Sopra Steria - Document d'enregistrement universel 2019

Sommaire2
Présentation intégrée de Sopra Steria3
Message du Président4
Chiffres clés 20195
L’histoire et le projet d’entreprise6
Notre mission et nos valeurs7
Responsabilité d'entreprise8
Gouvernance9
Modèle d’affaires et …10
… Chaîne de création de valeur11
Répartition de l'activité et des effectifs12
Stratégie & Ambitions13
Gestion des risques14
Performance financière15
Dialogue avec les investisseurs16
Contacts17
1. Description de l’activité et de la stratégie19
1. Carte d’identité de Sopra Steria Group20
2. Histoire de Sopra Steria Group20
3. Situation générale du secteur des ESN21
3.1. Les principaux marchés – l’environnement concurrentiel du secteur des ESN21
4. Activités de Sopra Steria22
4.1. Un des acteurs majeurs de la transformation digitale en Europe22
4.2. L’expertise métier au coeur de notre stratégie25
4.3. Recherche et Développement dans l’Édition de solutions27
5. Stratégie et objectifs28
5.1. Un positionnement fort et original en Europe28
5.2. Des objectifs et des domaines d’actions prioritaires confirmés28
5.3. Objectifs stratégiques à moyen terme30
6. Résultats annuels 201930
6.1 Commentaires sur les performances 201930
6.2 Commentaires sur la formation du résultat net – part du Groupe et de la situation nette de l’exercice 201931
6.3 Dividende proposé au titre de l’exercice 201931
6.4 Effectifs31
6.5 Empreinte sociale et environnementale32
7. Faits marquants et évolutions récentes32
7.1 Faits marquants de l’année32
7.2. Évolutions récentes32
8. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 201933
9. Organisation du Groupe34
9.1. Structure permanente34
9.2. Structures non permanentes : affaires et projets35
2. Facteurs de risque et contrôle interne37
1. Facteurs de risque38
1.1. Cartographie des risques et méthodologie38
1.2. Présentation synthétique des facteurs de risque39
1.3. Présentation détaillée des facteurs de risque40
2. Assurances47
3. Contrôle interne et gestion des risques47
3.1. Objectifs et référentiel du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques47
3.2. Périmètre48
3.3. Composantes du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques48
3.4. Acteurs du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques49
3.5. Évaluation et démarche de progrès51
4. Procédures relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière52
4.1. Pilotage de l’organisation comptable et financière52
4.2. Élaboration de l’information comptable et financière publiée53
3. Gouvernement d’entreprise55
1. Organisation et fonctionnement de la gouvernance56
1.1. Dirigeants mandataires sociaux56
1.2. Conseil d’administration57
1.3. Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration78
2. Politique de rémunération85
2.1. Principes généraux85
2.2. Dirigeants mandataires sociaux86
2.3. Conseil d’administration89
3. Mise en oeuvre de la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au cours des cinq derniers exercices. Ratio d’équité90
3.1. Président du Conseil d’administration90
3.2. Directeur général91
4. Présentation standardisée des rémunérations des mandataires sociaux92
5. Écarts par rapport aux recommandations du Code Afep-Medef100
4. Responsabilité d’entreprise101
1. Sopra Steria, un groupe engagé et responsable pour une contribution durable, humaine et éclairée103
1.1. Présentation de la stratégie et de la gouvernance Responsabilité d’Entreprise du Groupe103
1.2. Des reconnaissances majeures107
1.3. Présentation du périmètre de reporting107
2. Responsabilité sociale : un collectif responsable et engagé109
2.1. Enjeux de la Responsabilité Sociale109
2.2. Autres informations sociales114
3. Responsabilité sociétale : associer l’ensemble de nos parties prenantes pour construire un avenir positif116
3.1. Dialogue avec les parties prenantes116
3.2. Innovation et partenariats stratégiques117
3.3. Numérique responsable118
3.4. Achats responsables119
3.5. Solidarité et mécénats120
3.6. Impact territorial121
4. Responsabilité environnementale : innover en faveur du climat et protéger l'environnement tout au long de notre chaîne de valeur122
4.1. Des engagements majeurs définis auprès d'organisations mondiales de référence122
4.2. Des enjeux environnementaux porteurs d’opportunités pour le Groupe123
4.3. Un Groupe reconnu pour son engagement et son action en faveur de l’environnement123
4.4. Objectifs et principales réalisations124
4.5. Le changement climatique, un enjeu anticipé et maîtrisé129
5. Éthique et Conformité130
5.1. Gouvernance et Organisation130
5.2. Politiques et procédures130
5.3. Dispositif de prévention et de lutte contre la corruption131
5.4. Réglementation fiscale et transparence132
5.5. Protection des données132
5.6. Devoir de vigilance et plan de vigilance132
6. Table de concordance ODD/GRI/TCFD-CDSB134
7. Annexe : indicateurs sociaux et environnementaux137
7.1. Synthèse des indicateurs Sociaux137
7.2. Synthèse des indicateurs environnementaux144
8. Rapport de l'organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion149
5. Comptes consolidés 2019153
État du résultat net consolidé154
État du résultat global consolidé155
État de la situation financière consolidée156
État des variations des capitaux propres consolidés157
Tableau des flux de trésorerie consolidés158
Notes aux états financiers consolidés159
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés220
6. Comptes annuels 2019 de la société mère225
Compte de résultat226
Bilan227
Tableau de flux de trésorerie228
1. Description de la Société229
2. Faits majeurs229
3. Principes comptables229
4. Notes relatives au compte de résultat230
4.1. Produits d’exploitation230
4.2. Charges et avantages au personnel231
4.3. Résultat financier232
4.4. Résultat exceptionnel233
4.5. Impôts sur les bénéfices233
5. Notes relatives au bilan235
5.1. Actif immobilisé235
5.2. Autres éléments d’actif239
5.3. Capitaux propres241
5.4. Provisions pour risques et charges242
5.5. Autres éléments de passif243
5.6. Échéances des créances et dettes à la clôture de l’exercice248
6. Autres informations249
6.1. Informations concernant le crédit-bail249
6.2. Engagements hors bilan249
6.3. Faits exceptionnels et litiges250
6.4. Évènements postérieurs à la clôture de l’exercice250
6.5. Tableau des cinq derniers exercices251
6.6. Échéancier des dettes fournisseurs et des créances clients251
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels253
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées257
7. Capital et actionnariat259
1. Informations générales260
2. Répartition du capital261
3. Participation des salariés au capital262
4. Droits de vote262
5. Franchissements de seuils262
6. Pactes d’actionnaires263
6.1. Pacte Sopra GMT, familles Pasquier et Odin, management263
6.2. Pacte Sopra GMT, Soderi : échu le 12 août 2019263
7. Contrôle264
7.1. Répartition des droits de vote264
7.2. Composition du Conseil d’administration de Sopra Steria Group264
7.3. Mesures contribuant à encadrer le contrôle exercé par Sopra GMT264
8. Programme de rachat d’actions264
8.1. Mise en oeuvre du programme de rachat d’actions en 2019264
8.2. Descriptif du programme de rachat d’actions 2020265
9. Évolution du capital266
10. Titres donnant accès au capital – dilution potentielle266
11. Informations relatives aux opérations sur titres des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier267
12. Autorisations d’émissions données au Conseil d’administration par les Assemblées générales mixtes du 12 juin 2018 et du 12 juin 2019267
12.1. Émission avec droit préférentiel de souscription267
12.2. Émission sans droit préférentiel de souscription268
12.3. Autorisations d’émissions en faveur des salariés et des mandataires sociaux sans droit préférentiel de souscription268
13. Informations prescrites par la Loi n° 2006-387 du 31 mars 2006 relative aux offres publiques d’acquisition269
14. Cours et volumes mensuels de l’action sur Euronext Paris270
15. Évolution du cours de l’action270
16. Dividende par action271
8. Informations complémentaires273
1. Informations relevant d’obligations spécifiques − autres risques274
1.1. Risques environnementaux274
1.2. Risques financiers274
1.3 Risques juridiques et fiscaux277
2. Actes constitutifs et statuts278
2.1. Conseil d’administration278
2.2. Direction générale281
2.3. Assemblées générales282
3. Responsable du document d'enregistrement universel et informations sur le contrôle des comptes284
3.1. Personne responsable du document d'enregistrement universel284
3.2. Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes284
4. Calendrier indicatif de publication des résultats284
5. Liste des informations réglementées publiées en 2019285
6. Documents accessibles au public286
9. Assemblée Générale287
1. Ordre du jour288
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire288
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire288
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire289
2. Présentation des résolutions289
2.1. Assemblée générale ordinaire289
2.2. Assemblée générale extraordinaire291
2.3. Assemblée générale ordinaire304
3. Texte des projets de résolutions307
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire307
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire310
Relevant de la compétencede l’Assemblée générale ordinaire320
4. Rapports spéciaux du Conseil d’administration321
Attestation du responsable du document d’enregistrement universel323
Index324
Glossaire327
Table des concordances329

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