Sopra Steria - Document d'enregistrement universel 2020
TABLE DE CONCORDANCE DU RFA
Table de concordance du RFA
RUBRIQUES
TEXTES
PAGES CHAPITRE
L. 451-1-2 du Code monétaire et financier ; L. 222-3 du règlement général de l’AMF
1. COMPTES ANNUELS 2. COMPTES CONSOLIDÉS
229 à 261 257 à 228
6 5
Cf Table de concordance du Rapport de gestion Cf Table de concordance du Rapport sur le Gouvernement d’entreprise
3. RAPPORT DE GESTION
4. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 5. DÉCLARATION DES PERSONNES RESPONSABLES DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL
302
-
6. RAPPORTS DES CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES SUR LES COMPTES SOCIAUX ET LES COMPTES CONSOLIDES
224 à 228 ; 258 à 261
5 ; 6
316
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