Eurazeo / Document d'enregistrement universel 2019
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Sommaire
2
01. Présentation du Groupe et de ses activités
4
Profil
6
En bref
8
Message de Michel David-Weill, Président du Conseil de Surveillance
10
Tendances
12
Interview de Virginie Morgon, Présidente du Directoire
14
Organisation
18
L’équipe dirigeante
20
Le Conseil de Surveillance
22
Responsabilité
24
Le modèle d’affaires
26
02. Activité de l’exercice et perspectives
28
2.1 Activité de l’exercice et perspectives
30
2.1.1 FAITS MARQUANTS
30
2.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT PAR ACTIVITÉ
32
2.1.3 ACTIVITÉ DES PÔLES
36
2.1.4 UNE STRUCTURE FINANCIÈRE ENCORE RENFORCÉE
40
2.1.5 ACTIONNAIRES : FIDÉLITÉ ET STABILITÉ AU COEUR DE NOTRE MODÈLE
41
2.2 Création de valeur
44
ACTIFS SOUS GESTION ET ACTIF NET
44
2.3 Événements postérieurs à la clôture
46
2.4 Perspectives
46
03. Responsabilité sociétale d’Eurazeo
48
3.1 Stratégie RSE
50
3.1.1 2014–2019 : BILAN DE 5 ANNÉES DE RESPONSABILITÉ
50
3.1.2 2020-2030 : NOUVELLE AMBITION
63
3.2 Déclaration de Performance Extra-Financière
64
3.2.1 TABLEAU DE SYNTHÈSEDES RISQUES ET OPPORTUNITÉS
64
3.2.2 CONSÉQUENCES SOCIALES
65
3.2.3 CONSÉQUENCES ENVIRONNEMENTALES
76
3.2.4 ÉTHIQUE
87
3.2.5 RESPECT DES DROITS DE L’HOMME
89
3.3 Tableaux des indicateurs
91
3.3.1 STRATÉGIE RSE 2014-2019 : RÉSULTATS DÉTAILLÉS
91
3.3.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
93
3.4 Notes méthodologiques
96
3.4.1 SYNTHÈSE DES PÉRIMÈTRES
96
3.4.2 STRATÉGIE 2014-2019
96
3.4.3 IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
96
3.4.5 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
97
3.5 Rapports des Commissaires aux comptes
100
3.5.1 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION DU GROUPE
100
3.5.2 RAPPORT D’ASSURANCE RAISONNABLE DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR UNE SÉLECTION D’INFORMATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES PUBLIÉES DANS LE RAPPORT DE GESTION
104
3.6 Plan de vigilance
105
3.6.1 INTRODUCTION
105
3.6.2 PRINCIPES FONDAMENTAUX ET RÉFÉRENTIELS
105
3.6.3 CARTOGRAPHIE, IDENTIFICATION, ANALYSE ET HIÉRARCHISATION DES RISQUES
106
3.6.4 PROCÉDURES D’ÉVALUATION RÉGULIÈRE
106
3.6.5 ACTIONS ADAPTÉES D’ATTÉNUATION DES RISQUES OU DE PRÉVENTION DES ATTEINTES GRAVES
107
3.6.6 MÉCANISME D’ALERTE ET DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS
107
3.6.7 DISPOSITIF DE SUIVI DES MESURES
107
04. Gestion des risques
108
4.1 Les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne
111
4.1.1 LA PRISE EN COMPTE DES RISQUES DANS LES PROCESSUS CLÉS DE LA SOCIÉTÉ
111
4.1.2 LES ACTEURS DE L’ORGANISATION DANS LA GESTION DES RISQUES
112
4.1.3 UN ENVIRONNEMENT QUI VISE À FAVORISER DES COMPORTEMENTS INTÈGRES ET ÉTHIQUES
114
4.1.4 LE CONTRÔLE INTERNE RELATIF À L’ÉLABORATION ET AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION FINANCIÈRE
115
4.2 Facteurs de risques
116
4.2.1 RISQUES STRATÉGIQUES ET OPÉRATIONNELS LIÉS À L’ACTIVITÉ
117
4.2.2 RISQUES RÉPUTATIONNELS ET DE CONFORMITÉ
122
4.2.3 RISQUES FINANCIERS
125
4.3 Litiges
128
05. Gouvernance
130
5.1 Composition du Directoire
132
5.2 Mandats et fonctions exercés par le Directoire
134
5.3 Composition du Conseil de Surveillance
138
5.4 Mandats et fonctions exercés par le Conseil de Surveillance
145
5.5 Organisation et fonctionnement du Conseil de Surveillance
156
5.6 Activité des comités spécialisés
159
5.7 Chartes et règlement intérieur
165
5.8 Rémunération et avantages de toute nature des mandataires sociaux
171
5.9 Conventions réglementées
196
5.10 Procédure d’évaluation des conventions courantes
197
5.11 Tableau des délégations en cours de validité
198
5.12 Modalités de participation des actionnairesà l’Assemblée Générale
199
5.13 Participation des membres du Conseil de Surveillance et du Directoire dans le capital de la Société et opérations réalisées par ces membres sur les titres de la Société
200
5.14 Engagements au titre des programmes de co-investissement
202
5.15 Publication des informations mentionnées à l’article L. 225-37-5 du Code de commerce
203
06. États financiers
206
6.1 Comptes consolidés 31 décembre 2019
208
6.1.1 ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE CONSOLIDÉE
208
6.1.2 ÉTAT DU RÉSULTAT CONSOLIDÉ
210
6.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ
211
6.1.4 ÉTAT DE LA VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS
212
6.1.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS
214
6.1.6 NOTES ANNEXES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
216
6.1.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS
297
6.2 Comptes individuels
302
6.2.1 BILAN
302
6.2.2 ANNEXE AUX COMPTES INDIVIDUELS
305
6.2.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS
330
6.3 Autres éléments relatifs aux comptes individuels
333
6.3.1 Délais de règlement des fournisseurs et clients
333
6.3.2 Dépenses et charges visées à l'article 223 quater du CGI
333
6.4 Tableau des résultats au cours des 5 derniers exercices (article R. 225-102 du Code de commerce)
334
6.5 Méthodologie ANR
335
6.6 Attestation des commissaires aux comptes relative à l’Actif Net Réévalué d’Eurazeo au 31 décembre 2019
336
07. Capital et Actionnariat
338
7.1 Actionnariat du Groupe
340
7.1.1 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE
340
7.1.2 PACTES D’ACTIONNAIRES
344
7.2 Opérations afférentes aux titres de la Société
346
7.2.1 PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS 2019
346
7.2.2 DESCRIPTION DU PROGRAMME DE RACHAT 2020 SOUMIS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DU 30 AVRIL 2020 EN APPLICATION DES ARTICLES 241-2 ET 241-3 DU RÈGLEMENT GÉNÉRALDE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS
347
7.3 Informations relatives au capital social
349
7.3.1 NOMBRE D’ACTIONS
349
7.3.2 TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL
349
7.3.3 ÉVOLUTION DU CAPITAL
349
7.3.4 INFORMATIONS RELATIVES À LA DILUTION POTENTIELLE
350
7.3.5 ACTIONS NON REPRÉSENTATIVES DU CAPITAL
350
7.3.6 NANTISSEMENTS
350
08. Assemblée Générale
352
8.1 Ordre du jour
354
RÉSOLUTIONS ORDINAIRES
354
RÉSOLUTIONS EXTRAORDINAIRES
354
RÉSOLUTION ORDINAIRE
354
8.2 Projet de résolutions soumis à l’Assemblée Générale
355
RÉSOLUTIONS ORDINAIRES
355
RÉSOLUTIONS EXTRAORDINAIRES
362
RÉSOLUTION ORDINAIRE
373
ANNEXE À L’EXPOSÉ DES MOTIFS
374
8.3 Rapport Spécial sur les options de souscription et d’achat d’actions (article L. 225-184 du Code de commerce)
387
8.4 Rapport Spécial sur les attributions gratuites d’actions établi en application de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce
394
8.4.1 PLAN D’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS AUX SALARIÉS – 2019
394
8.4.2 PLANS D’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS DE PERFORMANCE DANS LE CADRE DES PLANS D’ATTRIBUTION D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS 2019
394
8.4.3 ACQUISITION DES ACTIONS DE PERFORMANCE DANS ATTRIBUÉES DANS LE CADRE DU PLAN D’ATTRIBUTION D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS 2016
396
8.5 Observations du Conseil de Surveillancesur le rapport du Directoire
397
8.6 Rapport Spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
398
CONVENTIONS SOUMISES À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
398
CONVENTIONS DÉJÀ APPROUVÉES PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
399
8.7 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
404
09. Informations complémentaires
406
9.1 Informations sur la Société – Statuts
408
STATUTS
408
9.2 Environnement réglementaire
414
9.3 Opérations avec les apparentés
414
LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES SOUMISES À L’APPROBATION DU CONSEIL SONT DÉCRITES DANS LE RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET NE SONT DONC PAS REPRISES DANS CETTE SECTION
414
9.4 Déclaration du responsable du Document d’enregistrement universel
415
9.5 Responsable du contrôle des comptes
415
9.6 Informations financières historiques
416
ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS DES EXERCICES CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017 ET LE 31 DÉCEMBRE 2018
416
ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES SUR LES COMPTES INDIVIDUELS DES EXERCICES CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017 ET 31 DÉCEMBRE 2018
416
9.7 Tables de concordance du Document d’enregistrement universel
417
TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
417
TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL
419
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT DE GESTION DU DIRECTOIRE
420
TABLE DE CONCORDANCE DES DONNÉES SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
422
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