEIL D’ADMINISTRATION	71
4.1.1 COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	71
4.1.2 CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	82
4.2 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES EN NATURE ATTRIBUÉS PAR LA SOCIÉTÉ ET LES SOCIÉTÉS DU GROUPE AUX MEMBRES DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION EN FONCTION	84
4.2.1 RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	84
4.2.2 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX	85
4.3 AUTRES INFORMATIONS	90
5. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ ET ÉTATS FINANCIERS	91
5.1 RÉSULTATS DU GROUPE	92
5.1.1 CHIFFRES CLÉS	92
5.1.2 CHIFFRE D’AFFAIRES PAR DIVISION	92
5.1.3 RÉSULTAT ET SITUATION FINANCIÈRE	92
5.1.4 PERSPECTIVES	93
5.2 COMPTES CONSOLIDÉS	94
5.2.1 ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE CONSOLIDÉE	94
5.2.2 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ	96
5.2.3 ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ	97
5.2.4 TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉ	98
5.2.5 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS	99
5.2.6 NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS	100
5.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	135
5.4 COMPTES ANNUELS 2018	140
BILAN	140
COMPTE DE RÉSULTAT	141
ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX 2018	142
5.4.1 DÉLAIS DE PAIEMENT	157
5.4.2 RÉINTÉGRATION DE FRAIS GÉNÉRAUX	157
5.4.3 TABLEAU DES RÉSULTATS FINANCIERS DES CINQ DERNIERS EXERCICES D’ASSYSTEM SA	158
5.5 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTESANNUELS	159
6. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL	163
6.1 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL CONCERNANT L’ÉMETTEUR	164
6.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL	167
6.2.1 ASSYSTEM ET SES ACTIONNAIRES	167
6.2.2 LE CAPITAL D’ASSYSTEM	168
6.2.3 ÉVOLUTION DU COURS DE L’ACTION	169
6.2.4 INFORMATION COMPLÉMENTAIRE SUR LE CAPITAL	171
6.2.5 OPTIONS DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS	172
6.2.6 ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE	172
6.2.7 OPÉRATIONS RÉALISÉES PAR LA SOCIÉTÉ SUR SES PROPRES ACTIONS AU COURS DE L’EXERCICE 2018 (ARTICLE L. 225-211 DU CODE DE COMMERCE)	172
6.2.8 PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS (ÉTABLI SELON L’ARTICLE 241-2 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’AMF)	172
6.2.9 ÉVOLUTION DU PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS AU COURS DE L’EXERCICE 2018	173
6.2.10 CONTRAT DE LIQUIDITÉ	173
6.2.11 ACTIONS DÉTENUES PAR LA SOCIÉTÉ (HORS CONTRAT DE LIQUIDITÉ)	173
6.2.12 ÉVOLUTION DE L’ACTIONNARIAT AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES	174
6.3 CONTRÔLE DES COMPTES ET HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES MEMBRES DE LEURS RÉSEAUX PRIS EN CHARGE PAR LE GROUPE	175
6.3.1 LE CONTRÔLE DES COMPTES	175
6.3.2 RESPONSABLE DU CONTRÔLE DES COMPTES	175
6.3.3 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES EN 2018	175
6.4 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE	176
6.4.1 ATTRIBUTIONS D’ACTIONS DE PERFORMANCE DÉCIDÉES PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ	176
6.4.2 ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE PAR LES SOCIÉTÉS LIÉES AU SENS DE L’ARTICLE L. 225-197-2 AU COURS DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018	176
6.4.3 ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE PAR LES SOCIÉTÉS CONTRÔLÉES AU SENSDE L’ARTICLE L. 233-16 DU CODE DE COMMERCE	176
6.5 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS	176
7. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 16 MAI 2019	177
7.1 ORDRE DU JOUR	178
7.1.1 ORDRE DU JOUR RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE	178
7.1.2 ORDRE DU JOUR RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE	178
7.1.3 ORDRE DU JOUR RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DES DEUX ASSEMBLÉES	178
7.2 EXPOSÉ DES MOTIFS DES RÉSOLUTIONS	179
7.2.1 RÉSOLUTIONS À CARACTÈRE ORDINAIRE	179
7.2.2 RÉSOLUTIONS À CARACTÈRE EXTRAORDINAIRE	181
7.2.3 RÉSOLUTION À CARACTÈRE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE	184
7.3 RÉSOLUTIONS	185
7.3.1 RÉSOLUTIONS À CARACTÈRE ORDINAIRE	185
7.3.2 RÉSOLUTIONS À CARACTÈRE EXTRAORDINAIRE	187
7.3.3 RÉSOLUTION À CARACTÈRE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE	196
7.4 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	197
7.4.1 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	197
7.4.2 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS	197
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	199
8.1 STATUTS D’ASSYSTEM SA	200
8.2 CONTRATS IMPORTANTS	211
8.3 INFORMATION SUR LES PARTICIPATIONS	211
8.4 ATTESTATION DES PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018	211
8.5 TABLES DE CONCORDANCE	212
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES DE L’ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT EUROPÉEN 809/2004	212
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT DE GESTION	215
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	217
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	218
SYNTHÈSE DES INFORMATIONS AU TITRE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	219

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