PERNOD RICARD - Document d'enregistrement universel 2019-2020

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Pernod Ricard en bref	4
1. Extraits du Rapport annuel intégré	7
Message du Président-Directeur Général	8
Notre histoire	10
Notre organisation décentralisée	12
Notre Mindset, notre raison d’être	14
Notre portefeuille de marques	16
Notre stratégie Transform & Accelerate	18
Notre feuille de route RSE	20
Nos avancées	22
Notre Conseil d’Administration	24
Notre Bureau Exécutif et notre Comité Exécutif	26
Notre modèle de création de valeur	28
Nos chiffres clés financiers	30
Nos chiffres clés extra-financiers	31
2. Gouvernement d’entreprise	33
Rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise	34
2.1 Composition du Conseil d’Administration au 30 juin 2020	34
2.2 Synthèse de la composition du Conseil d’Administration et de ses Comités	35
2.3 Fonctions exercées par les Administrateurs	36
2.4 Structure de gouvernance	45
2.5 Composition du Conseil d’Administration	46
2.6 Organisation et fonctionnement du Conseil d’Administration	52
2.7 Organisation et fonctionnement des Comités	55
2.8 Politique de rémunération	58
2.9 Autorisations et délégations financières	79
2.10 Programme de rachat d’actions	81
2.11 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	83
2.12 L’Assemblée Générale et les modalités relatives à la participation des actionnaires	84
2.13 Les structures de Direction	85
3. Sustainability & Responsibility	87
3.1 Pernod Ricard préserve pour partager	88
3.1.1 Une stratégie axée sur une vision : « Créateurs de convivialité »	88
3.1.2 Une structure de gouvernance solide	89
3.2 Principaux risques et opportunités en matière de responsabilité sociétale et environnementale	90
3.2.1 Présentation de la méthodologie	90
3.2.2 Les huit risques et opportunités identifiés	90
3.3 Les quatre piliers de la feuille de route « préserver pour partager »	93
3.3.1 Préserver nos terroirs	93
3.3.2 Valoriser l’humain	96
3.3.3 Agir circulaire	103
3.3.4 Être Responsable	114
3.4 Éthique et conformité	116
3.4.1 Les pratiques éthiques du Groupe	116
3.4.2 Présentation et mise en oeuvre du devoir de vigilance	118
3.5 Tableau de concordance pour les objectifs de développement durable des Nations Unies (ODD)	121
3.6 Note méthodologique et vérification indépendante	122
3.6.1 Note méthodologique relative au reporting extra-financier	122
3.6.2 Rapport des Commissaires aux Comptes	125
4. Gestion des risques	129
4.1 Contrôle interne et gestion des risques	130
4.1.1 Définition du contrôle interne	130
4.1.2 Description de l’environnement du contrôle interne	130
4.2 Facteurs de risques	132
4.2.1 Impacts de la pandémie de Covid-19 sur les principaux facteurs de risques de Pernod Ricard et perspectives	133
4.2.2 Description des principaux facteurs de risques	134
4.3 Assurance et couverture des risques	150
4.3.1 Assurances souscrites	150
4.3.2 Couvertures	150
4.3.3 Moyens prévus par le Groupe pour assurer la gestion des conséquences d’un sinistre, notamment en cas d’accident industriel	151
4.4 Risques et litiges : méthode de provisionnement	151
4.5 Information financière et comptable	151
4.5.1 Préparation des comptes consolidés du Groupe	151
4.5.2 Préparation des comptes sociaux de Pernod Ricard	151
5. Rapport de gestion	153
5.1 Chiffres clés des comptes consolidés au 30 juin 2020	154
5.1.1 Compte de résultat	154
5.1.2 Bilan	154
5.1.3 Endettement financier net	155
5.1.4 Flux de trésorerie	155
5.2 Analyse de l’activité et du résultat	155
5.2.1 Présentation des résultats	156
5.2.2 Croissance interne du chiffre d’affaires des Marques Stratégiques Internationales	157
5.2.3 Contribution après frais publi-promotionnels	158
5.2.4 Résultat opérationnel courant	158
5.2.5 Résultat financier courant	158
5.2.6 Résultat net courant part du Groupe	158
5.2.7 Résultat net part du Groupe	158
5.3 Endettement net	159
5.4 Perspectives	159
5.5 Définitions et rapprochement des indicateurs alternatifs de performance avec les indicateurs IFRS	160
5.5.1 Croissance interne	160
5.5.2 Free cash flow	160
5.5.3 Indicateurs « courants »	160
5.5.4 Dette nette	160
5.5.5 EBITDA	160
5.6 Contrats importants	160
5.6.1 Contrats importants hors financement	160
5.6.2 Contrats de financement	161
6. Comptes consolidés annuels	165
6.1 Compte de résultat consolidé annuel	166
6.2 État du résultat global consolidé	167
6.3 Bilan consolidé annuel	168
6.4 Variation des capitaux propres consolidés annuels	170
6.5 Tableau des flux de trésorerie consolidé annuel	171
6.6 Annexe aux comptes consolidés annuels	172
6.7 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés	220
7. Comptes sociaux de Pernod Ricard SA	225
7.1 Compte de résultat de Pernod Ricard SA	226
Pour les exercices clos aux 30 juin 2019 et 30 juin 2020	226
7.2 Bilan de Pernod Ricard SA	227
Pour les exercices clos aux 30 juin 2019 et 30 juin 2020	227
7.3 Tableau de financement de Pernod Ricard SA	229
Pour les exercices clos aux 30 juin 2019 et 30 juin 2020	229
7.4 Analyse du résultat et bilan de Pernod Ricard SA	230
7.4.1 Relations Société Mère-filiales	230
7.4.2 Résultat et bilan au 30 juin 2020	230
7.5 Annexe aux comptes sociaux de Pernod Ricard SA	232
7.6 Autres éléments relatifs aux états financiers	244
7.7 Résultats financiers au cours des cinq derniers exercices	246
7.8 Rappel des dividendes distribués au cours des cinq derniers exercices	246
7.9 Inventaire des valeurs mobilières	247
7.10 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels	248
7.11 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés	251
8. Assemblée Générale Mixte	253
8.1 Ordre du jour de l’Assemblée Générale Mixte du 27 novembre 2020	254
8.1.1 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire	254
8.1.2 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire	254
8.1.3 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire	254
8.2 Présentation des résolutions de l’Assemblée Générale Mixte du 27 novembre 2020	255
8.2.1 Résolution relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire	255
8.2.2 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire	255
8.2.3 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire	257
8.3 Projets de résolutions de l’Assemblée Générale Mixte du 27 novembre 2020	259
8.3.1 Résolution relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire	259
8.3.2 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire	259
8.3.3 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire	263
8.4 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, réservée aux adhérents de plans d’épargne d’entreprise	267
8.5 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription	268
9. Informations sur la société et le capital	269
9.1 Informations concernant Pernod Ricard	270
9.1.1 Dénomination sociale et nom commercial	270
9.1.2 Siège social et site Internet	270
9.1.3 Forme juridique	270
9.1.4 Droit applicable	270
9.1.5 Date de constitution et durée	270
9.1.6 Objet social	270
9.1.7 Numéro RCS, code NAF et LEI	270
9.1.8 Exercice social	271
9.1.9 Droit à dividendes – Droit de participation aux bénéfices de l’émetteur	271
9.1.10 Modification du capital et des droits attachés aux actions	271
9.1.11 Les Commissaires aux Comptes	271
9.2 Informations concernant le capital	272
9.2.1 Montant du capital souscrit au 30 juin 2020	272
9.2.2 Actions non représentatives du capital	272
9.2.3 Capital potentiel	272
9.2.4 Évolution du capital social au cours des cinq dernières années	273
9.2.5 Évolution des droits de vote au cours des cinq dernières années	273
9.2.6 Répartition du capital social et des droits de vote au 30 juin 2020	274
9.2.7 Marché des titres Pernod Ricard	277
9.2.8 Autres informations légales	277
10. Informations complémentaires du document d’enregistrement universel	279
10.1 Personnes responsables	280
10.1.1 Noms et fonctions	280
10.1.2 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier	280
10.2 Documents accessibles au public	280
10.3 Tables de concordance	281
10.3.1 Document d’enregistrement universel	281
10.3.2 Rapport de gestion	283
10.3.3 Rapport sur le gouvernement d’entreprise	284
10.3.4 Rapport financier annuel	284
10.3.5 Rapports de gestion, comptes sociaux de la Société, comptes consolidés du Groupe et rapports des Commissaires aux Comptes sur les exercices clos les 30 juin 2019 et 30 juin 2018	284

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