Assystem - Document de référence 2018

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLES DE CONCORDANCE

Informations

Chapitres

Pages

9.2.2 9.2.3

Explications justifiant le changement important du chiffre d’affaires net et/ou des produits nets Présentation des facteurs et stratégie économique, gouvernementale, budgétaire, monétaire ou politique ayant eu un impact ou pouvant avoir un impact sur les opérations de l’émetteur

5.1.2

90

Message du Président, 2

2, 3, 17

10

Trésorerie et capitaux

10.1

Informations portant sur les capitaux de la Société

5.2.5, 5.2.6 Note 7

97, 119

10.2

Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur et description des flux de trésorerie

5.2.4, 5.2.6 Note 8 5.2.6 Note 8

96, 121

10.3 10.4

Informations portant sur les conditions d’emprunt et la structure financière de l’émetteur

121 N/A

Informations relatives à l’existence d’éventuelles restrictions affectant l’utilisation des capitaux et pouvant avoir un impact sur l’émetteur Sources de financement attendues et rendues nécessaires pour que la Société puisse respecter ses engagements

N/A

10.5

5.2.6 Note 8

121

11 12

Recherche et développement, brevets et licences

1.4, 5.1.3

12, 90

Informations sur les tendances

5.1.4

91

12.1

Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours

Message du Président, 5.1.2 Message du Président, 5.1.4

2-3, 90

12.2

2-3, 91

13 14

Prévisions ou estimations du bénéfice

N/A

N/A

Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale

14.1 14.2

Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

4.1.1

69 69

4.1.1.1

15

Rémunération et avantages

15.1 15.2

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

4.2 4.2

82 82

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

16

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1 16.2 16.3 16.4

Date d’expiration des mandats actuels

4.1.1.1 4.2.2.2 4.1.2.2

69 83 81 68

Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction

Informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise

Introduction 4.

17

Salariés

17.1

Nombre de salariés

Chiffres clés, Introduction 3.3

4-5, 45

17.2 17.3

Participations et stock-options

3.3.5

55

Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

3.3.5, 6.4.1 Chiffres clés, 6

55, 174

18

Principaux actionnaires

4-5, 166

18.1 18.2 18.3 18.4

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital

6.2.2

Existence de droits de vote différents Détention ou contrôle de l’émetteur

6.1, 6.2.2

162, 166

6.2.2

166 162 154 156 N/A 138 157

Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

6.1

19 20

Opérations avec des apparentés

5.4 Note 21

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

8

20.1 20.2 20.3 20.4 20.5 20.6 20.7 20.8

Informations financières historiques Informations financières pro forma

5.4.3 N/A

États financiers

5.4 5.5

Vérification des informations financières historiques annuelles

Date de clôture du dernier exercice comptable Informations financières intermédiaires et autres

5

90

N/A

N/A 168

Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

6.2.3.3

2.2.6

29

211

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