Société des bains de mer - Document d'enregistrement universel 2019-2020

SOMMAIRE2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M.ET DE SES ACTIVITÉS5
1.1 Présentation générale6
1.2 Chiffres clés7
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices7
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires consolidé par secteur8
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux9
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier10
1.2.5 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif11
1.3 Histoire12
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie12
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.12
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.15
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité17
1.5.1 Présentation du secteur jeux17
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier21
1.5.3 Présentation du secteur locatif24
1.5.4 Autres activités25
1.6 Environnement réglementaire25
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos25
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration27
1.6.3 Protection des données personnelles28
1.6.4 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco28
1.6.5 Contexte réglementaire de la filiale Betclic Everest Group (BEG)29
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.30
1.8 Domaine immobilier31
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE35
2.1 Facteurs de risques36
2.1.1 Risques liés aux activités du secteur jeux et du secteur hôtelier du Groupe S.B.M.36
2.1.2 Risques sanitaires37
2.1.3 Risques liés à la réglementation38
2.1.4 Risques liés à la dégradation de l’environnement économique, géopolitique ou climatique39
2.1.5 Autres risques40
2.1.6 Risques relatifs à Betclic Everest Group (BEG)41
2.2 Assurance et couverture des risques42
2.2.1 Programme d’assurance dommages/pertes d’exploitation43
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile43
2.2.3 Programme d’assurance travaux43
2.2.4 Programme d’assurance automobile43
2.3 Contrôle interne et gestion des risques43
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE49
3.1 Présentation de la gouvernance50
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration50
3.1.2 Composition de la Direction Générale53
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration54
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration55
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction55
3.2 Rémunérations et avantages56
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction56
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux58
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions58
3.3 Autres informations58
3.3.1 Conventions réglementées58
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes59
3.3.3 Prêts et garanties59
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ61
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice62
4.1.1 Faits marquants de l’activité63
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2019/202064
4.1.3 Résultats consolidés 2019/2020 et autres agrégats financiers70
4.1.4 Investissements74
4.1.5 Trésorerie et structure financière77
4.2 Événements postérieurs à la clôture82
4.2.1 Épidémie de Covid-1982
4.2.2 Restructuration du capital et de l’endettement de Betclic Everest Group (BEG) et de sa filiale Betclic Group82
4.3 Tendances et objectifs82
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer84
4.5 Résultats des principales fi liales du Groupe S.B.M.85
5. ÉTATS FINANCIERS89
5.1 Comptes consolidés91
Bilan consolidé au 31 mars 202091
Compte de résultat consolidé92
État du résultat global92
Tableau consolidé des flux de trésorerie93
Variation des capitaux propres94
Notes annexes aux comptes consolidés95
5.2 Comptes sociaux128
COMPTES SOCIAUX NORMES MONÉGASQUES128
Bilan au 31 mars 2020128
Compte de pertes et profits130
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES132
Bilan au 31 mars 2020132
Compte de résultat134
Tableau des flux de trésorerie135
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices136
Notes annexes aux comptes annuels137
5.3 Vérification des informations financières annuelles153
Rapport général des Commissaires aux Comptes153
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés154
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels établis selon les règles et principes comptables français157
6. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE161
6.1 Présentation de la stratégie extra-financière162
6.1.1 Gouvernance162
6.1.2 Engagements du Groupe S.B.M.162
6.2 Modèle économique163
6.3 Principaux risques extra-financiers163
6.4 Impact environnemental de l’activitéd u Groupe S.B.M.164
6.4.1 Informations environnementales164
6.4.2 Politique générale en matière de développement durable164
6.4.3 Maîtrise des risques environnementaux164
6.4.4 Générer un engagement collectifet s’engager au-delà du Groupe171
6.4.5 Certifications174
6.5 Domaine sociétal175
6.5.1 Impact territorial, économique et social de l’activité du Groupe S.B.M.175
6.5.2 Relations entretenues avec les personnes ou les organisations intéressées par l’activité du Groupe S.B.M.175
6.5.3 La loyauté des pratiques176
6.6 Salariés177
6.6.1 Informations sociales177
6.6.2 Participation des salariés – actionnariat des salariés190
6.6.3 Note méthodologique sur les informations sociales du Groupe S.B.M. pour l’exercice 2019/2020190
6.7 Rapport de l’Auditeur Contractuel sur les informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel194
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL199
7.1 Actionnariat200
7.1.1 Répartition du capital et droits de vote200
7.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière201
7.1.3 Dividendes201
7.2 Informations sur le capital social201
7.2.1 Capital social au 31 mars 2020201
7.2.2 Capital autorisé mais non émis201
7.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres201
7.2.4 Titres non représentatifs du capital202
7.2.5 Autres titres donnant accès au capital202
7.2.6 Évolution du capital de la Société202
7.3 Principales dispositions légales et statutaires203
7.3.1 Dénomination sociale203
7.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique203
7.3.3 Forme juridique203
7.3.4 Législation applicable203
7.3.5 Constitution et durée203
7.3.6 Exercice social203
7.3.7 Actes constitutifs et statuts203
7.4 Contrats importants206
7.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco206
7.4.2 Autre contrat207
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES211
8.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux212
8.1.1 Responsables du contrôle des comptes212
8.1.2 Honoraires versés à l’Auditeur Contractuel et aux Commissaires aux Comptes213
8.2 Documents accessibles au public214
8.3 Personnes responsables214
8.3.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel214
8.3.2 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel214
8.3.3 Responsable de l’information financière214
8.4 Tables de concordance215
8.4.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/1129215
8.4.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport fi nancier annuel217

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