Document d'enregistrement universel 2022-23

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1. PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS	3
1.1 Présentation générale	4
1.2 Chiffres clés	5
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices	5
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires consolidé par secteur	6
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux	7
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier	8
1.2.5 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif	9
1.3 Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M.	10
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie	11
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.	11
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.	13
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité	15
1.5.1 Présentation du secteur jeux	15
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier	19
1.5.3 Présentation du secteur locatif	22
1.5.4 Autres activités	23
1.6 Environnement réglementaire	23
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos	23
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration	25
1.6.3 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco	25
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.	27
1.8 Domaine immobilier	28
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE	31
2.1 Facteurs de risques	32
2.1.1 Risques liés à l’activité	33
2.1.2 Risques environnementaux	35
2.1.3 Risques juridiques	36
2.1.4 Risques fi nanciers et de marché	37
2.2 Assurance et couverture des risques	38
2.2.1 Programme d’assurance dommages/pertes d’exploitation	38
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile	38
2.2.3 Programme d’assurance travaux	39
2.2.4 Programme d’assurance automobile	39
2.3 Contrôle interne et gestion des risques	39
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	45
3.1 Présentation de la gouvernance	46
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration	46
3.1.2 Composition de la Direction Générale	51
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration	53
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration	54
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction	54
3.2 Rémunérations et avantages	55
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction	55
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fi ns d’avantages pour les mandataires sociaux	58
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions	58
3.3 Autres informations	58
3.3.1 Conventions réglementées	58
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes	59
3.3.3 Prêts et garanties	59
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ	61
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice	62
Rappel des comparaisons des résultats du Groupe S.B.M. pour les exercices clos les 31 mars 2021 et 31 mars 2022	62
Introduction à l’analyse des résultats de l’exercice 2022/2023	62
Rappel des principaux secteurs d’activité composant le Groupe S.B.M.	63
Facteurs ayant une influence signifi cative sur les résultats du Groupe S.B.M.	63
4.1.1 Faits marquants de l’activité	64
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2022/2023	65
4.1.3 Résultats consolidés 2022/2023 et autres agrégats financiers	70
4.1.4 Investissements	74
4.1.5 Trésorerie et structure financière	76
4.2 Événements postérieurs à la clôture	81
4.3 Tendances et objectifs	81
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer	82
4.5 Résultats des principales fi liales du Groupe S.B.M.	83
5. ÉTATS FINANCIERS	87
5.1 Comptes consolidés	89
Bilan consolidé au 31 mars 2023	89
Compte de résultat consolidé	90
État du résultat global	90
Tableaux consolidés des fl ux de trésorerie	91
Variation des capitaux propres	92
Notes annexes aux comptes consolidés	93
5.2 Comptes sociaux	128
COMPTES SOCIAUX NORMES MONÉGASQUES	128
Bilan au 31 mars 2023	128
Compte de pertes et profits	130
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES	132
Bilan au 31 mars 2023	132
Compte de résultat	134
Tableau des flux de trésorerie	135
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices	136
Notes annexes aux comptes annuels	137
5.3 Vérification des informations financières annuelles	152
Rapport général des Commissaires aux Comptes	152
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés	153
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels	156
6. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	161
6.1 Introduction	162
6.1.1 Présentation de la stratégie extra-financière	162
6.1.2 Modèle économique	162
6.2 Principaux risques extra-fi nanciers	163
6.2.1 Processus d’identification des risques	163
6.2.2 Principaux risques en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale	164
6.3 Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats	167
6.3.1 Politiques environnementales	167
6.3.2 Politiques en matière sociétale et culturelle	181
6.3.3 Politiques des ressources humaines	182
6.4 Rapport de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel	199
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL	203
7.1 Actionnariat	204
7.1.1 Répartition du capital et droits de vote	204
7.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière	205
7.1.3 Dividendes	205
7.2 Informations sur le capital social	205
7.2.1 Capital social au 31 mars 2023	205
7.2.2 Capital autorisé mais non émis	205
7.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres	206
7.2.4 Titres non représentatifs du capital	206
7.2.5 Autres titres donnant accès au capital	206
7.2.6 Évolution du capital de la Société	206
7.3 Principales dispositions légales et statutaires	207
7.3.1 Dénomination sociale	207
7.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique	207
7.3.3 Forme juridique	207
7.3.4 Législation applicable	207
7.3.5 Constitution et durée	207
7.3.6 Exercice social	207
7.3.7 Actes constitutifs et statuts	207
7.4 Contrats importants	210
7.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco	210
7.4.2 Autre contrat	211
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	215
8.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux	216
8.2 Procédures judiciaires et arbitrages	217
8.3 Documents accessibles au public	217
8.4 Personnes responsables	218
8.4.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	218
8.4.2 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	218
8.4.3 Responsable de l’information financière	218
8.5 Tables de concordance	219
8.5.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/1129	219
8.5.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel	221

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