GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2020

7 ÉTATS FINANCIERS Comptes annuels et annexes

7.3.6

ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS

SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES Faits caractéristiques de l’exercice 1

278

Événements postérieurs à la clôture 2

279

Principes, règles et méthodes comptables 3

279

Notes sur les comptes annuels 4

286

Actifs incorporels Note 4

Engagements reçus et donnés Note 16

286

300

Placements Note 5

Compte de résultat technique par origine Note 17

286

301

Part des cessionnaires et rétrocessionnaires Note 6 dans les provisions techniques

Produits et charges des placements Note 18

301

291

Autres produits et charges non techniques Note 19

302

Créances Note 7

292

Produits et charges exceptionnels Note 20

302

Comptes de régularisation – actif Note 8

292

Impôt sur les bénéfices Note 21

302

Variation des capitaux propres Note 9

293

Ventilation des charges de personnel Note 22

303

Passifs subordonnés Note 10

293

Effectifs Note 23

303

Provisions techniques d’assurance Non-Vie Note 11

294

Rémunération des dirigeants Note 24

303

Provisions (autres que techniques) Note 12

296

Filiales et participations Note 25

304

Dettes Note 13

296

Renseignements concernant les filiales Note 26 et participations

Comptes de régularisation – passif Note 14

297

304

Actifs et passifs se rapportant à des Note 15

Consolidation Note 27

304

entreprises liées et à des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation 298

277 Document d’Enregistrement Universel 2020 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES

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