GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2020

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1. PRÉSENTATION DU GROUPE	3
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ	4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE ET DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	6
1.2.1 ORGANISATION GÉNÉRALE	6
1.2.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DES PRINCIPALES FILIALES DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2020	7
1.2.3 LIENS ENTRE LES DIFFÉRENTES ENTITÉS DU GROUPE	8
1.3 CHIFFRES CLÉS	8
1.3.1 PÉRIMÈTRE CONSOLIDÉ GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	8
1.3.2 PÉRIMÈTRE COMBINÉ GROUPAMA	9
1.3.3 RÉCONCILIATION DONNÉES PÉRIMÈTRE CONSOLIDÉ / PÉRIMÈTRE COMBINÉ	10
1.3.4 INDICATEURS ALTERNATIFS DE PERFORMANCE (IAP)	10
1.4 STRATÉGIE	12
1.5 RESSOURCES HUMAINES	13
1.5.1 POLITIQUE SOCIALE	13
1.5.2 EFFECTIFS CONSOLIDÉS DU GROUPE (FRANCE & INTERNATIONAL)	16
1.5.3 ENGAGEMENTS AU PROFIT DES MEMBRES DU PERSONNEL	17
2. ACTIVITÉS DU GROUPE	19
2.1 GROUPAMA, UN ASSUREUR MULTIMÉTIERS ET MULTICANAL	20
2.1.1 STRUCTURE DU CHIFFRE D’AFFAIRES CONSOLIDÉ	20
2.1.2 RÉSEAUX EN FRANCE	21
2.1.3 RÉSEAUX À L’INTERNATIONAL	21
2.2 ASSURANCE EN FRANCE	22
2.2.1 ENVIRONNEMENT, TENDANCES DU MARCHÉ	22
2.2.2 CONCURRENCE ET POSITIONNEMENT	22
2.2.3 ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ	22
2.2.4 ASSURANCE DE LA PERSONNE	24
2.3 ASSURANCE À L’INTERNATIONAL	26
2.3.1 ITALIE	26
2.3.2 TURQUIE	26
2.3.3 GRÈCE	27
2.3.4 PAYS DE L’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (PECO)	27
2.3.5 OUTRE-MER	27
2.3.6 CHINE	27
2.4 ACTIVITÉS FINANCIÈRES	28
2.4.1 GROUPAMA ASSET MANAGEMENT	28
2.4.2 GROUPAMA IMMOBILIER	28
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE	29
3.1 INFORMATIONS SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	30
3.1.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION	30
3.1.2 LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	48
3.1.3 ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	52
3.1.4 VÉRIFICATION DE LA SITUATION DES ADMINISTRATEURS EXTÉRIEURS AU REGARD DES CRITÈRES D’INDÉPENDANCE ADOPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ, ISSUS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP-MEDEF ET ANNEXÉS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR	52
3.1.5 LE CONSEIL D’ORIENTATION MUTUALISTE	53
3.1.6 LA DIRECTION GÉNÉRALE	53
3.2 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DE POUVOIRS	56
3.3 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS	56
3.4 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE	58
3.4.1 ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE	58
3.4.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU NIVEAU DU GROUPE	58
3.4.3 LA GOUVERNANCE DES RISQUES	62
3.4.4 LA CONFORMITÉ GROUPE	64
3.5 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES	65
3.6 CONTRATS IMPORTANTS	65
3.7 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	65
3.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES	66
4. RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE)	69
4.1 POLITIQUE DE GROUPAMA EN MATIÈRE DE RSE	70
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	72
4.2.1 LA RSE AU COEUR DE NOTRE MODÈLE D’AFFAIRES	72
4.2.2 ENJEUX RSE ET RISQUES ASSOCIÉS	74
4.2.3 ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : L’EMPREINTE ÉCOLOGIQUE DU GROUPE	91
4.2.4 TABLEAUX ET NOTE	94
4.3 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	101
5. FACTEURS DE RISQUES DU GROUPE	105
5.1 PRINCIPAUX RISQUES AUXQUELS LE GROUPE EST EXPOSÉ	106
5.1.1 RISQUES LIÉS AUX MARCHÉS FINANCIERS	106
5.1.2 RISQUES ASSURANTIELS	107
5.1.3 RISQUES OPÉRATIONNELS	108
5.1.4 COVID-19	109
5.2 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES DANS LE GROUPE	110
6. RÉSULTATS ET SITUATION FINANCIÈRE	113
6.1 RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	114
6.1.1 ENVIRONNEMENT	114
6.1.2 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2020	116
6.1.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	118
6.1.4 ANALYSE DES COMPTES	118
6.1.5 ENDETTEMENT	134
6.1.6 CONTRÔLE DES RISQUES ET FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES	134
6.1.7 POLITIQUE EN MATIÈRE D’INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME	136
6.1.8 ANALYSE DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE	136
6.1.9 PERSPECTIVES	139
6.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES	140
6.2.1 DIVIDENDES VERSÉS AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES	140
6.2.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION	140
6.2.3 DÉLAIS DE PRESCRIPTION	140
6.3 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ET POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	141
6.3.1 RÉGIME JURIDIQUE DES CERTIFICATS MUTUALISTES	141
6.3.2 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ÉMIS PAR GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	141
6.3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	141
6.4 TRÉSORERIE ET FINANCEMENT DU GROUPE	142
6.4.1 STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L’ÉMETTEUR	142
6.4.2 EMPLOI ET TRÉSORERIE	143
6.5 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES OU D’ARBITRAGE	143
7. ÉTATS FINANCIERS	145
7.1 COMPTES CONSOLIDÉS ET ANNEXES	146
7.1.1 BILAN CONSOLIDÉ	146
7.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ	148
7.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES	149
7.1.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES	150
7.1.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE	151
7.1.6 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS	153
7.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	267
7.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES	271
7.3.1 BILAN	271
7.3.2 COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE	273
7.3.3 COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE	274
7.3.4 ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS	275
7.3.5 RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES	276
7.3.6 ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS	277
7.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	305
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	309
8.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ	310
8.1.1 IDENTITÉ	310
8.1.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES EN VIGUEUR	310
8.1.3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	319
8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL ET LES PRINCIPAUX ACTIONNAIRES	328
8.2.1 CAPITAL SOCIAL AVANT TRANSFORMATION	328
8.3 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE	330
8.3.1 RÈGLES EN MATIÈRE DE SOLVABILITÉ	330
8.3.2 DISTRIBUTION DE L’ASSURANCE	330
8.3.3 CADRE RÉGLEMENTAIRE RELATIF À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL	331
8.3.4 LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME	331
8.3.5 NORMES COMPTABLES	332
8.3.6 AUTRES RÉGLEMENTATIONS	332
8.4 RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES	333
8.4.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	333
8.4.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	333
8.4.3 RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE	333
8.4.4 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	333
8.5 DOCUMENTS DISPONIBLES	334
8.6 GLOSSAIRE	335
8.7 TABLES DE CONCORDANCE	336
8.7.1 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980	336
8.7.2 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	339

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