Société des bains de mer - Document de référence 2018

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Informations complémentaires

Tables de concordance

N°

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen CE 809/2004

Chapitre

11. 12.

Recherche et développement, brevets et licences

1.4.1

Informations sur les tendances

4.3 4.3 4.3

12.1. 12.2.

Principales tendances depuis la fin du dernier exercice

Tendance connue ou événement susceptible d’influer sur les perspectives de l’émetteur

13. 14.

Prévisions ou estimations du bénéfice

Néant

Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

14.1. 14.2.

Organes d’administration

3.1

Conflits d’intérêts

3.1. et 5.1

15.

Rémunération et avantages

3.2

15.1.

Rémunération et avantages en nature

3.2.1

15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement de pensions, de retraite ou d’autres avantages

3.2.2

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

3.1

16.1. 16.2. 16.3. 16.4. 17.1. 17.2. 17.3. 18.1. 18.2. 18.3. 18.4. 20.1. 20.2. 20.3. 20.4. 20.5. 20.6. 20.7. 20.8. 20.9. 17. 18. 19. 20.

Date d’expiration des mandats actuels

3.1.1

Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance

3.1.5.2 3.1.3.4

Comité d’Audit et Comité des Rémunérations

Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France

3.1.3

Salariés

6.6 6.6

Nombre de salariés

Participation et stock-options

6.6.2 6.6.2 7.1.1 7.1.1 7.1.1 7.1.1

Participation des salariés dans le capital de l’émetteur

Principaux actionnaires

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital

Existence de droits de vote différents

Contrôle de l’émetteur

Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

7.3.7.5

Opérations avec des apparentés

3.3

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

5 5

Informations financières historiques Informations financières pro-forma

N/A

États financiers

5.1 et 5.2

Vérifications des informations financières historiques annuelles

5.3 5.4 N/A

Date des dernières informations financières Informations financières intermédiaires et autres

Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

7.1.3

2.1.4.2

Changement significatif de la situation financière ou commerciale

4.2

21.

Informations complémentaires

21.1.

Capital social

7.2

21.1.1. 21.1.2. 21.1.3. 21.1.4.

Montant du capital souscrit

7.2.1 7.2.4 7.2.3 7.2.5

Actions non représentatives du capital

Actions détenues par l’émetteur lui-même, en son nom ou par ses filiales

Montant des valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription

21.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option

21.1.6. 21.1.7.

N/A

Historique du capital social

7.2.6

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018/2019

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO