Document d'enregistrement universel 2021

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Présentation intégrée de Sopra Steria	1
Message du Président	2
Chiffres clés 2021	3
L’histoire et le projet d’entreprise	4
Notre mission et nos valeurs	5
Gouvernance	6
Responsabilité d'entreprise	8
Modèle d’affaires et …	10
… Chaîne de création de valeur	11
Répartition de l'activité et des effectifs	12
Stratégie & Ambitions	13
Gestion des risques	14
Performance financière	15
Dialogue avec les investisseurs	16
Contacts	17
1. Description de l’activité et de la stratégie	19
1. Carte d’identité de Sopra Steria Group	20
2. Histoire de Sopra Steria Group	21
3. Le marché des services du numérique	22
3.1. Les principaux marchés – l’environnement concurrentiel du secteur des ESN	22
4. Activités de Sopra Steria	23
4.1. Un des acteurs majeurs de la transformation digitale en Europe	23
4.2. L’expertise métier au coeur de notre stratégie	26
4.3. Recherche et Développement dans l’édition de solutions	28
5. Stratégie et objectifs	28
5.1. Un positionnement fort et original en Europe	28
5.2. Des objectifs et des domaines d’actions prioritaires confirmés	29
5.3. Objectifs stratégiques à moyen terme	31
6. Résultats annuels 2021	31
6.1. Commentaires sur les performances 2021	31
6.2. Commentaires sur la formation du résultat net – part du Groupe et sur la situation financière de l’exercice 2021	32
6.3. Dividende proposé au titre de l’exercice 2021	32
6.4. Effectifs	32
6.5. Empreinte sociale et environnementale	33
6.6. Opérations de croissance externe et acquisitions au cours de l’exercice 2021	33
6.7. Équipements	33
6.8. Objectifs 2022	33
7. Évolutions postérieures à la clôture	33
8. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 2021	34
9. Organisation du Groupe	35
9.1. Structure permanente	35
9.2. Structures non permanentes : affaires et projets	36
2. Facteurs de risque et contrôle interne	37
1. Facteurs de risque	38
1.1. Identification et évaluation des risques	38
1.2. Présentation synthétique des facteurs de risque	38
1.3. Présentation détaillée des facteurs de risque	39
2. Assurances	45
3. Contrôle interne et gestion des risques	45
3.1. Objectifs et référentiel du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques	45
3.2. Périmètre	46
3.3. Composantes du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques	46
3.4. Acteurs du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques	47
3.5. Évaluation et démarche de progrès	49
4. Procédures relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	49
4.1. Pilotage de l’organisation comptable et financière	49
4.2. Élaboration de l’information comptable et financière publiée	50
3. Gouvernement d’entreprise	51
1. Organisation et fonctionnement de la gouvernance	52
1.1. Dirigeants mandataires sociaux	52
1.2. Conseil d’administration	54
1.3. Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration	75
2. Politique de rémunération	81
2.1. Principes généraux	81
2.2. Dirigeants mandataires sociaux	82
2.3. Conseil d’administration	84
3. Présentation standardisée des rémunérations des mandataires sociaux	85
3.1. Tableaux Afep-Medef	85
3.2. Ratios d’équité	92
3.3. Résultat de la consultation des actionnaires sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux (Assemblée générale du 26 mai 2021)	95
4. Écarts par rapport aux recommandations du Code Afep-Medef	96
4. Responsabilité d’Entreprise	97
Message du Directeur général	98
1. Stratégie de Responsabilité d’Entreprise de Sopra Steria	99
1.1. La matrice de matérialité	99
1.2. Sept principaux engagements alignés sur les ODD (Objectifs de Développement Durable des Nations Unies)	100
1.3. Une gouvernance Responsabilité d’Entreprise en appui de la stratégie du Groupe	105
2. Responsabilité Sociale : un collectif responsable et engagé	107
2.1. Gouvernance	107
2.2. Les enjeux de la Responsabilité Sociale	107
2.3. Une politique de l’emploi au service de l’excellence professionnelle	108
2.4. Impact territorial	109
2.5. Attirer et fidéliser plus de talents	109
2.6. Maintenir et développer les compétences	112
2.7. Diversité et égalité des chances	113
2.8. Santé et sécurité et conditions de travail	118
2.9. Dialogue social	119
3. Responsabilité environnementale : Trajectoire de neutralité carbone – « Zéro émission nette » dès 2028	120
3.1. Stratégie environnementale	120
3.2. Politique environnementale	122
3.3. Prise en compte des risques et opportunités climatiques dans la stratégie	124
3.4. Optimiser la consommation des ressources et réduire les missions de GES	125
3.5. Taxinomie verte (réglement UE 2020/852 du 18 juin 2020)	132
3.6. Perspectives	134
4. Des interactions avec la Société adaptées aux attentes de nos parties prenantes	135
4.1. Créer de la valeur pour nos parties prenantes	135
4.2. Accompagner nos clients dans l’innovation et un numérique durable	136
4.3. Fournisseurs et partenaires	140
4.4. Éthique et conformité	141
4.5. Engagements droits humains, normes internationales du travail, environnement et lutte contre la corruption	146
4.6. Engagement solidaire du Groupe dans la société civile	147
4.7. Devoir de vigilance et plan de vigilance	148
5. Note Méthodologique	150
6. Table de concordance ODD/GRI/TCFD-CDSB	152
7. Indicateurs sociaux et environnementaux	155
8. Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le Rapport de gestion	163
5. Comptes consolidés 2021	169
État du résultat net consolidé	170
État du résultat global consolidé	171
État de la situation financiére consolidée	172
État des variations des capitaux propres consolidés	173
Tableau des flux de trésorerie consolidés	174
Notes aux états financiers consolidés	175
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	233
6. Comptes annuels 2021 de la société mère	239
Compte de résultat	240
Bilan	241
Tableau de flux de trésorerie	242
1. Description de la Société	243
2. Faits majeurs	243
2.1. Impact de la crise liée à la Covid-19	243
2.2. Opérations de restructuration réalisées au cours de l’exercice	243
3. Principes comptables	243
4. Notes relatives au compte de résultat	244
4.1. Produits d’exploitation	244
4.2. Charges et avantages au personnel	245
4.3. Résultat financier	246
4.4. Résultat exceptionnel	247
4.5. Impôts sur les bénéfices	247
5. Notes relatives au bilan	248
5.1. Actif immobilisé	248
5.2. Autres éléments d’actif	253
5.3. Capitaux propres	255
5.4. Provisions pour risques et charges	255
5.5. Autres éléments de passif	257
5.6. Échéances des créances et dettes la clôture de l’exercice	261
6. Autres informations	262
6.1. Informations concernant le crédit-bail	262
6.2. Engagements hors bilan	262
6.3. Faits exceptionnels et litiges	263
6.4. Événements postérieurs à la clôture de l’exercice	263
6.5. Tableau des cinq derniers exercices	264
6.6. Échéancier des dettes fournisseurs et des créances clients	265
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels	266
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	270
7. Capital et actionnariat	273
1. Informations générales	274
2. Répartition du capital	275
3. Participation des salariés au capital	275
4. Droits de vote	276
5. Franchissements de seuils	276
6. Pactes d’actionnaires	276
7. Contrôle	277
7.1. Répartition des droits de vote	277
7.2. Composition du Conseil d’administration de Sopra Steria Group	277
7.3. Mesures contribuant à encadrer le contrôle exercé par Sopra GMT	277
8. Programme de rachat d’actions	278
8.1. Mise en oeuvre du programme de rachat d’actions en 2021	278
8.2. Descriptif du programme de rachat d’actions 2022	278
9. Évolution du capital	280
10. Titres donnant accés au capital – dilution potentielle	280
11. Informations relatives aux opérations sur titres des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier	281
12. Autorisations d’émissions données au Conseil d’administration par les Assemblées générales mixtes du 9 juin 2020 et du 26 mai 2021	281
12.1. Émission avec droit préférentiel de souscription	281
12.2. Émission sans droit préférentiel de souscription	282
12.3. Autorisations d’émissions en faveur des salariés et des mandataires sociaux sans droit préférentiel de souscription	282
13. Informations prescrites par l’Article L. 22-10-11 du Code de commerce relative aux offres publiques d’achat ou d’échanges	282
14. Cours et volumes mensuels de l’action sur Euronext Paris	283
15. Évolution du cours de l’action	284
16. Dividende par action	284
8. Informations complémentaires	285
1. Actes constitutifs et statuts	286
1.1. Conseil d’administration	286
1.2. Direction générale	289
1.3. Assemblées générales	290
2. Responsable du Document d’enregistrement universel et informations sur le contrôle des comptes	292
2.1. Personne responsable du Document d’enregistrement universel	292
2.2. Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes	292
3. Calendrier indicatif de publication des résultats	293
4. Liste des informations réglementées publiées en 2021	293
5. Documents accessibles au public	294
9. Assemblée générale	295
1. Ordre du jour	296
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	296
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire	296
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	297
2. Présentation des résolutions	297
2.1. Assemblée générale ordinaire	297
2.2. Assemblée générale extraordinaire	300
2.3. Assemblée générale ordinaire	302
3. Texte des résolutions	303
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	303
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire	306
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire	312
4. Rapport spécial du Conseil d’administration	313
Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel	314
Index	315
Glossaire	318
Table de concordance du Document d'enregistrement Universel 2021	320
Table de concordance du Rapport de gestion 2021	323
Table de concordance du Rapport sur le gouvernement d’entreprise 2021	325
Table de concordance du Rapport Financier Annuel 2021	327

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