BPCE - Rapport sur les risques - Pilier III 2019

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Sommaire	2
Politique de communication et structure du rapport Pilier III	5
1. CHIFFRES CLÉS	7
1.1 Typologie des risques	10
1.2 Évolutions réglementaires	11
Paquet Bancaire RRM	11
Transposition Bâle IV	11
2. FACTEURS DE RISQUE	13
Risques de crédit et de contrepartie	14
Risques financiers	15
Risques assurance	17
Risques non financiers	18
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème	20
Risques liés à la réglementation	21
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES	25
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques	26
3.2 Appétit au risque	26
Principes encadrant l’appétit au risque	26
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du groupe	27
Une solidité financière robuste	27
Résumé du profil de risque du groupe en 2019	28
Risques émergents	29
3.3 Gestion des risques	30
Gouvernance de la gestion des risques	30
Organisation de la gestion des risques	30
Gouvernance des risques dans les établissements du groupe	31
Coordination et animation des filières métiers	32
Pilotage consolidé des risques	33
Culture risques et conformité	34
Macrocartographie des risques des établissements	35
Dispositif de stress tests	36
3.4 Contrôle interne	37
Dispositif de contrôle permanent	38
Contrôle périodique (niveau 3)	38
Organisation des filières de contrôle intégrées	40
Comité de coordination du contrôle interne	41
3.5 Plan de prévention et de rétablissement	42
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES	43
4.1 Cadre réglementaire	44
Pilier I	45
Pilier II	45
Pilier III	45
4.2 Champ d’application	46
Périmètre prudentiel	46
4.3 Composition des fonds propres prudentiels	48
Fonds propres prudentiels	48
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)	49
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)	50
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)	50
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés	51
4.5 Gestion de la solvabilité du groupe	53
Fonds propres prudentiels et ratios	53
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle	55
Perspectives	55
4.6 Informations quantitatives détaillées	57
5. RISQUES DE CRÉDIT	77
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit	78
Politique de crédit	78
Politique de notation	78
Gouvernance des risques de crédit	78
Dispositif de surveillance des risques de crédit	80
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation	82
Forbearance, performing et non performing exposures	83
5.2 Mesure des risques et notations internes	84
Situation du groupe	84
Dispositif de notation	84
Gouvernance du dispositif interne de notation	85
Développement d’un modèle	85
Revue des modèles du dispositif interne de notation	86
Cartographie des modèles	86
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit	90
Définition des sûretés	90
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB	90
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés	90
Division des risques	91
Fournisseurs de protection	91
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties	91
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles	92
5.4 Informations quantitatives	93
Exposition au risque de crédit	93
Provisions et dépréciations	96
Encours non dépréciés présentant des impayés	97
Encours restructurés	98
Expositions non performantes et renégociées	99
5.5 Informations quantitatives détaillées	102
Risques de crédit – informations générales	103
6. RISQUE DE CONTREPARTIE	137
6.1 Gestion du risque de contrepartie	138
Mesure du risque de contrepartie	138
Techniques de réduction du risque de contrepartie	138
6.2 Informations quantitatives	139
6.3 Informations quantitatives détaillées	140
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION	153
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables	154
Cadre réglementaire	154
Méthodes comptables	154
Terminologie	156
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE	157
7.3 Informations quantitatives	158
Répartition des encours et risques pondérés	158
Répartition par notation	159
7.4 Informations quantitatives détaillées	161
Portefeuille bancaire	161
Portefeuille de négociation	166
8. RISQUE DE MARCHÉ	169
8.1 Politique de risques de marché	170
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché	171
Suivi des risques	171
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché	173
Sensibilités	173
VaR	173
Stress tests	174
Vérification des prix indépendante	174
8.4 Informations quantitatives	175
VaR Groupe BPCE	175
Résultats des stress tests	176
Risques pondérés et exigences en fonds propres	177
8.5 Informations quantitatives détaillées	178
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche	178
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis	178
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE	183
9.1 Gouvernance et organisation	184
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité	185
Objectifs et politique	185
Gestion opérationnelle	185
Politique en matière d’atténuation du risque de liquidité	186
9.3 Informations quantitatives	187
Coefficient emplois/ressources	188
Stratégie et conditions de refinancement en 2019	189
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt	190
Objectifs et politique	190
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux	190
Informations quantitatives	190
9.5 Gestion du risque structurel de change	191
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change	191
Informations quantitatives	191
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité	192
Bilan cash du Groupe BPCE	192
10. RISQUES JURIDIQUES	197
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE	198
Commissions d’échange image chèque	198
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis	199
Affaire Madoff	199
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM	199
Dossier MMR	200
Union Mutualiste Retraite	200
Titrisation aux États-Unis	200
EDA Selcodis	200
Fondation MPS	201
Fonds à formule	201
Société Wallonne du Logement	201
SFF/Contango Trading SA	201
Lucchini Spa	201
Autorité de la Concurrence/Natixis Intertitres et Natixis	202
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Partners	202
BCE/Natixis Wealth Management Luxembourg	202
AMF/NAM Finance	202
AMF/NIM International	202
10.3 Situation de dépendance	203
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ	205
11.1 Conformité	207
Organisation	207
Mesure et surveillance du risque de non-conformité	207
Gouvernance et surveillance des produits	207
Protection de la clientèle	208
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)	208
Conformité assurance	209
11.2 Sécurité financière	210
Organisation	210
11.3 Continuité d’activité	211
Organisation	211
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)	212
Organisation	212
12. RISQUES OPÉRATIONNELS	215
Organisation	216
Collecte des incidents et des pertes	217
Suivi des risques opérationnels	217
Procédure d’alerte pour les incidents	218
Mesure du risque opérationnel	218
Techniques de réduction du risque opérationnel	218
Risques assurances	219
Natixis Assurances	219
Coface	220
CEGC	221
13. RISQUE CLIMATIQUE	223
Faits marquants et orientations stratégiques	225
14. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	227
15. ANNEXES	229
15.1 Index des tableaux du rapport Pilier III	230
15.2 Table de concordance du rapport Pilier III	232
15.3 Table de concordance de l’EDTF	233
15.4 Glossaire	234

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