technicolor - Document d'enregistrement universel 2020

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MESSAGE AUX ACTIONNAIRES	2
VUE D’ENSEMBLE DE TECHNICOLOR EN 2020	4
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	7
1.1 VUE D’ENSEMBLE ET HISTORIQUE	9
1.1.1 Vue d’ensemble	9
1.1.2 Historique	11
1.2 ORGANISATION ET DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE	12
1.2.1 Services de Production	12
1.2.2 Maison Connectée	16
1.2.3 Services DVD	19
1.2.4 Corporate & Autres	20
1.2.5 Activités arrêtées ou en cours de cession	21
1.3 STRATÉGIE	21
1.4 CAPITAL SOCIAL ET ACTIONNARIAT	23
1.4.1 Capital social	23
1.4.2 Rachat d’actions	30
1.4.3 Délégations accordées au Conseil d’administration par les assemblées générales	31
1.4.4 Politique de distribution	32
2. EXAMENDE LA SITUATION OPÉRATIONNELLE ET FINANCIÈRE DU GROUPE ET PERSPECTIVES	33
2.1 SYNTHÈSE DES RÉSULTATS	34
2.2 RÉSULTATS DES OPÉRATIONS 2019 ET 2020	34
2.2.1 Analyse du chiffre d’affaires des activités poursuivies	34
2.2.2 Analyse de l’EBITDA ajusté et de l’EBITA ajusté	37
2.2.3 Analyse des charges d’exploitation et du résultat des activités poursuivies avant charges financières nettes et impôts	38
2.2.4 Charges financières nettes	38
2.2.5 Impôts sur les résultats	39
2.2.6 Résultat net des activités poursuivies	39
2.2.7 Résultat net des activités arrêtées ou en cours de cession	39
2.2.8 Résultat net du Groupe	39
2.2.9 Indicateurs ajustés	39
2.3 TRÉSORERIE ET CAPITAUX	41
2.3.1 Vue d’ensemble	41
2.3.2 Flux de trésorerie	42
2.3.3 Ressources financières	43
2.4 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	44
2.5 INFORMATIONS RELATIVES À LA COVID-19	44
3. RISQUES, LITIGES ET MESURES DE CONTRÔLE	45
3.1 FACTEURS DE RISQUES	46
3.1.1 Risques de marché et risques sectoriels	47
3.1.2 Risques opérationnels	54
3.1.3 Risques financiers	60
3.1.4 Litiges	65
3.2 CONTRÔLE INTERNE	66
3.2.1 Objectifs et mise en oeuvre des procédures de contrôle interne	66
3.2.2 Cadre général de contrôle	67
3.2.3 Audit interne	68
3.2.4 Procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	69
3.2.5 Autres procédures de contrôle interne	70
3.3 ASSURANCE	72
4. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET RÉMUNÉRATION	73
4.1 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	74
4.1.1 Conseil d’administration	77
4.1.2 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration	101
4.1.3 Conventions réglementées	113
4.1.4 Règlement intérieur du Conseil d’administration	116
4.1.5 Comité Exécutif	121
4.2 RÉMUNÉRATION	123
4.2.1 Rémunération et avantages des mandataires sociaux	123
4.2.2 Ratio d’équité salariale	137
4.2.3 Rémunération des membres du Comité Exécutif	138
4.2.4 Options de souscription ou d’achat d’actions et plans d’actions de performance ou d’actions gratuites	139
5. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	149
5.1 ENJEUX DE RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE DU GROUPE	150
5.1.1 Modèles économiques	150
5.1.2 Risques liés à la RSE	151
5.1.3 Matrice de matérialité	152
5.1.4 Approche du Développement Durable	153
5.1.5 Covid-19	153
5.2 CAPITAL HUMAIN	155
5.2.1 Gestion et développement des talents	155
5.2.2 Gestion des cycles d’activité	164
5.2.3 Diversité, équité et inclusion	165
5.2.4 Transformation du Groupe et dialogue social	167
5.2.5 La sécurité au travail	168
5.2.6 Absentéisme	170
5.2.7 Impact communautaire et développement régional	171
5.2.8 Relations avec les parties prenantes externes	172
5.3 DROITS HUMAINS ET CONDITIONS DE TRAVAIL	173
5.3.1 Droits de l’Homme et conditions de travail dans la chaîne d’approvisionnement	173
5.3.2 Lutte contre le harcèlement et la discrimination	175
5.4 CHANGEMENT CLIMATIQUE	175
5.4.1 Émissions de carbone	176
5.4.2 Efficacité énergétique	178
5.4.3 Énergie renouvelable	179
5.5 ÉCONOMIE CIRCULAIRE	180
5.5.1 Recyclage des déchets et optimisation des matières premières	182
5.5.2 Empreinte environnementale des produits	183
5.5.3 Gestion durable de l’eau	184
5.5.4 Autres aspects environnementaux	185
5.5.5 Collecte des données et méthodologie de consolidation	187
5.6 SÉCURITÉ DES CLIENTS ET PROTECTION DE LEURS CONTENUS	189
5.6.1 Conformité des produits et interdiction des matières dangereuses	189
5.6.2 Sécurité des contenus, cyber-risques et respect de la Propriété intellectuelle	190
5.7 ÉQUITÉ DES PRATIQUES COMMERCIALES	191
5.7.1 Règles de concurrence et anticorruption	191
5.7.2 Gestion fiscale	192
5.8 ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE RSE	193
5.9 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	194
5.10 PLAN DE VIGILANCE	197
6. ÉTATS FINANCIERS	199
6.1 COMPTES CONSOLIDÉS 2020 DE TECHNICOLOR	200
6.1.1 Compte de résultat consolidé	200
6.1.2 État du résultat global consolidé	201
6.1.3 État de la situation financière consolidée	202
6.1.4 Tableau des flux de trésorerie consolidés	204
6.1.5 Variation des capitaux propres consolidés	205
6.2 NOTES ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS	206
6.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTESSUR LES COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020	271
6.4 COMPTES SOCIAUX 2020 DE TECHNICOLOR SA	277
6.4.1 Compte de résultat	277
6.4.2 Bilan	278
6.4.3 Variation des capitaux propres	279
6.5 NOTES ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX	280
6.6 RÉSULTATS FINANCIERS DE LA SOCIÉTÉ AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES (ART. R. 225-81 ET R. 225-102 DU DÉCRET N° 2007-531 DU 25 MARS 2007 SUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES)	307
6.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS AU 31 DÉCEMBRE 2020	308
6.8 COMMISSAIRES AUX COMPTES	313
6.8.1 Tableau des honoraires des commissaires aux comptes	313
6.8.2 Commissaires aux comptes titulaires	313
6.8.3 Commissaires aux comptes suppléants	313
7. INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES	315
7.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE	316
7.2 OFFRE ET COTATION	316
7.2.1 Marchés des titres de la Société	316
7.2.2 Cotation sur Euronext Paris	317
7.3 PRISE DE PARTICIPATION EN FRANCE EN 2020 ET 2019	318
7.3.1 Prise de participation au capital social en France en 2020	318
7.3.2 Prise de participation au capital social en France en 2019	318
7.4 ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS	318
7.4.1 Objet social	318
7.4.2 Organes d’administration et de direction	318
7.4.3 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions	318
7.4.4 Modifications des droits des actionnaires	319
7.4.5 Assemblées d’actionnaires	319
7.4.6 Franchissements de seuils statutaires	319
7.5 CONTRATS IMPORTANTS	319
7.6 INFORMATIONS FISCALES SUPPLÉMENTAIRES	319
7.7 ORGANISATION DU GROUPE	320
7.7.1 Organigramme légal du Groupe au 31 décembre 2020	320
7.7.2 Organisation opérationnelle du Groupe	322
7.8 INFORMATIONS SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET CLIENTS	323
7.9 DOCUMENTS ACCESSIBLES POUR LE PUBLIC	323
7.10 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATION D’INTÉRÊTS	324
7.11 RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL INTÉGRANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	324
7.11.1 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel intégrant le Rapport financier annuel	324
7.11.2 Responsable de l’information	324
8. TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	325
Tableau de concordance reprenant les principales informations prévues par les annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980 de la Commission du 14 mars 2019	327
Tableau de concordance du Rapport financier annuel	330
Tableau de concordance du rapport de gestion	330
Tableau de concordance du rapport sur le gouvernement d’entreprise	332
Tableau de concordance sur les informations requises par l’article L. 225-102-1, l’article R. 225-105 (déclaration de performance extra-financière) et l’article L. 225-102-4 (plan de vigilance) du Code de commerce	333
Glossaire	337

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