BPCE - Rapport sur les risques - Pilier III 2020
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Politique de communication et structure du rapport Pilier III
3
1. CHIFFRES CLÉS
5
1.1 Typologie des risques
8
1.2 Évolutions réglementaires
9
2020 : Un cadre prudentiel flexible et des banques résilientes malgré la crise
9
2021 : une année de transition
9
L’Union Bancaire en question ?
9
2. FACTEURS DE RISQUE
11
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème
12
Risques de crédit et de contrepartie
16
Risques financiers
17
Risques assurance
19
Risques non financiers
20
Risques liés à la réglementation
22
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
25
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques
26
3.2 Appétit au risque
26
Principes encadrant l’appétit au risque
26
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du groupe
27
Une solidité financière robuste
27
Résumé du profil de risque du groupe en 2020
28
Risques émergents
29
3.3 Gestion des risques
30
Gouvernance de la gestion des risques
30
Organisation de la gestion des risques
30
Gouvernance des risques dans les établissements du groupe
31
Gouvernance des Risques
32
Culture risques et conformité
33
Macrocartographie des risques des établissements
34
Pilotage consolidé des risques
35
3.4 Contrôle interne
36
Dispositif de contrôle permanent
36
Contrôle périodique (niveau 3)
37
Organisation des filières de contrôle intégrées
39
Comité de coordination du contrôle interne
40
3.5 Plan de prévention et de rétablissement
40
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
41
4.1 Cadre réglementaire
42
Pilier I
43
Pilier II
43
Pilier III
43
4.2 Champ d’application
44
Périmètre prudentiel
44
4.3 Composition des fonds propres prudentiels
46
Fonds propres prudentiels
46
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)
47
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)
48
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)
48
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
49
4.5 Gestion de la solvabilité du groupe
51
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle
53
Perspectives
53
4.6 Informations quantitatives détaillées
55
5. RISQUES DE CRÉDIT
77
Préambule
78
Contexte
78
Mesure relative au risque de crédit mises en place depuis le début de la crise
78
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit
79
Politique de crédit
79
Politique de notation
79
Gouvernance des risques de crédit
79
Dispositif de surveillance des risques de crédit
81
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation
83
Forbearance, performing et non performing exposures
86
5.2 Mesure des risques et notations internes
87
Situation du groupe
87
Dispositif de notation
87
Gouvernance du dispositif interne de notation
88
Développement d’un modèle
88
Revue des modèles du dispositif interne de notation
89
Cartographie des modèles
89
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
94
Définition des sûretés
94
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB
94
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés
94
Division des risques
95
Fournisseurs de protection
95
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties
96
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles
96
5.4 Informations quantitatives
97
Exposition au risque de crédit
97
Provisions et dépréciations
100
Encours non dépréciés présentant des impayés
101
Encours restructurés
102
Expositions non performantes et renégociées
103
Prêts et avances sujets à moratoire législatif et non législatif
108
5.5 Informations quantitatives détaillées
110
Risques de crédit – informations générales
111
6. RISQUE DE CONTREPARTIE
145
6.1 Gestion du risque de contrepartie
146
Mesure du risque de contrepartie
146
Techniques de réduction du risque de contrepartie
146
6.2 Informations quantitatives
147
6.3 Informations quantitatives détaillées
148
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION
161
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
162
Cadre réglementaire
162
Méthodes comptables
163
Terminologie
164
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
165
7.3 Informations quantitatives
166
Répartition des encours et risques pondérés
166
Répartition par notation
167
7.4 Informations quantitatives détaillées
169
Portefeuille bancaire
169
Portefeuille de négociation
172
8. RISQUE DE MARCHÉ
173
8.1 Politique de risques de marché
174
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
175
Suivi des risques
176
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché
177
Sensibilités
177
VaR
177
Stress tests
178
Vérification des prix indépendante
178
8.4 Informations quantitatives
179
VaR Groupe BPCE
179
Résultats des stress tests sur les portefeuilles de négociation
180
Risques pondérés et exigences en fonds propres
181
8.5 Informations quantitatives détaillées
182
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche
182
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis
182
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE
187
9.1 Gouvernance et organisation
188
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité
189
Objectifs et politique
189
Pilotage et surveillance du risque de liquidité
190
9.3 Informations quantitatives
193
Coefficient emplois/ressources
194
Stratégie et conditions de refinancement en 2020
195
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
197
Objectifs et politique
197
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux
197
Informations quantitatives
197
9.5 Gestion du risque structurel de change
199
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change
199
Informations quantitatives
199
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité
200
Bilan cash du Groupe BPCE
200
10. RISQUES JURIDIQUES
205
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
206
Commissions d’échange image chèque
206
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
207
Affaire Madoff
207
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM
208
Dossier MMR
208
Titrisation aux États-Unis
208
EDA Selcodis
208
Fondation MPS
209
Fonds à formule
209
Société Wallonne du Logement
209
SFF/Contango Trading SA.
209
Lucchini Spa
210
Autorité de la concurrence/Natixis Intertitres et Natixis
210
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Partners
210
European Government Bonds Antitrust Litigation
210
Contestations de compensations de créances
211
10.3 Situation de dépendance
212
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ
213
11.1 Conformité
215
Organisation
215
Protection de la clientèle
216
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)
217
11.2 Sécurité financière
218
Organisation
218
11.3 Continuité d’activité
219
Organisation
219
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
220
Organisation
220
12. RISQUES OPÉRATIONNELS
221
Organisation
222
Collecte des incidents et des pertes
223
Suivi des risques opérationnels
223
Procédure d’alerte pour les incidents
224
Mesure du risque opérationnel
224
Techniques de réduction du risque opérationnel
225
13. RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER
227
Organisation
228
Risques assurance
228
Risques gestion d’actifs
228
Surveillance complémentaire du conglomérat financier
229
Travaux réalisés en 2020
230
Natixis Assurances
231
Coface
232
CEGC
233
14. RISQUE CLIMATIQUE
235
14.1 Organisation et Gouvernance
236
14.2 Accélération de l’intégration d’un volet dédié aux risques climatiques et aux critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG)
237
Les risques de crédit
237
Les risques financiers
238
La macrocartographie des risques
238
Création d’un outil d’identification de l’exposition des actifs aux risques climatiques physiques
238
14.3 Sensibilisation et formation
239
Sensibilisation/formation
239
Création d’une filière et son animation
239
Participation aux réunions de place et engagements
240
14.4 Environnement réglementaire
241
Test de résistance
241
L’utilisation de la taxonomie européenne
242
15. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
243
16. ANNEXES
245
16.1 Index des tableaux du rapport Pilier III
246
16.2 Table de concordance du rapport Pilier III
249
16.3 Glossaire
250
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