Document d’enregistrement universel 2020-21

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1. PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS	3
1.1 Présentation générale	4
1.2 Chiffres clés	5
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices	5
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires consolidé par secteur	6
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux	7
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier	8
1.2.5 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif	9
1.3 Histoire	10
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie	10
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.	10
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.	13
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité	15
1.5.1 Présentation du secteur jeux	15
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier	19
1.5.3 Présentation du secteur locatif	22
1.5.4 Autres activités	23
1.6 Environnement réglementaire	23
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos	23
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration	25
1.6.3 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco	25
1.6.4 Contexte réglementaire lié à la filiale Betclic Everest Group (BEG)	26
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.	27
1.8 Domaine immobilier	28
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE	31
2.1 Facteurs de risques	32
2.1.1 Risques liés à l’activité	33
2.1.2 Risques environnementaux	35
2.1.3 Risques juridiques	36
2.1.4 Risques financiers et de marché	37
2.2 Assurance et couverture des risques	39
2.2.1 Programme d’assurance dommages/pertes d’exploitation	39
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile	39
2.2.3 Programme d’assurance travaux	39
2.2.4 Programme d’assurance automobile	40
2.3 Contrôle interne et gestion des risques	40
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	45
3.1 Présentation de la gouvernance	46
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration	46
3.1.2 Composition de la Direction Générale	50
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration	51
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration	52
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction	53
3.2 Rémunérations et avantages	53
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction	53
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux	56
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions	56
3.3 Autres informations	56
3.3.1 Conventions réglementées	56
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes	57
3.3.3 Prêts et garanties	57
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ	59
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice	60
Rappel des comparaisons des résultats du Groupe S.B.M. pour les exercices clos les 31 mars 2019 et 31 mars 2020	60
Introduction à l’analyse des résultats de l’exercice 2020/2021	60
Rappel des principaux secteurs d’activité composant le Groupe S.B.M.	61
Facteurs ayant une influence significative sur les résultats du Groupe S.B.M.	61
4.1.1 Faits marquants de l’activité	62
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2020/2021	63
4.1.3 Résultats consolidés 2020/2021 et autres agrégats financiers	68
4.1.4 Investissements	72
4.1.5 Trésorerie et structure financière	75
4.2 Événements postérieurs à la clôture	80
4.3 Tendances et objectifs	81
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer	82
4.5 Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M.	83
5. ÉTATS FINANCIERS	87
5.1 Comptes consolidés	89
Bilan consolidé au 31 mars 2021	89
Compte de résultat consolidé	90
État du résultat global	90
Tableau consolidé des flux de trésorerie	91
Variation des capitaux propres	92
Notes annexes aux comptes consolidés	93
5.2 Comptes sociaux	126
COMPTES SOCIAUX NORMES MONÉGASQUES	126
Bilan au 31 mars 2021	126
Compte de pertes et profits	128
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES	130
Bilan au 31 mars 2021	130
Compte de résultat	132
Tableau des flux de trésorerie	133
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices	134
Notes annexes aux comptes annuels	135
5.3 Vérification des informations financières annuelles	152
Rapport général des Commissaires aux Comptes	152
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés	153
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels établis selon les règles et principes comptables français	157
6. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	163
6.1 Introduction	164
6.1.1 Présentation de la stratégie extra-financière	164
6.1.2 Modèle économique	164
6.2 Principaux risques extra-financiers	165
6.2.1 Processus d’identification des risques	165
6.2.2 Principaux risques en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale	166
6.3 Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats	168
6.3.1 Politiques environnementales	168
6.3.2 Politiques en matière sociétale et culturelle	180
6.3.3 Politiques des ressources humaines	181
6.4 Rapport de l’Auditeur Contractuel sur les informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel	196
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL	201
7.1 Actionnariat	202
7.1.1 Répartition du capital et droits de vote	202
7.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière	203
7.1.3 Dividendes	203
7.2 Informations sur le capital social	203
7.2.1 Capital social au 31 mars 2021	203
7.2.2 Capital autorisé mais non émis	203
7.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres	204
7.2.4 Titres non représentatifs du capital	204
7.2.5 Autres titres donnant accès au capital	204
7.2.6 Évolution du capital de la Société	204
7.3 Principales dispositions légales et statutaires	205
7.3.1 Dénomination sociale	205
7.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique	205
7.3.3 Forme juridique	205
7.3.4 Législation applicable	205
7.3.5 Constitution et durée	205
7.3.6 Exercice social	205
7.3.7 Actes constitutifs et statuts	205
7.4 Contrats importants	208
7.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco	208
7.4.2 Autre contrat	209
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	213
8.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux	214
8.1.1 Responsables du contrôle des comptes	214
8.1.2 Honoraires versés à l’Auditeur Contractuel et aux Commissaires aux Comptes	215
8.2 Procédures judiciaires et arbitrages	216
8.3 Documents accessibles au public	216
8.4 Personnes responsables	217
8.4.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	217
8.4.2 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	217
8.4.3 Responsable de l’information financière	217
8.5 Tables de concordance	218
8.5.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/1129	218
8.5.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel	220

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