Société des bains de mer - Document de référence 2018

Informations complémentaires

Tables de concordance

N°

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen CE 809/2004

Chapitre

21.2.

Actes constitutifs et statuts

7.3.7

21.2.1. 21.2.2. 21.2.3. 21.2.4. 21.2.5. 21.2.6. 21.2.7. 21.2.8.

Objet social de l’émetteur et emplacement de l’énonciation dans l’acte constitutif et les statuts Disposition concernant les membres de ses organes d’administration, de direction ou de surveillance

7.3.7.1 7.3.7.4 7.3.7.2 7.3.7.7 7.3.7.3

Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existante

Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires

Conditions régissant la manière dont les Assemblées Générales sont convoquées

Disposition qui pourrait avoir comme effet de retarder, différer ou empêcher un changement de son contrôle

Disposition fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée Conditions, règlement ou charte régissant les modifications du capital

7.3.7.6 7.3.7.7

22. 23. 24. 25.

Contrats importants

7.4

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

Néant

Documents accessibles au public Informations sur les participations

8.2

1.7 et 5.1

8.4.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel

Chapitre du Document de Référence

Informations requises pour le rapport financier annuel

Attestation du responsable du document Rapport de gestion Analyse des résultats, de la situation financière

8.3.2

4

Analyse des risques

2.1

Informations relatives aux rachats d’actions (art. L. 225-211, al. 2 du code de commerce)

7.2.3

Procédures de contrôle interne

2.3

Déclaration de Performance Extra-Financière

6

États financiers Comptes consolidés

8

5.1 5.2 5.3 5.3 5.3

Comptes sociaux (normes comptables françaises et monégasques)

Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels

Rapport général des Commissaires aux Comptes

207

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018/2019

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO