EDF / Document d'enregistrement universel 2020

1. LE GROUPE, SA STRATÉGIE ET SES ACTIVITÉS5
1.1 Chiffres clés 20206
1.2 Présentation du Groupe10
1.2.1 Organisation du Groupe10
1.2.2 Histoire du Groupe12
1.2.3 Faits marquants de l’année14
1.3 Stratégie et objectifs du Groupe15
1.3.1 Environnement et enjeux stratégiques15
1.3.2 Priorités de la stratégieCAP 203015
1.3.3 Stratégie et organisation18
1.4 Description des activités du Groupe19
1.4.1 Activités de production d’électricité19
1.4.2 Activités de commercialisation en France47
1.4.3 Activités d’optimisation pour EDF en France51
1.4.4 Activités régulées, de transport et de distribution en France53
1.4.5 Activités du Groupe à l’international63
1.4.6 Les services énergétiques et autres activités86
1.5 Recherche et développement, brevets et licences92
1.5.1 Les priorités de la R&D92
1.5.2 Politique de propriété intellectuelle95
2. FACTEURS DE RISQUES97
2.1 Gestion des risques et maîtrise des activités98
2.1.1 Environnement de contrôle98
2.1.2 Focus sur la 2e ligne de maîtrise : dispositifs de contrôle transverses99
2.1.3 Focus sur la 3e ligne de maîtrise : la filière audit du Groupe104
2.1.4 Les contrôles externes105
2.2 Risques auxquels le Groupe est exposé105
2.2.1 Régulation des marchés, risques politiques et juridiques107
2.2.2 Risques financiers et de marché111
2.2.3 Transformation du Groupe et risques stratégiques113
2.2.4 Performance opérationnelle116
2.2.5 Risques spécifiques aux activités nucléaires121
3. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE129
Enjeux et engagements130
16 sujets RSE(2) à enjeux130
16 engagements RSE131
3.1 Neutralité carbone et climat133
3.1.1 Trajectoire carbone du Groupe133
3.1.2 Stratégie d’adaptation au changement climatique139
3.1.3 Gouvernance climatique d’EDF140
3.1.4 Développement des usages de l’électricité et services énergetiques144
3.2 Préservation des ressources de la planète148
3.2.1 Biodiversité148
3.2.2 Gestion responsable du foncier152
3.2.3 Gestion intégrée et durable de l’eau153
3.2.4 Déchets et économie circulaire155
3.3 Bien-être et solidarité159
3.3.1 Santé et sécurité de tous159
3.3.2 Éthique, conformité et droits humains164
3.3.3 Égalité, diversité et inclusion (1)170
3.3.4 Précarité énergétique et innovation sociale174
3.4 Développement responsable178
3.4.1 Dialogue et concertation avec les parties prenantes178
3.4.2 Développement territorial responsable179
3.4.3 Développement responsable des filières industrielles187
3.4.4 Numérique responsable188
3.5 Gouvernance de la RSE190
3.5.1 Écoute et compréhension des enjeux190
3.5.2 Maîtrise des enjeux191
3.6 Plan de vigilance198
3.6.1 Principales caractéristiquesd’EDF au regard de la loi devoir de vigilance198
3.6.2 Périmètre et méthodologie d’élaboration198
3.6.3 Association des parties prenantes199
3.6.4 Cartographie des risques saillants199
3.6.5 Actions de prévention et d’atténuation des risques200
3.6.6 Mécanisme d’alerte202
3.6.7 Dispositif de suivi des mesures mises en oeuvre et d’évaluation de leur efficacité202
3.6.8 Procédure d’évaluation régulière de la situation des filiales, des sous-traitants et des fournisseurs au regard de la cartographie des risques203
3.6.9 Compte-rendu du plan de vigilance du groupe EDF203
3.7 Méthodologie206
3.7.1 Principes et évolution des périmètres206
3.7.2 Précisions sur les informations RSE207
3.8 Notation extra-financière214
3.9 Annexes et tables de concordance215
3.9.1 Contribution aux Objectifs de développement durable de l’ONU215
3.9.2 Conformité aux meilleurs standards internationaux216
3.9.3 Détail de la conformité aux exigences de la TCFD217
3.9.4 Détail des risques climatiques du Groupe218
3.9.5 Détail des impôts sur le résultat payés dans l’ensemble des pays des filiales du Groupe219
3.9.6 Cartographie des parties prenantes220
3.9.7 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière221
Annexe 1 : Informations qualitatives (actions et résultats) considérées les plus importantes223
Annexe 2 : Sélection d’entités contributrices224
Annexe 3 : Bilan des émissions de gaz à effet de serre vérifiées du Groupe EDF225
4. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE227
4.1 Code de gouvernement d’entreprise228
4.2 Composition et fonctionnement du Conseil d’administration229
4.2.1 Composition du Conseil d’administration230
4.2.2 Fonctionnement du Conseil d’administration243
4.2.3 Les Comités du Conseil d’administration248
4.3 Direction Générale254
4.3.1 Composition du Comité exécutif255
4.3.2 Renseignements personnels relatifs aux membres du Comité exécutif255
4.4 Conflits d’intérêts et intérêts des mandataires sociaux et des dirigeants257
4.4.1 Conflits d’intérêts257
4.4.2 Absence de condamnation257
4.4.3 Contrats de service257
4.5 Participations des mandataires sociaux et opérations réalisées sur les titres EDF par les mandataires sociaux et les dirigeants257
4.5.1 Participation des administrateurs au capital d’EDF257
4.5.2 Opérations réalisées sur les titres de la Société258
4.6 Rémunération et avantages des mandataires sociaux – Politique de rémunération258
4.6.1 Politique de rémunération258
4.6.2 Rémunération globale du Président-Directeur Général261
4.6.3 Rémunération globale des administrateurs262
4.6.4 Options de souscription ou d’achat d’actions – actions gratuites263
5. PERFORMANCE FINANCIÈRE DU GROUPE265
5.1 Examen de la situation financière et du résultat 2020266
5.1.1 Chiffres clés266
5.1.2 Éléments de conjoncture267
5.1.3 Événements marquants273
5.1.4 Analyse de l’activité et ducompte de résultat consolidé pour 2020 et 2019275
5.1.5 Flux de trésorerie et endettement financier net283
5.1.6 Gestion et contrôle des risques marchés285
5.2 Événements postérieurs à la clôture293
5.3 Évolution des prix de marché à fin février 2021293
5.4 Perspectives293
6. ÉTATS FINANCIERS295
6.1 Comptes consolidés296
Compte de résultat consolidé296
État du résultat global consolidé297
Bilan consolidé298
Tableau de flux de trésorerie consolidé299
Variation des capitaux propres consolidés300
ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS301
6.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés419
6.3 Comptes sociaux423
Compte de résultat423
Bilan424
Tableau de flux de trésorerie426
ANNEX AUX COMPTES SOCIAUX427
6.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels483
6.5 Politique de distribution de dividendes486
6.5.1 Dividendes et acomptes sur dividendes versés au cours des trois derniers exercices486
6.5.2 Politique de distribution, dividende majoré486
6.5.3 Délai de prescription486
6.6 Autres informations487
6.6.1 Tableau des résultats des cinq derniers exercices487
6.6.2 Changement significatif de la situation financière ou commerciale488
6.6.3 Informations sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients (article L. 441-6-1,C. Com)488
6.6.4 Informations sur les succursales existantes – L. 231-1 du code de commerce488
6.7 Informations relatives à l’allocation des fonds levés dans le cadre des obligations vertes (Green Bonds) émises par EDF489
6.8 Informations relatives à l'émission d'OCEANEs Vertes497
6.8.1 Rapport complémentaire du Conseil d’administration relatif à l’émission d'OCEANEs Vertes (articles L. 225-129-5 et R. 225-16 du Code de commerce)497
6.8.2 Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’émission d'OCEANEs avec suppression du droit préférentiel de souscription503
7. INFORMATIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL507
7.1 Informations générales concernant la Société508
7.1.1 Dénomination sociale, adresse et numéro de téléphone du siège social508
7.1.2 Registre du commerceet des sociétés, code APE508
7.1.3 Date de constitution et durée de la Société508
7.1.4 Forme juridique et législation applicable508
7.1.5 Litiges508
7.1.6 EDF entreprise publique chargée de missions de service public509
7.2 Actes constitutifs et statuts510
7.2.1 Objet social510
7.2.2 Exercice social510
7.2.3 Répartition statutaire des bénéfices510
7.2.4 Droits attachés aux actions511
7.2.5 Cession et transmission des actions511
7.2.6 Modification des statuts, du capital et des droits de vote511
7.2.7 Compositionet fonctionnement du Conseil d’administration511
7.2.8 Assemblées générales511
7.2.9 Dispositifs statutaires ou légaux ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société512
7.2.10 Franchissements de seuils512
7.3 Informations relatives au capital et à l’actionnariat513
7.3.1 Montant et évolution du capital social513
7.3.2 Autodétention et programme de rachat d’actions514
7.3.3 Capital autorisé mais non émis516
7.3.4 Autres titres donnant accès au capital517
7.3.5 Titres non représentatifs du capital517
7.3.6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’un accord conditionnel ou inconditionnel518
7.3.7 Nantissement des titres de la Société518
7.3.8 Répartition du capital et des droits de vote518
7.3.9 Accords dont la mise en oeuvre pourrait entraîner un changement de contrôl519
7.3.10 Dialogue actionnarial519
7.4 Marché des titres de la Société520
7.5 Opérations avec des apparentés521
7.5.1 Opérations avec des apparentés521
7.5.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées522
7.5.3 Procédure sur les conventions courantes524
7.6 Contrats importants525
7.6.1 Contrats importants conclusen 2020525
7.6.2 Contrats importants conclusen 2019525
7.6.3 Contrats importants conclusen 2018525
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES527
8.1 Personne responsable du Document d’enregistrement universel et attestation528
8.1.1 Responsable du document d’enregistrement universel528
8.1.2 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel 2020contenant le rapport financier annuel528
8.2 Responsables du contrôle des comptes – Commissaires aux comptes528
8.3 Documents accessibles au public – LEI et Calendrier de communication financière529
8.4 Tables de concordance530
8.4.1 Table de concordance avec l’annexe I du règlement (CE) n° 2019/980530
8.4.2 Table de concordance avec le rapport de gestion532
8.4.3 Table de concordance avec les éléments du rapport du Conseil d’administration d’EDF sur le gouvernement d’entreprise534
8.4.4 Table de concordance avec la déclaration de performance extra-financière535
8.4.5 Table de concordance avec le rapport financier annuel537
Glossaire537

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