BPCE - Rapport sur les risques - Pilier III 2020

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Politique de communication et structure du rapport Pilier III	3
1. CHIFFRES CLÉS	5
1.1 Typologie des risques	8
1.2 Évolutions réglementaires	9
2020 : Un cadre prudentiel flexible et des banques résilientes malgré la crise	9
2021 : une année de transition	9
L’Union Bancaire en question ?	9
2. FACTEURS DE RISQUE	11
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème	12
Risques de crédit et de contrepartie	16
Risques financiers	17
Risques assurance	19
Risques non financiers	20
Risques liés à la réglementation	22
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES	25
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques	26
3.2 Appétit au risque	26
Principes encadrant l’appétit au risque	26
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du groupe	27
Une solidité financière robuste	27
Résumé du profil de risque du groupe en 2020	28
Risques émergents	29
3.3 Gestion des risques	30
Gouvernance de la gestion des risques	30
Organisation de la gestion des risques	30
Gouvernance des risques dans les établissements du groupe	31
Gouvernance des Risques	32
Culture risques et conformité	33
Macrocartographie des risques des établissements	34
Pilotage consolidé des risques	35
3.4 Contrôle interne	36
Dispositif de contrôle permanent	36
Contrôle périodique (niveau 3)	37
Organisation des filières de contrôle intégrées	39
Comité de coordination du contrôle interne	40
3.5 Plan de prévention et de rétablissement	40
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES	41
4.1 Cadre réglementaire	42
Pilier I	43
Pilier II	43
Pilier III	43
4.2 Champ d’application	44
Périmètre prudentiel	44
4.3 Composition des fonds propres prudentiels	46
Fonds propres prudentiels	46
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)	47
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)	48
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)	48
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés	49
4.5 Gestion de la solvabilité du groupe	51
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle	53
Perspectives	53
4.6 Informations quantitatives détaillées	55
5. RISQUES DE CRÉDIT	77
Préambule	78
Contexte	78
Mesure relative au risque de crédit mises en place depuis le début de la crise	78
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit	79
Politique de crédit	79
Politique de notation	79
Gouvernance des risques de crédit	79
Dispositif de surveillance des risques de crédit	81
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation	83
Forbearance, performing et non performing exposures	86
5.2 Mesure des risques et notations internes	87
Situation du groupe	87
Dispositif de notation	87
Gouvernance du dispositif interne de notation	88
Développement d’un modèle	88
Revue des modèles du dispositif interne de notation	89
Cartographie des modèles	89
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit	94
Définition des sûretés	94
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB	94
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés	94
Division des risques	95
Fournisseurs de protection	95
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties	96
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles	96
5.4 Informations quantitatives	97
Exposition au risque de crédit	97
Provisions et dépréciations	100
Encours non dépréciés présentant des impayés	101
Encours restructurés	102
Expositions non performantes et renégociées	103
Prêts et avances sujets à moratoire législatif et non législatif	108
5.5 Informations quantitatives détaillées	110
Risques de crédit – informations générales	111
6. RISQUE DE CONTREPARTIE	145
6.1 Gestion du risque de contrepartie	146
Mesure du risque de contrepartie	146
Techniques de réduction du risque de contrepartie	146
6.2 Informations quantitatives	147
6.3 Informations quantitatives détaillées	148
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION	161
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables	162
Cadre réglementaire	162
Méthodes comptables	163
Terminologie	164
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE	165
7.3 Informations quantitatives	166
Répartition des encours et risques pondérés	166
Répartition par notation	167
7.4 Informations quantitatives détaillées	169
Portefeuille bancaire	169
Portefeuille de négociation	172
8. RISQUE DE MARCHÉ	173
8.1 Politique de risques de marché	174
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché	175
Suivi des risques	176
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché	177
Sensibilités	177
VaR	177
Stress tests	178
Vérification des prix indépendante	178
8.4 Informations quantitatives	179
VaR Groupe BPCE	179
Résultats des stress tests sur les portefeuilles de négociation	180
Risques pondérés et exigences en fonds propres	181
8.5 Informations quantitatives détaillées	182
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche	182
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis	182
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE	187
9.1 Gouvernance et organisation	188
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité	189
Objectifs et politique	189
Pilotage et surveillance du risque de liquidité	190
9.3 Informations quantitatives	193
Coefficient emplois/ressources	194
Stratégie et conditions de refinancement en 2020	195
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt	197
Objectifs et politique	197
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux	197
Informations quantitatives	197
9.5 Gestion du risque structurel de change	199
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change	199
Informations quantitatives	199
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité	200
Bilan cash du Groupe BPCE	200
10. RISQUES JURIDIQUES	205
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE	206
Commissions d’échange image chèque	206
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis	207
Affaire Madoff	207
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM	208
Dossier MMR	208
Titrisation aux États-Unis	208
EDA Selcodis	208
Fondation MPS	209
Fonds à formule	209
Société Wallonne du Logement	209
SFF/Contango Trading SA.	209
Lucchini Spa	210
Autorité de la concurrence/Natixis Intertitres et Natixis	210
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Partners	210
European Government Bonds Antitrust Litigation	210
Contestations de compensations de créances	211
10.3 Situation de dépendance	212
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ	213
11.1 Conformité	215
Organisation	215
Protection de la clientèle	216
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)	217
11.2 Sécurité financière	218
Organisation	218
11.3 Continuité d’activité	219
Organisation	219
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)	220
Organisation	220
12. RISQUES OPÉRATIONNELS	221
Organisation	222
Collecte des incidents et des pertes	223
Suivi des risques opérationnels	223
Procédure d’alerte pour les incidents	224
Mesure du risque opérationnel	224
Techniques de réduction du risque opérationnel	225
13. RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER	227
Organisation	228
Risques assurance	228
Risques gestion d’actifs	228
Surveillance complémentaire du conglomérat financier	229
Travaux réalisés en 2020	230
Natixis Assurances	231
Coface	232
CEGC	233
14. RISQUE CLIMATIQUE	235
14.1 Organisation et Gouvernance	236
14.2 Accélération de l’intégration d’un volet dédié aux risques climatiques et aux critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG)	237
Les risques de crédit	237
Les risques financiers	238
La macrocartographie des risques	238
Création d’un outil d’identification de l’exposition des actifs aux risques climatiques physiques	238
14.3 Sensibilisation et formation	239
Sensibilisation/formation	239
Création d’une filière et son animation	239
Participation aux réunions de place et engagements	240
14.4 Environnement réglementaire	241
Test de résistance	241
L’utilisation de la taxonomie européenne	242
15. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	243
16. ANNEXES	245
16.1 Index des tableaux du rapport Pilier III	246
16.2 Table de concordance du rapport Pilier III	249
16.3 Glossaire	250

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