BPCE - Rapport sur les risques - Pilier III 2020

Politique de communication et structure du rapport Pilier III3
1. CHIFFRES CLÉS5
1.1 Typologie des risques8
1.2 Évolutions réglementaires9
2020 : Un cadre prudentiel flexible et des banques résilientes malgré la crise9
2021 : une année de transition9
L’Union Bancaire en question ?9
2. FACTEURS DE RISQUE11
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème12
Risques de crédit et de contrepartie16
Risques financiers17
Risques assurance19
Risques non financiers20
Risques liés à la réglementation22
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES25
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques26
3.2 Appétit au risque26
Principes encadrant l’appétit au risque26
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du groupe27
Une solidité financière robuste27
Résumé du profil de risque du groupe en 202028
Risques émergents29
3.3 Gestion des risques30
Gouvernance de la gestion des risques30
Organisation de la gestion des risques30
Gouvernance des risques dans les établissements du groupe31
Gouvernance des Risques32
Culture risques et conformité33
Macrocartographie des risques des établissements34
Pilotage consolidé des risques35
3.4 Contrôle interne36
Dispositif de contrôle permanent36
Contrôle périodique (niveau 3)37
Organisation des filières de contrôle intégrées39
Comité de coordination du contrôle interne40
3.5 Plan de prévention et de rétablissement40
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES41
4.1 Cadre réglementaire42
Pilier I43
Pilier II43
Pilier III43
4.2 Champ d’application44
Périmètre prudentiel44
4.3 Composition des fonds propres prudentiels46
Fonds propres prudentiels46
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)47
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)48
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)48
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés49
4.5 Gestion de la solvabilité du groupe51
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle53
Perspectives53
4.6 Informations quantitatives détaillées55
5. RISQUES DE CRÉDIT77
Préambule78
Contexte78
Mesure relative au risque de crédit mises en place depuis le début de la crise78
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit79
Politique de crédit79
Politique de notation79
Gouvernance des risques de crédit79
Dispositif de surveillance des risques de crédit81
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation83
Forbearance, performing et non performing exposures86
5.2 Mesure des risques et notations internes87
Situation du groupe87
Dispositif de notation87
Gouvernance du dispositif interne de notation88
Développement d’un modèle88
Revue des modèles du dispositif interne de notation89
Cartographie des modèles89
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit94
Définition des sûretés94
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB94
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés94
Division des risques95
Fournisseurs de protection95
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties96
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles96
5.4 Informations quantitatives97
Exposition au risque de crédit97
Provisions et dépréciations100
Encours non dépréciés présentant des impayés101
Encours restructurés102
Expositions non performantes et renégociées103
Prêts et avances sujets à moratoire législatif et non législatif108
5.5 Informations quantitatives détaillées110
Risques de crédit – informations générales111
6. RISQUE DE CONTREPARTIE145
6.1 Gestion du risque de contrepartie146
Mesure du risque de contrepartie146
Techniques de réduction du risque de contrepartie146
6.2 Informations quantitatives147
6.3 Informations quantitatives détaillées148
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION161
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables162
Cadre réglementaire162
Méthodes comptables163
Terminologie164
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE165
7.3 Informations quantitatives166
Répartition des encours et risques pondérés166
Répartition par notation167
7.4 Informations quantitatives détaillées169
Portefeuille bancaire169
Portefeuille de négociation172
8. RISQUE DE MARCHÉ173
8.1 Politique de risques de marché174
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché175
Suivi des risques176
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché177
Sensibilités177
VaR177
Stress tests178
Vérification des prix indépendante178
8.4 Informations quantitatives179
VaR Groupe BPCE179
Résultats des stress tests sur les portefeuilles de négociation180
Risques pondérés et exigences en fonds propres181
8.5 Informations quantitatives détaillées182
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche182
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis182
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE187
9.1 Gouvernance et organisation188
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité189
Objectifs et politique189
Pilotage et surveillance du risque de liquidité190
9.3 Informations quantitatives193
Coefficient emplois/ressources194
Stratégie et conditions de refinancement en 2020195
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt197
Objectifs et politique197
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux197
Informations quantitatives197
9.5 Gestion du risque structurel de change199
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change199
Informations quantitatives199
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité200
Bilan cash du Groupe BPCE200
10. RISQUES JURIDIQUES205
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE206
Commissions d’échange image chèque206
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis207
Affaire Madoff207
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM208
Dossier MMR208
Titrisation aux États-Unis208
EDA Selcodis208
Fondation MPS209
Fonds à formule209
Société Wallonne du Logement209
SFF/Contango Trading SA.209
Lucchini Spa210
Autorité de la concurrence/Natixis Intertitres et Natixis210
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Partners210
European Government Bonds Antitrust Litigation210
Contestations de compensations de créances211
10.3 Situation de dépendance212
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ213
11.1 Conformité215
Organisation215
Protection de la clientèle216
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)217
11.2 Sécurité financière218
Organisation218
11.3 Continuité d’activité219
Organisation219
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)220
Organisation220
12. RISQUES OPÉRATIONNELS221
Organisation222
Collecte des incidents et des pertes223
Suivi des risques opérationnels223
Procédure d’alerte pour les incidents224
Mesure du risque opérationnel224
Techniques de réduction du risque opérationnel225
13. RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER227
Organisation228
Risques assurance228
Risques gestion d’actifs228
Surveillance complémentaire du conglomérat financier229
Travaux réalisés en 2020230
Natixis Assurances231
Coface232
CEGC233
14. RISQUE CLIMATIQUE235
14.1 Organisation et Gouvernance236
14.2 Accélération de l’intégration d’un volet dédié aux risques climatiques et aux critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG)237
Les risques de crédit237
Les risques financiers238
La macrocartographie des risques238
Création d’un outil d’identification de l’exposition des actifs aux risques climatiques physiques238
14.3 Sensibilisation et formation239
Sensibilisation/formation239
Création d’une filière et son animation239
Participation aux réunions de place et engagements240
14.4 Environnement réglementaire241
Test de résistance241
L’utilisation de la taxonomie européenne242
15. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION243
16. ANNEXES245
16.1 Index des tableaux du rapport Pilier III246
16.2 Table de concordance du rapport Pilier III249
16.3 Glossaire250

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