Sopra Steria - Document d'enregistrement universel 2020

First page Table of contents Next page Last page

Sommaire	II
Présentation intégrée de Sopra Steria	1
Message du Président	2
Chiffres clés 2020	3
L’histoire et le projet d’entreprise	4
Notre mission et nos valeurs	5
Gouvernance	6
Responsabilité d'entreprise	7
Modèle d’affaires et…	8
… Chaîne de création de valeur	9
Répartition de l'activité et des effectifs	10
Stratégie & Ambitions	11
Gestion des risques	12
Performance financière	13
Dialogue avec les investisseurs	14
Contacts	15
1. Description de l’activité et de la stratégie	17
1. Carte d’identité de Sopra Steria Group	18
2. Histoire de Sopra Steria Group	19
3. Le marché des services du numérique	20
3.1. Les principaux marchés – l’environnement concurrentiel du secteur des ESN	20
4. Activités de Sopra Steria	21
4.1. Un des acteurs majeurs de la transformation digitale en Europe	21
4.2. L’expertise métier au coeur de notre stratégie	24
4.3. Recherche et Développement dans l’Édition de solutions	26
5. Stratégie et objectifs	26
5.1. La réaffirmation du projet malgré la crise COVID	26
5.2. Un positionnement fort et original en Europe	27
5.3. Des objectifs et des domaines d’actions prioritaires confirmés	27
5.4. Objectifs stratégiques à moyen terme	29
6. Résultats annuels 2020	29
6.1. Commentaires sur les performances 2020	29
6.2. Commentaires sur la formation du résultat net – part du Groupe et sur la situation financière de l’exercice 2020	30
6.3. Dividende proposé au titre de l’exercice 2020	31
6.4. Effectifs	31
6.5. Empreinte sociale et environnementale	31
6.6. Opérations de croissance externe et acquisitions	31
6.7. Équipements	31
6.8. Objectifs 2021	31
7. Évolutions postérieures à la clôture	31
8. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 2020	32
9. Organisation du Groupe	33
9.1. Structure permanente	33
9.2. Structures non permanentes : affaires et projets	34
2. Facteurs de risque et contrôle interne	35
1. Facteurs de risque	36
1.1. Identification et évaluation des risques	36
1.2. Présentation synthétique des facteurs de risque	36
1.3. Présentation détaillée des facteurs de risque	37
2. Assurances	43
3. Contrôle interne et gestion des risques	44
3.1. Objectifs et référentiel du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques	44
3.2. Périmètre	44
3.3. Composantes du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques	44
3.4. Acteurs du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques	46
3.5. Évaluation et démarche de progrès	48
4. Procédures relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	49
4.1. Pilotage de l’organisation comptable et financière	49
4.2. Élaboration de l’information comptable et financière publiée	49
3. Gouvernement d’entreprise	51
1. Organisation et fonctionnement de la gouvernance	52
1.1. Dirigeants mandataires sociaux	52
1.2. Conseil d’administration	54
1.3. Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration	74
2. Politique de rémunération	81
2.1. Principes généraux	81
2.2. Dirigeants mandataires sociaux	82
2.3. Conseil d’administration	84
3. Présentation standardisée des rémunérations des mandataires sociaux	85
3.1. Tableaux AFEP MEDEF	85
3.2. Ratios d’équité	91
3.3. Résultat de la consultation des actionnaires sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux (Assemblée générale du 9 juin 2020)	95
4. Écarts par rapport aux recommandations du Code Afep-Medef	96
4. Responsabilité d’Entreprise	97
Message du Directeur général	98
1. Sopra Steria : un groupe engagé et responsable pour une contribution durable, humaine et éclairée	99
1.1. Présentation de la stratégie et de la gouvernance Responsabilité d’Entreprise du Groupe	99
1.2. Des reconnaissances majeures	104
1.3. Présentation du périmètre de reporting	104
2. Responsabilité Sociale : un collectif responsable et engagé	106
2.1. Contexte 2020	106
2.2. Enjeux de la Responsabilité Sociale	106
2.3. Autres informations sociales	113
3. Responsabilité Sociétale : associer l’ensemble de nos parties prenantes pour construire un avenir positif	115
3.1. Création de valeur pour les parties prenantes	115
3.2. Innovation et partenariats stratégiques	116
3.3. Le numérique responsable	118
3.4. Achats responsables	119
3.5. Solidarité et mécénats	120
3.6. Impact territorial	121
4. Responsabilité Environnementale : innover tout au long de notre chaîne de valeur	122
4.1. Politique, stratégie et objectifs environnementaux	122
4.2. Des enjeux environnementaux porteurs d’opportunités pour le Groupe	123
4.3. Impact environnemental et performance	124
4.4. Perspectives	131
4.5. Reporting environnemental	131
4.6. Conformité et assurance du reporting environnemental	131
5. Éthique et Conformité	132
5.1. Gouvernance et Organisation	132
5.2. Politiques et procédures	132
5.3. Dispositif de prévention et de lutte contre la corruption	133
5.4. Réglementation fiscale et transparence - Lutte contre l'évasion fiscale	133
5.5. Protection des données	134
5.6. Devoir de vigilance et plan de vigilance	134
6. Table de concordance ODD/GRI/TCFD-CDSB	137
7. Annexe : indicateurs sociaux et environnementaux	141
7.1. Synthèse des indicateurs Sociaux	141
7.2. Synthèse des indicateurs environnementaux	148
8. Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le Rapport de gestion	153
5. Comptes consolidés 2020	157
État du résultat net consolidé	158
État du résultat global consolidé	159
État de la situation financière consolidée	160
État des variations des capitaux propres consolidés	161
Tableau des flux de trésorerie consolidés	162
Notes aux états financiers consolidés	163
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	224
6. Comptes annuels 2020 de la société mère	229
Compte de résultat	230
Bilan	231
Tableau de flux de trésorerie	232
1. Description de la Société	233
2. Faits majeurs	233
2.1. Impact de la crise liée à la Covid-19	233
2.2. Impact lié à la cyberattaque	233
2.3. Acquisition du groupe SODIFRANCE	233
3. Principes comptables	234
4. Notes relatives au compte de résultat	234
4.1. Produits d’exploitation	234
4.2. Charges et avantages au personnel	236
4.3. Résultat financier	237
4.4. Résultat exceptionnel	238
4.5. Impôts sur les bénéfices	238
5. Notes relatives au bilan	240
5.1. Actif immobilisé	240
5.2. Autres éléments d’actif	244
5.3. Capitaux propres	246
5.4. Provisions pour risques et charges	246
5.5. Autres éléments de passif	248
5.6. Échéances des créances et dettes à la clôture de l’exercice	252
6. Autres informations	254
6.1. Informations concernant le crédit-bail	254
6.2. Engagements hors bilan	254
6.3. Faits exceptionnels et litiges	255
6.4. Évènements postérieurs à la clôture de l’exercice	255
6.5. Tableau des cinq derniers exercices	256
6.6. Échéanciers des dettes fournisseurs et des créances clients	257
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels	258
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	262
7. Capital et actionnariat	265
1. Informations générales	266
2. Répartition du capital	267
3. Participation des salariés au capital	268
4. Droits de vote	268
5. Franchissements de seuils	268
6. Pactes d’actionnaires	269
7. Contrôle	269
7.1. Répartition des droits de vote	269
7.2. Composition du Conseil d’administration de Sopra Steria Group	269
7.3. Mesures contribuant à encadrer le contrôle exercé par Sopra GMT	269
8. Programme de rachat d’actions	270
8.1. Mise en oeuvre du programme de rachat d’actions en 2020	270
8.2. Descriptif du programme de rachat d’actions 2021	270
9. Évolution du capital	272
10. Titres donnant accès au capital – dilution potentielle	272
11. Informations relatives aux opérations sur titres des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier	273
12. Autorisations d’émissions données au Conseil d’administration par l’Assemblée générale mixtes du 12 juin 2018 et 9 juin 2020	273
12.1. Émission avec droit préférentiel de souscription	273
12.2. Émission sans droit préférentiel de souscription	274
12.3. Autorisations d’émissions en faveur des salariés et des mandataires sociaux sans droit préférentiel de souscription	274
13. Informations prescrites par l' Article L. 22-10-11 du Code de Commerce relative aux offres publiques d’achat ou d’échanges	274
14. Cours et volumes mensuels de l’action sur Euronext Paris	275
15. Évolution du cours de l’action	276
16. Dividende par action	276
8. Informations complémentaires	277
1. Actes constitutifs et statuts	278
1.1. Conseil d’administration	278
1.2. Direction générale	281
1.3. Assemblées générales	282
2. Responsable du Document d’enregistrement universel et informations sur le contrôle des comptes	285
2.1. Personne responsable du Document d’enregistrement universel	285
2.2. Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes	285
3. Calendrier indicatif de publication des résultats	285
4. Liste des informations réglementées publiées en 2020	286
5. Documents accessibles au public	287
9. Assemblée générale	289
1. Ordre du jour	290
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	290
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire	290
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	290
2. Présentation des résolutions	291
2.1. Assemblée générale ordinaire	291
2.2. Assemblée générale extraordinaire	294
2.3. Assemblée générale ordinaire	295
3. Texte des projets de résolutions	295
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	295
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire	298
4. Rapport spécial du Conseil d’administration	301
Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel	302
Index	303
Glossaire	307
Acronymes	307
Indicateurs alternatifs de performance	307
Responsabilité d’Entreprise	308
Table des concordances	309
Tables du Rapport de gestion	312
Rapport sur le gouvernement d’entreprise	314
Table de concordance du RFA	316

Made with FlippingBook - professional solution for displaying marketing and sales documents online