Document d'enregistrement universel 2022-23

3

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

3.1 3.1.1 3.1.2 3.1.3

Présentation de la gouvernance

46

3.2 3.2.1

Rémunérations et avantages Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions

55

Composition du Conseil d’Administration Composition de la Direction Générale

46 51

55

3.2.2

Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration Principes de délégation du Conseil d’Administration Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction

58

52 54

3.2.3

3.1.4 3.1.5

58

54

3.3 3.3.1 3.3.2 3.3.3

Autres informations Conventions réglementées

58

58 59 59

Rapport spécial des Commissaires aux Comptes

Prêts et garanties

45

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2022/2023

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO