GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2020
8
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
8.1
8.4
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT
RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES 333
LA SOCIÉTÉ
310
Identité 8.1.1
310 310
Dispositions statutaires en vigueur 8.1.2
Responsable du document 8.4.1 d’enregistrement universel
Règlement intérieur 8.1.3
333
du conseil d’administration
319
Attestation du responsable du document 8.4.2 d’enregistrement universel Responsable de l’information financière 8.4.3 Responsables du contrôle des comptes 8.4.4
333 333 333
8.2
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL ET LES PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
328
Capital social avant transformation 8.2.1
328
8.5
DOCUMENTS DISPONIBLES
334
8.3
ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE
330
8.6
GLOSSAIRE
335
Règles en matière de solvabilité 8.3.1 Distribution de l’assurance 8.3.2
330 330
Cadre réglementaire relatif à la protection 8.3.3 des données à caractère personnel Lutte contre le blanchiment des capitaux 8.3.4 et le financement du terrorisme
8.7
TABLES DE CONCORDANCE
336
331
Table de concordance avec les rubriques 8.7.1 exigées par le règlement délégué (UE) 2019/980
331 332 332
336
Normes comptables 8.3.5 Autres réglementations 8.3.6
Table de concordance avec 8.7.2
les informations requises dans le rapport financier annuel
339
309
Document d’Enregistrement Universel 2020 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES
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