Société des bains de mer - Document de référence 2018

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Sommaire2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS5
1.1 Présentation générale6
1.2 Chiffres clés7
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices7
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires consolidé par secteur8
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux9
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier10
1.2.5 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif11
1.3 Histoire12
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie12
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.12
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.15
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité17
1.5.1 Présentation du secteur jeux17
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier21
1.5.3 Présentation du secteur locatif23
1.5.4 Autres activités24
1.6 Environnement réglementaire24
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos24
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration26
1.6.3 Protection des données personnelles27
1.6.4 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco28
1.6.5 Contexte réglementaire de la filiale Betclic Everest Group (BEG)28
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.30
1.8 Domaine immobilier31
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE35
2.1 Facteurs de risques36
2.1.1 Risques relatifs aux secteurs d’activité du Groupe S.B.M.36
2.1.2 Risques spécifiques aux activités du Groupe S.B.M.37
2.1.3 Risques relatifs à Betclic Everest Group (BEG)40
2.1.4 Risques relatifs au Groupe S.B.M.42
2.1.5 Risques de marché42
2.2 Assurance et couverture des risques43
2.2.1 Programme d’assurance dommages / pertes d’exploitation44
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile44
2.2.3 Programme d’assurance travaux44
2.2.4 Programme d’assurance automobile44
2.3 Contrôle interne et gestion des risques44
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE49
3.1 Présentation de la gouvernance50
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration50
3.1.2 Composition de la Direction Générale53
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration54
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration55
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction56
3.2 Rémunérations et avantages56
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction56
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux58
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions58
3.3 Autres informations58
3.3.1 Conventions réglementées58
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes59
3.3.3 Prêts et garanties59
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ61
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice62
Comparaison des résultats du Groupe S.B.M. pour les exercices clos les 31 mars 2017 et 31 mars 201862
Introduction62
Rappel des principaux secteurs d’activité composant le Groupe S.B.M.62
Facteurs ayant une influence significative sur les résultats du Groupe S.B.M.63
4.1.1 Faits marquants de l’activité64
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2018/201965
4.1.3 Résultats consolidés 2018/2019 et autres agrégats financiers70
4.1.4 Investissements73
4.1.5 Trésorerie et structure financière76
4.2 Événements postérieurs à la clôture80
4.3 Tendances et objectifs80
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer81
4.5 Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M.82
5. ÉTATS FINANCIERS85
5.1 Comptes consolidés87
Bilan consolidé au 31 mars 201987
Compte de résultat consolidé88
État du résultat global88
Tableau consolidé des flux de trésorerie89
Variation des capitaux propres90
Notes annexes aux comptes consolidés91
5.2 Comptes sociaux124
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES128
Tableau des flux de trésorerie131
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices132
Notes annexes aux comptes annuels133
5.3 Vérification des informations financières annuelles148
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés149
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels établis selon les règles et principes comptables français152
5.4 Date des dernières informations financières155
6. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE157
6.1 Présentation de la stratégie extra-financière158
6.1.1 Gouvernance158
6.1.2 Engagements du Groupe S.B.M.158
6.2 Modèle économique159
6.3 Principaux risques extra-financiers159
6.4 Impact environnemental de l’activité du Groupe S.B.M.160
6.4.1 Informations environnementales160
6.4.2 Politique générale en matière de développement durable160
6.4.3 Informations quantitatives et autres informations161
6.5 Domaine sociétal168
6.5.1 Impact territorial, économique et social de l’activité du Groupe S.B.M.168
6.5.2 Relations entretenues avec les personnes ou les organisations intéressées par l’activité du Groupe S.B.M.168
6.5.3 La sous-traitance et les fournisseurs169
6.5.4 La loyauté des pratiques169
6.6 Salariés170
6.6.1 Informations sociales170
6.6.2 Participation des salariés – actionnariat des salariés183
6.6.3 Note méthodologique sur les informations sociales du Groupe S.B.M. pour l’exercice 2018/2019183
6.7 Rapport de l’Auditeur Contractuel sur les informations extra-financières figurant dans le Document de Référence187
Responsabilité de la société187
Indépendance et contrôle qualité187
Responsabilité de l’auditeur contractuel187
Nature et étendue des travaux188
Moyens et ressources189
Conclusion189
Commentaire189
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL191
7.1 Actionnariat192
7.1.1 Répartition du capital et droits de vote192
7.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière193
7.1.3 Dividendes193
7.2 Informations sur le capital social193
7.2.1 Capital social au 31 mars 2019193
7.2.2 Capital autorisé mais non émis193
7.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres193
7.2.4 Titres non représentatifs du capital194
7.2.5 Autres titres donnant accès au capital194
7.2.6 Évolution du capital de la Société194
7.3 Principales dispositions légales et statutaires195
7.3.1 Dénomination sociale195
7.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie195
7.3.3 Forme juridique195
7.3.4 Législation applicable195
7.3.5 Constitution et durée195
7.3.6 Exercice social195
7.3.7 Actes constitutifs et statuts195
7.4 Contrats importants198
7.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco198
7.4.2 Autre contrat200
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES203
8.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux204
8.1.1 Responsables du contrôle des comptes204
8.1.2 Honoraires versés à l’Auditeur Contractuel et aux Commissaires aux Comptes205
8.2 Documents accessibles au public206
8.3 Personnes responsables206
8.3.1 Responsable du Document de Référence et du rapport financier annuel206
8.3.2 Attestation du responsable du Document de Référence et du rapport financier annuel206
8.3.3 Responsable de l’information financière206
8.4 Tables de concordance207
8.4.1 Table de concordance du Document de Référence reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen CE 809/2004207
8.4.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel209

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