Société des bains de mer MONTE-CARLO // Document d'enregistrement universel 2021-22
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1. PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS
3
1.1 Présentation générale
4
1.2 Chiffres clés
5
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices
5
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires consolidé par secteur
6
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux
7
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier
8
1.2.5 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif
9
1.3 Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M.
10
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie
10
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.
10
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.
13
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité
15
1.5.1 Présentation du secteur jeux
15
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier
19
1.5.3 Présentation du secteur locatif
22
1.5.4 Autres activités
23
1.6 Environnement réglementaire
23
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos
23
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration
25
1.6.3 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco
25
1.6.4 Contexte réglementaire lié à la filiale Betclic Everest Group (BEG)
26
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.
27
1.8 Domaine immobilier
28
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE
31
2.1 Facteurs de risques
32
2.1.1 Risques liés à l’activité
33
2.1.2 Risques environnementaux
35
2.1.3 Risques juridiques
36
2.1.4 Risques financiers et de marché
37
2.2 Assurance et couverture des risques
39
2.2.1 Programme d’assurance dommages/pertes d’exploitation
40
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile
40
2.2.3 Programme d’assurance travaux
40
2.2.4 Programme d’assurance automobile
40
2.3 Contrôle interne et gestion des risques
40
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
45
3.1 Présentation de la gouvernance
46
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration
46
3.1.2 Composition de la Direction Générale
50
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration
51
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration
53
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction
53
3.2 Rémunérations et avantages
54
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction
54
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux
56
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions
56
3.3 Autres informations
56
3.3.1 Conventions réglementées
56
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes
57
3.3.3 Prêts et garanties
57
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ
59
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice
60
Rappel des comparaisons des résultats du Groupe S.B.M. pour les exercices clos les 31 mars 2020 et 31 mars 2021
60
Introduction à l’analyse des résultats de l’exercice 2021/2022
60
Rappel des principaux secteurs d’activité composant le Groupe S.B.M.
61
Facteurs ayant une influence significative sur les résultats du Groupe S.B.M.
61
4.1.1 Faits marquants de l’activité
62
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2021/2022
63
4.1.3 Résultats consolidés 2021/2022 et autres agrégats financiers
68
4.1.4 Investissements
72
4.1.5 Trésorerie et structure financière
75
4.2 Événements postérieurs à la clôture
80
4.3 Tendances et objectifs
81
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer
82
4.5 Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M.
83
5. ÉTATS FINANCIERS
87
5.1 Comptes consolidés
89
Bilan consolidé au 31 mars 2022
89
Compte de résultat consolidé
90
État du résultat global
90
Tableau consolidé des flux de trésorerie
91
Variation des capitaux propres
92
Notes annexes aux comptes consolidés
93
5.2 Comptes sociaux
126
COMPTES SOCIAUX NORMES MONÉGASQUES
126
Bilan au 31 mars 2022
126
Compte de pertes et profits
128
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES
130
Bilan au 31 mars 2022
130
Compte de résultat
132
Tableau des flux de trésorerie
133
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices
134
Notes annexes aux comptes annuels
135
5.3 Vérification des informations financières annuelles
152
Rapport général des Commissaires aux Comptes
152
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
153
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels établis selon les règles et principes comptables français
156
6. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
161
6.1 Introduction
162
6.1.1 Présentation de la stratégie extra-financière
162
6.1.2 Modèle économique
162
6.2 Principaux risques extra-financiers
163
6.2.1 Processus d’identification des risques
163
6.2.2 Principaux risques en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale
164
6.3 Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats
166
6.3.1 Politiques environnementales
166
6.3.2 Politiques en matière sociétale et culturelle
180
6.3.3 Politiques des ressources humaines
181
6.4 Rapport de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel
198
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL
203
7.1 Actionnariat
204
7.1.1 Répartition du capital et droits de vote
204
7.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière
205
7.1.3 Dividendes
205
7.2 Informations sur le capital social
205
7.2.1 Capital social au 31 mars 2022
205
7.2.2 Capital autorisé mais non émis
205
7.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres
206
7.2.4 Titres non représentatifs du capital
206
7.2.5 Autres titres donnant accès au capital
206
7.2.6 Évolution du capital de la Société
206
7.3 Principales dispositions légales et statutaires
207
7.3.1 Dénomination sociale
207
7.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique
207
7.3.3 Forme juridique
207
7.3.4 Législation applicable
207
7.3.5 Constitution et durée
207
7.3.6 Exercice social
207
7.3.7 Actes constitutifs et statuts
207
7.4 Contrats importants
210
7.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco
210
7.4.2 Autre contrat
211
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
215
8.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux
216
8.1.1 Responsables du contrôle des comptes
216
8.1.2 Honoraires versés à l’Auditeur Contractuel et aux Commissaires aux Comptes
217
8.2 Procédures judiciaires et arbitrages
218
8.3 Documents accessibles au public
218
8.4 Personnes responsables
219
8.4.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel
219
8.4.2 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel
219
8.4.3 Responsable de l’information financière
219
8.5 Tables de concordance
220
8.5.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/1129
220
8.5.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel
222
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